Modifications proposées par sujet—Code national du bâtiment 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national du bâtiment 2020 (Modifications proposées pour 79 dispositions)

Accessibilité

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 3.8.2.8. Équipement sanitaire

Div.B 3.8.3.16. Lavabos et miroirs

Div.B 9.8.5.4. Pente

Accessibilité, visitabilité et adaptabilité des logements

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Div.A 2.1.1.2. Domaine d'application des objectifs

Div.B 3.8. Accessibilité

Div.B 3.8.1. Objet

Atténuation du radon et des gaz souterrains

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 9.13.4. Protection contre les gaz souterrains

Div.B 9.18.6.2. Revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés

Div.B 9.25.3.6. Systèmes d'étanchéité à l'air pour les planchers sur sol

Autres

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 3.4.6.5. Mains courantes

Div.B 9.29.5.2. Normes

Annexe D

Calcul parasismique

(Modifications proposées pour 6 dispositions)

Div.B 4.1.8.1. Méthodes et définitions

Div.B 4.1.8.4. Caractéristiques de l'emplacement

Div.B 4.1.8.18. Éléments de structure, composants non structuraux et équipement

Div.B 4.1.8.23. Exigences de performance supplémentaires relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal

Charges et effets dus aux séismes

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 1.1.3.1. Valeurs de calcul

Div.B 4.1.8.3. Exigences générales

Annexe C

Efficacité énergétique des maisons

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 9.36. Efficacité énergétique

Div.B 9.36.8.2. Conformité

Émissions de gaz à effet de serre

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.A 1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

Div.B 9.36. Efficacité énergétique

Enveloppe du bâtiment - Généralités

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 9.13.2.2. Matériaux de protection contre l'humidité

Div.B 9.25.4.2. Pare-vapeur

Div.B 9.36.2.5. Continuité de l'isolation

Étanchéité à l'air

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Div.B 9.36.5.10. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison proposée

Div.B 9.36.5.14. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison de référence

Div.B 9.36.6.4. Détermination du niveau d'étanchéité à l'air

Div.B 9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

Div.C 2.2.8.2. Il n'est pas exigé d'inclure dans les de ...

Intensité énergétique

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 9.36. Efficacité énergétique

Isolants en mousse de polyuréthane pulvérisée

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.B 9.25.2.2. Normes

Div.B 9.25.2.5. Application au jet de l'isolant en polyuréthane

Méthode prescriptive avec solutions de remplacement

(Modifications proposées pour 7 dispositions)

Div.B 9.36.8.5. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques hors sol

Div.B 9.36.8.7. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol

Div.B 9.36.8.9. Mesures de conservation de l'énergie pour les installations CVCA

Normes de couverture, d'imperméabilisation et de protection contre l'humidité

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 9.26.2.1. Normes

Sécurité incendie des bâtiments

(Modifications proposées pour 4 dispositions)

Div.B 3.1.4.2. Protection des mousses plastiques

Div.B 3.1.5.15. Isolant en mousse plastique

Div.B 3.5.4.1. Dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge

Div.B 9.10.17.10. Protection des mousses plastiques

Systèmes de gicleurs

(Modifications proposées pour 18 dispositions)

Div.B 3.1.11.5. Pare-feu des vides de construction horizontaux

Div.B 3.1.11.6. Pare-feu dans les vides sanitaires

Div.B 3.2.1.5. Compartimentation des sous-sols

Div.B 3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol

Div.B 3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés

Div.B 3.2.2.35. Bâtiments du groupe A, division 4

Div.B 3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur

Div.B 3.2.3.20. Passages piétons souterrains

Div.B 3.2.4.1. Installation exigée

Div.B 3.2.4.8. Annonciateur et indicateurs de zone

Div.B 3.2.4.10. Détecteurs d'incendie

Div.B 3.2.5.10. Prises de refoulement

Div.B 3.2.5.12. Systèmes de gicleurs

Div.B 3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs

Div.B 3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs

Div.B 3.3.3.7. Zones de détention cellulaire

Div.B 3.3.4.3. Locaux de rangement

Div.B 9.10.18.2. Système d'alarme incendie exigé

Tableau des exigences de performance des appareils de chauffage de l'eau sanitaire

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.B 9.36.4.2. Rendement des appareils

Div.B 9.36.8.10. Mesures de conservation de l'énergie pour les appareils de chauffage de l'eau sanitaire

Transformation des bâtiments existants

(Modifications proposées pour 6 dispositions)

Div.B 10.9.36.

Valeurs climatiques - CNÉB

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 9.36.5.5. Calcul des données climatiques

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