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Sujet :
Méthode prescriptive avec solutions de remplacement
Titre :
Points pour la conservation de l'énergie pour l'enveloppe du bâtiment
Description :
La présente modification proposée attribue des points pour la conservation de l'énergie pour les nouvelles mesures de l'enveloppe du bâtiment.
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

Le Code national du bâtiment – Canada (CNB) n'attribue pas actuellement de points pour la conservation de l'énergie aux plafonds sous des combles, aux plafonds cathédrales ou aux toitures-terrasses, aux planchers exposés et aux dalles sur terre-plein qui excèdent les exigences minimales du CNB.

En n'attribuant pas de points pour la conservation de l'énergie à de nouvelles mesures de conservation, on empêchera les utilisateurs de bénéficier des économies d'énergie associées lorsque les niveaux de performance de ces composants excèdent la performance minimale exigée par le palier de performance énergétique 1 aux fins de démonstration de la conformité à la méthode prescriptive avec solutions de remplacement. Ces utilisateurs du CNB seraient alors obligés de démontrer la conformité par le biais de la méthode de performance énergétique, ce qui pourrait nécessiter l'embauche d'un consultant en matière d'énergie.

Afin d'accumuler le nombre total de points pour la conservation de l'énergie exigé pour démontrer la conformité à des paliers supérieurs de la méthode prescriptive avec solutions de remplacement, les utilisateurs du CNB devraient disposer d'options supplémentaires en matière de mesures pour la conservation de l'énergie que celles fournies dans le CNB actuel.

Justification

La présente modification proposée attribue des points pour la conservation de l'énergie aux plafonds sous des combles, aux plafonds cathédrales et aux toitures-terrasses, aux planchers exposés et aux dalles sur terre-plein aux fins de la conformité à la méthode prescriptive avec solutions de remplacement.

Si des points pour la conservation de l'énergie étaient attribués à ces mesures de l'enveloppe du bâtiment qui excèdent la performance énergétique minimale exigée par le palier 1, les utilisateurs du CNB qui décident d'installer ces mesures bénéficieraient d'options supplémentaires pour démontrer la conformité à un palier de performance énergétique plus élevé.

La présente modification proposée attribue également des points pour la conservation de l'énergie aux combinaisons de toits constitués de plafonds sous des combles et de plafonds cathédrales ou de toitures-terrasses afin d'offrir aux utilisateurs du CNB plus d'options leur permettant de recevoir un nombre représentatif de points en fonction de la conception du toit. Pour les types de combinaisons de toits, en moyenne, on prévoit une RSI de 5,80 pour les toitures-terrasses, ce qui représente une valeur plus élevée que la valeur minimale pour toutes les zones climatiques. L'isolation thermique des toitures-terrasses devient nettement moins rentable au-delà de 5,80. Les points pour la conservation de l'énergie attribués diminuent progressivement à mesure que la zone climatique devient plus froide, car l'enveloppe du bâtiment doit respecter un niveau d'isolation de base plus élevé, ce qui réduit l'importance des économies d'énergie.

De plus, la présente modification proposée ajoute un niveau de détail aux points pour la conservation de l'énergie fournis sous forme de tableau pour les plafonds sous des combles, les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses, les planchers exposés et les dalles sur terre-plein par le biais de l'interpolation. Si la présente modification proposée ne permettait pas l'interpolation, les utilisateurs du CNB pourraient seulement réclamer la valeur la plus faible de deux points lorsque la mesure de conservation de l'énergie se situe entre deux valeurs énumérées dans les tableaux 9.36.8.5.-B à -E et 9.36.8.7.-B.

L'absence de mesures de conservation de l'énergie supplémentaires pourrait empêcher les utilisateurs du CNB d'accumuler les points nécessaires à l'atteinte des paliers supérieurs, comme l'exige leur administration respective.

MODIFICATION PROPOSÉE

[9.36.8.5.] 9.36.8.5.Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques hors sol

[1] 1)Sous réserve des articles 9.36.2.5. et 9.36.2.11. et du paragraphe 9.36.2.6. 3), la résistance thermique effective des ensembles de construction ou des parties d'ensembles de construction opaques hors sol ne doit pas être inférieure, pour la catégorie de degrés-jours de chauffage applicable à l'emplacement du bâtiment, à la valeur indiquée au tableau 9.36.2.6.-B.
[2] 2)Les murs hors sol conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5. doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
[3] 3)La résistance thermique effective des solives de bordure ne doit pas être inférieure à celle des murs hors sol.
[4] 4)Si la partie supérieure d'une section d'un mur de fondation s'élève à au moins 600 mm en moyenne au-dessus du niveau du sol adjacent, la résistance thermique effective de la partie hors sol de cette section de mur ne doit pas être inférieure à celle des murs hors sol.
[5] 5)Sauf pour les puits de lumière tubulaires, la résistance thermique effective des puits de lanterneaux ne doit pas être inférieure à celle des murs hors sol.
[6] 6)Sous réserve du paragraphe  7), si des murs hors sol sont composés de deux murs ou plus ayant différentes valeurs de résistance thermique effective calculées, le mur hors sol ayant la plus faible valeur de résistance thermique effective doit être utilisé afin de déterminer les points pour la conservation de l'énergie applicables selon le tableau 9.36.8.5.
[7] 7)La résistance thermique effective d'au moins un des murs hors sol mentionnés au paragraphe  6) peut être inférieure à celle qui est exigée pour atteindre la valeur cible de l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5. et qui permet d'accorder à ce mur ou à ces murs les points pour la conservation de l'énergie correspondant à cette valeur cible, à condition que :
[a] a)la résistance thermique effective d'au moins un des autres murs hors sol soit augmentée jusqu'à une valeur supérieure à la valeur cible de la mesure de conservation de l'énergie prescrite au tableau 9.36.8.5. de manière à tenir compte des murs qui n'atteignent pas la valeur cible; et
[b] b)la somme des quotients de chaque aire de mur hors sol divisée par sa résistance thermique effective respective soit égale ou inférieure au quotient de l'aire totale de tous les murs hors sol divisée par la résistance thermique effective cible du tableau 9.36.8.5. pour laquelle des points sont accordés.
(Voir la note A-9.36.2.11. 2)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.36.2.11. 2).)
Tableau [9.36.8.5.-A] 9.36.8.5.
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les murs hors solMODIFICATION PROPOSÉE Tableau 9.36.8.5. Note de bas de page (1)
Faisant partie intégrante des paragraphes [9.36.8.5.] 9.36.8.5. [2] 2),  [6] 6) et  [7] 7)
Mesures de conservation de l'énergie pour les murs hors sol – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/W Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
2,97 2,0
3,08 3,2 1,4 1,6 2,1
3,69 7,4 5,4 6,2 6,7 5,4 5,2
3,85 8,2 6,0 6,9 7,4 6,2 6,0
3,96 8,9 6,8 7,7 8,2 7,0 6,8
4,29 10,2 8,1 9,2 9,7 8,6 8,4
4,40 10,8 8,7 9,9 10,3 9,3 9,1
4,57 11,4 9,3 10,6 11,1 10,1 9,9
4,73 11,9 9,7 11,1 11,5 10,6 10,4
4,84 12,3 10,2 11,6 12,1 11,2 10,9
5,01 12,9 10,7 12,2 12,7 11,8 11,6
5,45 14,0 11,9 13,6 14,0 13,3 13,1
[8] --)Les toits constitués uniquement de plafonds sous des combles conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5.-B doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
Tableau [9.36.8.5.-B]
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les plafonds sous des combles
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.36.8.5. 9)
Mesures de conservation de l'énergie pour les plafonds sous des combles – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/WMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
8,67 1,2
10,43 2,1 0,9 0,9
12,19 2,7 1,6 1,6 0,7 0,8 0,8
13,96 3,1 2,1 2,1 1,2 1,4 1,3
[9] --)Les toits constitués de plafonds cathédrales et de toitures-terrasses conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5.-C doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
Tableau [9.36.8.5.-C]
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.36.8.5. 10)
Mesures de conservation de l'énergie pour les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses valeurs – RSI minimales, en (m2×K)/WMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
5,02 0,5 0,5 0,5
5,80 1,4 1,5 1,6 1,0 1,1 1,1
6,49 2,0 2,2 2,3 1,8 1,9 1,9
[10] --)Les toits constitués d'une combinaison de plafonds sous des combles et de plafonds cathédrales ou de toitures-terrasses conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5.-D doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
Tableau [9.36.8.5.-D]
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les combinaisons de plafonds sous des combles et de plafonds cathédrales ou de toitures-terrasses
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.36.8.5. 11)
Mesures de conservation de l'énergie pour les plafonds sous des combles – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/WMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) Mesures de conservation de l'énergie pour les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses valeurs – RSI minimales, en (m2×K)/W Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
8,67 5,80 1,3
10,43 5,80 1,8 1,1 1,1
12,19 5,80 2,2 1,5 1,5 0,8 0,8 0,8
13,96 5,80 2,5 1,8 1,8 1,1 1,2 1,1
[11] --)Les planchers exposés dont la surface totale est d'au moins 30 m2 conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.5.-E doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
Tableau [9.36.8.5.-E]
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les planchers exposés (≥ 30 m2)
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.36.8.5. 12)
Mesures de conservation de l'énergie pour les planchers exposés – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/WMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
5,02 0,2 0,2 0,2
5,42 0,5 0,5 0,5 0,2 0,3 0,3
6,77 1,1 1,1 1,1 0,9 1,0 0,9

[9.36.8.7.] 9.36.8.7.Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol

[1] 1)Les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol doivent être conçus et construits conformément aux paragraphes 9.36.2.8. 2) à  10) et au présent article.
[2] 2)Sous réserve de l'article 9.36.2.5., la résistance thermique effective des murs de fondation ne doit pas être inférieure, pour la catégorie de degrés-jours de chauffage applicable à l'emplacement du bâtiment, à la valeur indiquée au tableau 9.36.2.8.-B.
[3] 3)Les murs de fondation conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.7. doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
[4] 4)Si les murs de fondation présentent plusieurs valeurs de résistance thermique effective (RSI), la valeur RSI effective la plus faible de l'un ou l'autre de ces murs doit être utilisée pour déterminer les points pour la conservation de l'énergie applicables à partir du tableau 9.36.8.7.
Tableau [9.36.8.7.-A] 9.36.8.7.
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les ensembles de construction opaques
au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol

Faisant partie intégrante des paragraphes [9.36.8.7.] 9.36.8.7. [3] 3) et  [4] 4)
Mesures de conservation de l'énergie pour les murs de fondation – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/W Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
2,98 1,7
3,09 1,8 0,2 0,2 0,2 0,2
3,46 2,2 0,6 0,8 0,6 0,7
3,90 2,6 1,2 1,4 1,1 1,3
[5] --)Les dalles sur terre-plein conformes à l'une des mesures de conservation de l'énergie prescrites au tableau 9.36.8.7.-B doivent se voir accorder les points pour la conservation de l'énergie correspondants indiqués dans le tableau.
Tableau [9.36.8.7.-B] 9.36.8.7.
Mesures de conservation de l'énergie et points pour les dalles sur terre-plein
Faisant partie intégrante du paragraphe 9.36.8.7. 5)
Mesures de conservation de l'énergie pour les dalles sur terre-plein – valeurs RSI minimales, en (m2×K)/WMODIFICATION PROPOSÉE Tableau 9.36.8.7. Note de bas de page (1) Degrés-jours de chauffage pour l'emplacement du bâtiment, en degrés-jours Celsius
Zone 4
< 3000
Zone 5
3000 à 3999
Zone 6
4000 à 4999
Zone 7A
5000 à 5999
Zone 7B
6000 à 6999
Zone 8
≥ 7000
Points pour la conservation de l'énergie
2,84 1,0 0,8 0,9
3,72 1,6 1,3 1,4
4,62 2,0 1,7 1,8 0,5 0,5

Analyse des répercussions

La présente modification proposée rendrait la conformité aux paliers de performance énergétique plus abordable par le biais de la méthode prescriptive avec solutions de remplacement en offrant des options supplémentaires pour les mesures de conservation de l'énergie, lesquelles sont admissibles aux points pour la conservation de l'énergie. Ces mesures supplémentaires contenues dans la modification proposée permettent aux utilisateurs d'obtenir un crédit pour l'économie d'énergie associée aux mesures de l'enveloppe du bâtiment excédant la performance énergétique minimale du palier 1. L'accumulation du nombre approprié de points pour la conservation de l'énergie dans la méthode prescriptive avec solutions de remplacement est l'une des options de conformité pour les utilisateurs du CNB. L'estimation des coûts de chaque option est indiquée ci-dessous.

Il est à noter que les coûts énumérés dans l'analyse correspondent à des estimations qui dépendent de plusieurs facteurs. L'une des méthodes utilisées pour effectuer l'analyse était d'obtenir les données relatives aux coûts pour une région précise, puis de les ajuster pour d'autres régions à l'aide des facteurs d'emplacement fournis par RSMeans. Les facteurs d'emplacement du tableau 1 ont été utilisés pour l'estimation des coûts en fonction des valeurs de 2023.

Tableau 1. Facteurs d'emplacement par région

Région Facteur d'emplacement
C.-B. 0,98–1,05
Alb. 1,02–1,09
Sask. et Man. 0,88–1,07
Ont. 1,01–1,15
Qc 1,06–1,17
Atlantique 0,88–1,05
Nord du Canada 1,03–1,12

 

Tableau 2. Analyse des coûts pour les plafonds sous des combles (répercussions du tableau proposé 9.36.8.5-B)

 

RSI effective

 

Économie d'énergie (%)

Coûts différentiels de l'isolation(1) ($/m2)
 C.-B.  Alb. Sask. et Man.  Ont.   Qc Atlantique Nord du Canada
8,67 1,2 1,93–2,05 2,04–2,15 1,72–2,15 2,05–2,26 2,15–2,37 1,72–2,05 2,05–2,26
10,43 0,9–2,1 1,93–2,05 2,04–2,15 1,72–2,15 2,05–2,26 2,15–2,37 1,72–2,05 2,05–2,26
12,19 0,7–2,7 2,90–3,12 3,01–3,23 2,58–3,23 3,01–3,44 3,12–3,55 2,58–3,12 3,12–3,34
13,96 1,2–3,1 2,90–3,12 3,01–3,23 2,58–3,23 3,01–3,44 3,12–3,55 2,58–3,12 3,12–3,34

Source : Groupe d'étude sur la méthode prescriptive avec solutions de remplacement de la section 9.36.

(1) Type d'isolation : isolant cellulosique pulvérisé.

Les coûts différentiels de l'isolation énumérés au tableau 2 représentent les coûts différentiels relatifs aux matériaux. Les coûts obtenus d'un constructeur réputé de l'Ontario sont pour cette province. Les coûts pour d'autres régions sont calculés en ajustant les coûts de l'Ontario à l'aide des facteurs d'emplacement fournis. Les coûts augmentent graduellement proportionnellement à l'augmentation de la valeur RSI effective.
 
Tableau 3. Analyse des coûts pour les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses (répercussions du tableau proposé 9.36.8.5-C)

 

RSI effective(2)

 

Économie d'énergie (%)

Coûts différentiels de l'isolation(1) ($/m2)
 C.-B.  Alb. Sask. et Man.  Ont.  Qc Atlantique Nord du Canada
5,02 0,5 7,75–7,86 7,42–7,75 6,57–7,86 6,99–7,43 4,84–6,57 6,03–7,64 8,07–8,29
5,80 1,0–1,6 15,71–15,82 14,74–15,61 13,13–15,61 13,89–14,96 13,13–14,21 12,16–15,29 16,14–16,58
6,49 1,8–2,3 23,57–23,68 22,17–23,36 19,59–23,36 20,88–22,39 19,59–21,42 18,19–23,04 24,21–24,87

Source : RSMeans

(1) Type d'isolation : mousse de polyuréthane pulvérisée à alvéoles fermées. 
(2) Épaisseur de l'isolation : 4,5 po pour une RSI de 5,02; 5 po pour une RSI de 5,8; 5,5 po pour une RSI de 6,49.
 
Les coûts différentiels de l'isolation énumérés au tableau 3 représentent les coûts différentiels relatifs aux matériaux. Les coûts augmentent graduellement proportionnellement à l'augmentation de la valeur RSI effective.
 
Tableau 4. Analyse des coûts pour les combinaisons de plafonds sous des combles et de plafonds cathédrale ou de toitures-terrasses (répercussions du tableau proposé 9.36.8.5-D)

 

RSI effective

 

 

Économie d'énergie (%)

Coûts différentiels de l'isolation(1) ($/m2)
Combles Plafonds cathédrales et toitures-terrasses C.-B.  Alb. Sask. et Man.  Ont.  QC Atlantique Nord du Canada
8,67 5,80 1,3 8,88 8,63 8,10 8,26 7,98 7,78 9,23
10,43 5,80 1,1–1,8 8,88 8,63 8,10 8,26 7,98 7,78 9,23
12,19 5,80 0,8–2,2 9,38 9,13 8,55 8,81 8,50 8,25 9,76
13,96 5,80 1,1–2,5 9,38 9,13 8,55 8,81 8,50 8,25 9,76

Source : RSMeans

(1) Type d'isolation : isolant cellulosique pulvérisé (pour les plafonds sous des combles); mousse de polyuréthane pulvérisée à alvéoles fermées (pour les plafonds cathédrales et les toitures-terrasses).

Les coûts du tableau sont une estimation pour les types de combinaisons de toits, en supposant que la surface comprend 50 % de plafonds sous des combles et 50 % de plafonds cathédrales ou de toitures-terrasses. Les coûts différentiels de l'isolation énumérés au tableau 4 représentent les coûts différentiels relatifs aux matériaux. Les coûts augmentent graduellement proportionnellement à l'augmentation de la valeur RSI effective.

 

Tableau 5. Analyse des coûts pour les planchers exposés (répercussions du tableau proposé 9.36.8.5-E)

 

RSI effective(2)

 

Économie d'énergie (%)

Coûts différentiels de l'isolation(1) ($/m2)
C.-B.  Alb. Sask. et Man.  Ont.  Qc Atlantique Nord du Canada
5,02 0,2 7,75–7,86 7,42–7,75 6,57–7,86 6,99–7,43 4,84–6,57 6,03–7,64 8,07–8,29
5,42 0,2–0,5 15,71–15,82 14,74–15,61 13,13–15,61 13,88–14,96 13,13–14,21 12,16–15,29 16,14–16,58
6,77 0,9–1,1 31,86–32,08 30,14–31,75 26,59–31,75 28,31–30,36 26,59–29,06 24,75–31,22 32,83–33,69

Source : RSMeans

(1) Type d'isolation : mousse de polyuréthane pulvérisée à alvéoles fermées. 
(2) Épaisseur de l'isolation : 4,5 po pour une RSI de 5,02; 5 po pour une RSI de 5,42; 6 po pour une RSI de 6,77.
 

Les coûts différentiels de l'isolation énumérés au tableau 5 représentent les coûts différentiels relatifs aux matériaux. Les coûts augmentent graduellement proportionnellement à l'augmentation de la valeur RSI effective.

 

Tableau 6. Analyse des coûts pour les dalles sur terre-plein (répercussions du tableau proposé 9.36.8.7-B)

 

RSI effective(2)

 

Économie d'énergie

(%)

Coûts différentiels de l'isolation(1) ($/m2)
C.-B.  Alb.  Sask. et Man.  Ont.  Qc  Atlantique  Nord du Canada
2,84 0,8–1,0 20,77–20,88 19,69–20,67 17,33–20,67 18,40–18,62 17,33–18,95 16,14–20,34 21,42–21,96
3,72 1,3–1,6 43,70–43,92 41,87–43,49 36,49–43,49 38,85–39,19 36,49–39,94 34,01–42,84 45,10–46,18
4,62 0,5–2,0 55,54–55,87 52,63–54,25 46,28–55,22 49,40–49,84 46,28–50,70 43,16–54,47 57,26–58,77

Source : RSMeans

(1) Supposition : isolant rigide, polystyrène extrudé (PSX). 
(2) Épaisseur de l'isolation supposée : 3 po pour une RSI de 2,84; 4 po pour une RSI de 3,72; 5 po pour une RSI de 4,62.
 
Les coûts différentiels de l'isolation énumérés au tableau 6 représentent les coûts différentiels relatifs aux matériaux. Les coûts augmentent graduellement proportionnellement à l'augmentation de la valeur RSI effective.

Répercussions sur la mise en application

La présente modification proposée pourrait être mise en application au moyen de l'infrastructure existante pour le CNB.

Personnes concernées

Concepteurs, ingénieurs, architectes, constructeurs et agents du bâtiment.

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [6] 6) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] --  [8] --) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] --  [9] --) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] --  [10] --) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] --  [11] --) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.8.7.] --  [5] --) [F92-OE1.1]
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