Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2026-06-16 11:00 - 16:00 HAE | Groupe d'étude sur les charges latérales pour les bâtiments visés par la partie 9 (CCMN-ACC) DATE: 16 Juin 2026 HEURE: 11h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-06 Meeting, Teleconference, 2026/06/16 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-16 12:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 9 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46283847 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-16 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Acces) DATE: 16 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45986656 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-17 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les logements accessoires (CCMN-Hrmsn) DATE: 17 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46132055 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-19 13:00 - 14:30 HAE | Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 19 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45593025 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-22 09:30 - 18:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi DATE: 22 Juin 2026 (Jour 1) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46374980 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-06-23 08:30 - 17:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur les documents incorporés par renvoi DATE: 23 Juin 2026 (Jour 2) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46374980 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-06-23 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 23 Juin 2026 (Jour 1) HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Provisoire |
| 2026-06-24 13:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques DATE: 24 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46302077 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-25 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les SAP – Séismes (CCMN-SAP) DATE: 25 Juin 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-29 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les SAP – Protection contre l’incendie (CCMN-SAP) DATE: 29 Juin 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-01 Meeting, Teleconference, 2026-06-29 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-30 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 30 juin 2026 HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-06 10:00 - 13:00 HAE | Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 6 juillet 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46302078 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-07 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 7 Juillet 2026 (Jour 2) HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Provisoire |
| 2026-07-08 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 8 juillet 2026 (Jour 3 si necessaire) HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Provisoire |
| 2026-07-09 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) DATE: 09 Juillet 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-10 13:00 - 14:30 HAE | Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 juillet 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46328376 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-13 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 13 Juillet 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-14 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 14 Juillet 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne | Confirmée |
| 2026-07-15 15:00 - 16:30 HAE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 15 07 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222608 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-22 13:00 - 16:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique DATE: 22 Juillet 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-07-22 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) DATE: 22 juillet 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46325177 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-06 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) DATE: 6 août 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46132008 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-07 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 7 aout 2026 HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-10 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants DATE: 10 août 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46328763 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-12 15:00 - 16:30 HAE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 12 août IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46328306 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-13 13:00 - 16:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique DATE: 13 Aout 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-18 12:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 18 août 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46301921 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-20 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 20 Aôut 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-01 12:00 - 15:00 HAE | Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 01 Septembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Meeting (Tele-conference), 2026/09/01 - SCCC - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-02 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 2 Septembre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-03 11:30 - 15:30 HAE | Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE: 3 septembre 2026 Inscrivez-vous à l'avance à cette réunion s'il vous plait: https://zoom.us/meeting/register/82PW1UDZRYe8wdaPpeuZQw Après votre inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les informations nécessaires pour participer à la réunion. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-23 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) DATE: 23 septembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46325313 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-05 09:00 HAE 2026-10-06 17:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 5 à 6 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46320170 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne | Provisoire |
| 2026-10-08 12:00 - 15:00 HAE | Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 08 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-09 Meeting (Tele-conference), 2026/10/08 - SCCC - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-08 14:00 - 17:00 HAE | Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 8 octobre 2026 HEURE: 14h00 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-14 12:00 - 16:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 14 octobre 2026 HEURE: 12h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-14 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 14 Octobre 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Teleconference - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-15 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: October 15, 2026 TIME: 12:00 PM to 3:00 PM (ET) IMPORTANT Please find the meeting connection details and agenda package here: If you do not have a Teamwork account, please contact us. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-20 12:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 20 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46301960 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-27 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 27 Octobre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-12-04 12:00 - 15:00 HNE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 04 Decembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
Date de modification : 2026-06-12