Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2026-09-28 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 28 Septembre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-05 Meeting, Teleconference, 2026-09-28 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-29 11:00 - 13:00 HAE | Group d'études sur les documents incorporés par renvoi de l'installations de CVCA et de plomberie (CCMN-DIR) DATE: 29 septembre 2026 HEURE: 11h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-29 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI) DATE: 29 Septembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-30 11:00 - 13:00 HAE | Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur la séparation des milieux différents (CCMN-DIR) DATE: 30 Septembre 2026 HEURE: 11h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-01 12:00 - 14:00 HAE | Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) DATE: 01 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 14h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-05 09:00 HAE 2026-10-06 17:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 5 à 6 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46320170 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne | Confirmée |
| 2026-10-05 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la sismicité et amplification locale (CCMN-CS) DATE: 5 Octobre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-05 14:00 - 17:00 HAE | Groupe d’étude sur l’éclairage et les systèmes de distribution d’électricité (CCMN-Atten) DATE: 5 Octobre 2026 HEURE: 14h00 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-06 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) DATE: 06 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-07 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 7 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-07 13:00 - 16:00 HAE | Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE: 07 octobre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-08 12:00 - 15:00 HAE | Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 08 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Meeting (Tele-conference), 2026/10/08 - SCCC - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-08 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 08 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-08 14:00 - 17:00 HAE | Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 8 octobre 2026 HEURE: 14h00 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-14 12:00 - 16:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 14 octobre 2026 HEURE: 12h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-14 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 14 Octobre 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-08 Teleconference - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-14 14:30 - 16:30 HAE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 14 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46605835 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-15 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: October 15, 2026 TIME: 12:00 PM to 3:00 PM (ET) IMPORTANT Please find the meeting connection details and agenda package here: If you do not have a Teamwork account, please contact us. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-16 13:00 - 14:30 HAE | Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 16 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46622741 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-20 12:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 20 octobre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46301960 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-21 08:00 - 16:00 HAE | Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction DATE: 21 Octobre 2026 HEURE: 8h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Veuillez vous inscrire à l'avance à cette réunion en utilisant le lien ci-dessous : https://zoom.us/meeting/register/hmqFKblRQh2Sksu0u6l2bw Une fois votre inscription complétée, vous recevrez un courriel de confirmation contenant les renseignements nécessaires pour vous joindre à la réunion. Pour obtenir de plus amples renseignements sur cette rencontre, y compris l'ordre du jour et les documents connexes, veuillez consulter le lien ci-dessous : CBHCC/CCHCC October 21, 2026 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas encore de compte Teamwork, veuillez nous contacter! | Réunion en personne Toronto | Confirmée |
| 2026-10-22 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 22 Octobre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-22 14:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (CCMN-SAP) DATE: 22 Octobre 2026 HEURE: 14h00 à 16h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-27 09:00 - 17:00 HAP | Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 27 Octobre 2026 (Jour 1) HEURE: 9h00 à 17h00 (HP) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-05 MEETING (F2F) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.
| Réunion en personne Vancouver | Confirmée |
| 2026-10-27 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 27 Octobre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-10-28 09:00 - 17:00 HAP | Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 28 Octobre 2026 (Jour 2) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-05 MEETING (F2F) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Vancouver | Confirmée |
| 2026-11-02 08:30 - 17:00 HNE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 2 novembre 2026 (Jour 1) HEURE: 8h30 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour: Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-11-03 08:30 - 17:00 HNE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 3 novembre 2026 (Day 2) HEURE: 8h30 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour: Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-11-04 08:30 - 16:30 HNE | Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 04 Novembre 2026 HEURE: 8h30 à 16h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Provisoire |
| 2026-11-06 13:00 - 15:00 HNE | Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 06 Novembre 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-10 13:00 - 16:00 HNE | Groupe d’étude sur les logements accessoires (CCMN-Hrmsn) DATE: 10 novembre 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Task Groups (2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-10 14:30 - 16:30 HNE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 novembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46605836 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-17 08:30 HNE 2026-11-18 17:00 HNE | Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) DATE: 17 à 18 novembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/50532684 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-11-19 12:00 - 15:00 HNE | Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI) DATE: 19 Novembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-20 13:00 - 14:30 HNE | Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 20 novembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46622907 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-24 08:30 HNE 2026-11-25 17:01 HNE | Groupe d’étude sur la conception de bâtiments résistants aux inondations (CCMN-ACC) DATE: 24 à 25 novembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/50533046 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Confirmée |
| 2026-11-26 12:00 - 15:00 HNE | Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 26 Novembre, 2026 (Jour 1) HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-27 12:00 - 15:00 HNE | Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 27 Novembre 2026 (Jour 2) HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-11-30 09:00 HNR 2026-12-01 17:00 HNR | Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants DATE: 30 novembre, 2026 (1er jour) à 1 decembre 2026 (2e jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/50527000 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Calgary | Confirmée |
| 2026-12-04 12:00 - 15:00 HNE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 04 Decembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-12-07 13:00 - 15:00 HNE | Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE: 7 decembre 2026 Inscrivez-vous à l'avance à cette réunion s'il vous plait : https://zoom.us/meeting/register/UkA3e1CDRL2U5GMFkH3NuQ Après votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation avec des informations sur la façon de participer à la réunion. Veuillez vous assurer d'ajouter le lien de la réunion à votre calendrier. ORDRE DU JOUR: https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/50348342 | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-12-09 14:30 - 16:30 HNE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 9 decembre 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46605838 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-12-16 12:00 - 15:00 HNE | Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) DATE: 16 Decembre 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2027-01-14 12:00 - 15:00 HNE | Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) DATE: 14 Janvier, 2027 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2027-02-23 08:00 - 17:00 HNE | Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 23 Fevrier 2026 (Jour 1) HEURE: 8h00 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne | Provisoire |
| 2027-02-24 08:00 - 17:00 HNE | Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE:23 Fevrier 2026 (Jour 2) HEURE: 8h00 à 17h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne | Provisoire |
Date de modification : 2026-09-24