Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2026-04-21 11:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur l’éclairage et les systèmes de distribution d’électricité (CCMN-Atten) DATE: 21 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46087248 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-21 12:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 21 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45527151 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-21 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance DATE: 21 avril 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-03 Meeting, Teleconference, 2026-04-21 - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-22 11:30 - 15:30 HAE | Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction DATE: 22 avril 2026 Inscrivez-vous à l'avance à cette réunion : https://zoom.us/meeting/register/Oh5piwzrRO2wjxVd5qjVMA Après l'inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur votre participation à la réunion. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-23 11:00 - 13:00 HAE | Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (CCMN-DIR) DATE: 23 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45841456 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-23 11:00 - 13:00 HAE | Groupe d'étude sur les charges latérales pour les bâtiments visés par la partie 9 (CCMN-ACC) DATE: 23 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46012499 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-24 12:30 - 14:30 HAE | Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des maisons neuves (CCMN-Atten) DATE: 24 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46093507 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-28 11:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur la sous-section 10.9.36 du CNB (CCMN-Atten) DATE: 28 avril 2026 HEURE: 11h00 à 14h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-28 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 28 avril 2028 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45514656 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-29 13:30 HAE 2026-05-01 13:00 HAE | Comité permanent de coordination des codes de construction 1er jour 2e jour IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-30 08:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Acces) DATE: 30 avril 2026 ( Jour 1) HEURE: TBD (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-0X TG-A meeting (Tentative, in person), 2026-04-30 to 2026-05-01 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Provisoire |
| 2026-04-30 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 30 avril 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-01 08:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Acces) DATE: 1er mai 2026 (Day 2) HEURE: TBD (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-0X TG-A meeting (Tentative, in person), 2026-04-30 to 2026-05-01 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Provisoire |
| 2026-05-04 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 04 mai 2026 HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-06 10:30 - 12:00 HAE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 6 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222599 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-13 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 13 mai 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-14 11:00 - 13:00 HAE | Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 14 mai 2026 HEURE: 11h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-14 13:00 - 16:00 HAE | Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE: 14 mai 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-14 13:30 - 16:30 HAE | Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten) DATE: 14 mai 2026 HEURE: 13h30 à 16h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-15 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE:15 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45575178 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-19 11:30 - 13:30 HAE | Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE: 19 mai 2026 HEURE: 11h30 à 13h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Advisory Council - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-20 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 20 mai 2026 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-20 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) DATE: 20 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45585456 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-21 08:30 HAE 2026-05-22 16:30 HAE | Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Acces) DATE: 21-22 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45986656 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion en personne Ottawa | Provisoire |
| 2026-05-26 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 26 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869280 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-27 11:00 - 14:00 HAE | Groupe d’étude sur les SAP – Évacuation (CCMN-SAP) DATE: 27 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45958965 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-29 13:00 - 14:30 HAE | Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 29 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45591901 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-02 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-03 12:00 - 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-04 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les logements (CCMN-EI) DATE: 4 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46132008 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-04 13:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Acces) DATE: 4 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46056213 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-09 12:00 - 15:00 HAE | Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 9 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-10 12:00 HAE 2026-06-11 15:00 HAE | Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE: 10 et 11 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45595759 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-10 15:00 - 16:30 HAE | Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222603 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-17 13:00 - 16:00 HAE | Groupe d’étude sur les logements accessoires (CCMN-Hrmsn) DATE: 17 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/46132055 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-30 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 30 juin 2026 HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-08-07 12:00 - 15:00 HAE | Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 7 aout 2026 HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. | Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-09-03 11:30 - 15:30 HAE | Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE: 3 septembre 2026 Inscrivez-vous à l'avance à cette réunion s'il vous plait: https://zoom.us/meeting/register/82PW1UDZRYe8wdaPpeuZQw Après votre inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les informations nécessaires pour participer à la réunion. | Réunion virtuelle | Confirmée |
Date de modification : 2026-04-10