Page : Dernière modification : 2024-02-15
Renvoi(s) :
CNB20 Div.B 9.13.4. (première impression)
Sujet :
Atténuation du radon et des gaz souterrains
Titre :
Colonnes verticales d'évacuation passive du radon
Description :
La présente modification proposée ajoute des exigences relatives à l'atténuation du radon par l'utilisation d'une colonne verticale d'évacuation passive du radon dans les logements et les établissements de soins de type résidentiel ayant un mur, un toit ou un plancher en contact avec le sol.
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

Le radon est un gaz radioactif incolore et inodore produit par la décomposition naturelle du radium. Il est l'un des constituants, à différents degrés, des gaz souterrains dans toutes les régions du Canada. Il s'infiltre dans les sous-sols et les vides sanitaires des maisons.

Santé Canada estime que 7 % des habitations au Canada enregistrent des niveaux dépassant la directive canadienne de 200 becquerels par mètre cube (Bq/m3) [1]. Toutefois, les recherches ont démontré que la majorité des cas de cancer du poumon causé par le radon se produisent chez des personnes résidant dans des logements dont les concentrations de radon sont inférieures à 200 Bq/m3. Le radon est au deuxième rang des causes de décès par cancer du poumon au Canada après le tabagisme. Il est à l'origine de 16 % des décès par cancer du poumon, ce qui représente 3200 décès par année au Canada.

Il est très difficile d'évaluer les risques d'infiltration de niveaux élevés de radon avant la construction. Ainsi, un problème de radon peut apparaître seulement une fois le bâtiment terminé et occupé. La directive canadienne recommande également que des techniques soient utilisées lors de la construction de nouveaux bâtiments pour réduire au minimum l'infiltration de radon dans les espaces climatisés [1].

Les dispositions actuelles du CNB imposent l'installation d'un système d'étanchéité à l'air entre les murs, les toits et les planchers qui séparent un espace climatisé du sol et la mise en place des canalisations pour un système d'extraction de radon. Même si ces dispositions peuvent faciliter la mise en œuvre de mesures d'atténuation après des essais appropriés relatifs à l'infiltration de radon, les recherches ont démontré que ces dispositions n'atténuent pas l'infiltration de radon dans les espaces climatisés, et par conséquent, ne réduisent pas l'exposition au radon.

Justification

La présente modification proposée introduit une exigence pour l'installation d'un système de dépressurisation sous le plancher par le biais d'une colonne d'évacuation passive lors de la construction initiale. Il a été démontré qu'un système de dépressurisation sous le plancher par le biais d'une colonne d'évacuation passive réduit le niveau de radon de 40 % à 90 %. Par conséquent, il limite la probabilité que des effets négatifs se produisent sur la qualité de l'air intérieur, y compris des cas de cancer du poumon causé par le radon.

Il n'y a pas de concentration sécuritaire de radon. Plus la concentration de radon est élevée, plus les risques de cancer du poumon le sont également. Par conséquent, une approche qui réduit au minimum l'infiltration de radon pendant la construction de tous les bâtiments présente un avantage beaucoup plus important, car l'exposition au radon en général est réduite, ce qui n'est pas le cas pour l'approche qui consiste à effectuer des essais une fois les bâtiments occupés seulement et à atténuer uniquement les niveaux élevés d'exposition au radon. Par exemple, il a été estimé que la plupart des décès par cancer du poumon causé par le radon en Ontario (89 %) étaient associés à des niveaux d'exposition au radon inférieurs à 200 Bq/m3 et ne pouvaient pas être évités au moyen d'essais et de mesures d'atténuation une fois le bâtiment occupé [2].

Le système proposé (système de dépressurisation sous le plancher par le biais d'une colonne d'évacuation passive installé lors de la construction initiale) est considéré comme la solution idéale, car la modification d'une canalisation avec couvercle existante, installée conformément au CNB, nécessite l'installation d'un ventilateur actif ou des transformations aux murs et aux planchers existants, ce qui pourrait engendrer des coûts deux à trois fois plus élevés que l'installation du système proposé. La présente modification proposée s'applique seulement aux logements et aux établissements de soins de type résidentiel de la partie 9, étant donné que les personnes n'occupent d'autres types d'établissements relevant de la partie 9 qu'environ 25 % du temps.

Références

[1] Santé Canada. Le radon : guide à l'usage des propriétaires canadiens. Société canadienne d'hypothèques et de logement. NH15-180/1997F. 2007.

[2] Emily Peterson, Amira Aker, JinHee Kim, Ye Li, Kevin Brand et Ray Copes. « Lung cancer risk from radon in Ontario, Canada: how many lung cancers can we prevent? » Cancer Causes Control. 2013; 24(11): 2013–2020.

MODIFICATION PROPOSÉE

[9.13.4.] 9.13.4. Protection contre les gaz souterrains

[9.13.4.1.] 9.13.4.1.Domaine d'application et objet

[1] 1)La présente sous-section vise :
[a] a)les murs, toits et planchers séparant unles espaces climatisés du sol; etayant un mur, un toit ou un plancher en contact avec le sol;
[b] b)la mise en place des moyens nécessaires pour permettre la protection ultérieure canalisations d'un espace climatisé ayantséparé du sol par un mur, un toit ou un plancher. en contact avec le sol; et
[c] --)les colonnes verticales d'évacuation passive du radon pour les espaces climatisés ayant un mur, un toit ou un plancher en contact avec le sol.
[2] 2)La présente sous-section traite de l'infiltration de gaz souterrains dans le bâtiment.

[9.13.4.2.] 9.13.4.2.Protection contre l'infiltration des gaz souterrains

[1] 1)Tous les murs, toits et planchers qui séparent un espace climatisé du sol doivent être protégés paréquipés d'un système d'étanchéité à l'air conforme à la sous-section 9.25.3. qui offre un niveau de protection contre la diffusion de radon équivalent à celui offert par une feuille de polyéthylène de 0,15 mm d'épaisseur conformément à la norme CAN/CGSB-51.34–M, « Pare-vapeur en feuille de polyéthylène pour bâtiments ».
[2] 2)Sauf si l'espace entre le système d'étanchéité à l'air et le sol est accessible pour permettre l'installation ultérieure d'un système de dépressurisation sous le plancher, lLes logements et les établissements de soins de type résidentiel dont au moins 10 % de l'aire totale d'un mur, d'un toit ou d'un plancher sépare un espace climatisé du solet les bâtiments renfermant des habitations doivent être équipés des canalisations nécessaires à la mise en place d'un système d'extraction de radond'une colonne verticale d'évacuation passive du radon conforme à l'article 9.13.4.4. et faite de composants compatibles avec les matériaux contigus décrits aux articles 9.13.4.3. et 9.13.4.4.
[3] 3)Si un bâtiment abrite des usages autres que ceux décrits au paragraphe  2), la protection contre l'infiltration du radon ainsi que les moyens pour réduire les éventuelles concentrations de radon élevées doivent être conformes :
[a] a)à l'article 9.13.4.3.; ou
[b] b)aux parties 5 et 6 (voir les articles 5.4.1.1. et 6.2.1.1.).
(Voir la note A-9.13.4.2. 3)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.13.4.2. 3).)

[9.13.4.3.] 9.13.4.3.Mise en place des moyenscanalisations pour un système de dépressurisation sous le plancher

(Voir la note A-9.13.4.3.MODIFICATION PROPOSÉE A-9.13.4.3.)
[1] 1)Les planchers sur sol doivent comporter les moyens nécessaires à la mise en place ultérieure d'un système de dépressurisation sous le plancher comprenant Lors de la mise en place des canalisations d'un plancher sur sol pour un système de dépressurisation sous le plancher, il faut prévoir :
[a] a)une couche perméable aux gaz, une prise d'air et une sortie d'air conformes au paragraphe  2); ou
[b] b)une couche de matériau granulaire propre et une canalisation conformes au paragraphe  3).
[2] 2)Les moyens mentionnésLors de la mise en place des canalisations décrites à l'alinéa  1)a), il faut prévoir doivent comporter :
[a] a)une couche perméable aux gaz mise en place dans l'espace entre le pare-air et le sol pour permettre la dépressurisation de cet espace;
[b] b)une prise d'air qui permet une dépressurisation efficace de la couche perméable aux gaz (voir la note A-9.13.4.3. 2)b) et 3)b)i)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.13.4.3. 2)b) et 3)b)i)); et
[c] c)une sortie d'air dans l'espace climatisé qui :
[i] i)permet le raccordement à l'équipement de dépressurisation;
[ii] ii)est étanchéisée de manière à maintenir l'intégrité du système d'étanchéité à l'air; et
[iii] iii)est étiquetée de manière à indiquer clairement qu'elle est prévue uniquement pour recueillir le radon présent sous le plancher sur sol.
[3] 3)Les moyens mentionnésLors de la mise en place des canalisations décrites à l'alinéa  1)b), il faut prévoir doivent comporter :
[a] a)une couche de matériau granulaire propre, installée sous le plancher sur sol conformément au paragraphe 9.16.2.1. 1); et
[b] b)une canalisation d'au moins 100 mm de diamètre qui traverse le plancher, de sorte que :
[i] i)l'ouverture inférieure de la canalisation soit enfoncée dans la couche de matériau granulaire exigée à l'alinéa a) au centre ou près du centre du plancher, et au moins 100 mm du matériau granulaire dépasse l'extrémitél'ouverture inférieure de la canalisation mesurés le long de son axe (voir la note A-9.13.4.3. 2)b) et 3)b)i)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.13.4.3. 2)b) et 3)b)i));
[ii] --)l'ouverture inférieure de la canalisation soit protégée par un treillis en acier inoxydable à faible pression avec des ouvertures de 10 mm à 12,5 mm ou par un système de produits et de raccords offrant un niveau équivalent de performance du débit d'air et de résistance à la corrosion;
[iii] ii)le hautl'ouverture supérieure de la canalisation permette le raccordement à l'équipement de dépressurisation et comporte un couvercle étanche à l'air, à moins qu'une colonne verticale d'évacuation passive du radon conforme à l'article 9.13.4.4. ne soit liée aux canalisations; et
[iv] iii)la canalisation soit étiquetée près du couvercle et, le cas échéant, à chaque 1,8 m, et à tout changement de direction de manière à indiquer clairement qu'elle est prévue uniquement pour recueillir le radon présent sous le plancher sur sol.

[9.13.4.4.] ---Colonnes verticales d'évacuation passive du radon

[1] --)Les colonnes verticales d'évacuation passive du radon exigées au paragraphe 9.13.4.2. 2) doivent être installées :
[a] --)dans les espaces climatisés conformément aux articles 7.2.2.3 et 7.2.3.2 à 7.2.4.3 de la norme CAN/CGSB-149.11-2019, « Mesures d'atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments neufs »;
[b] --)sous réserve du paragraphe 2), à la verticale; et
[c] --)de façon que les sorties sur le toit soient conformes au tableau 9.13.4.4.-A.
Tableau [9.13.4.4.-A]
Dégagement minimal pour les sorties de colonnes verticales d'évacuation passive du radon sur le toit
Faisant partie intégrante de l'alinéa 9.13.4.4. 1)c)
Description Dégagement minimal, en m
Dégagement vertical au-dessus du toit au point de pénétration 0,15
Dégagement vertical au-dessus des fenêtres et des portes 0,6
Dégagement vertical au-dessus des entrées d'air mécaniques 0,9
Dégagement horizontal des fenêtres, portes et entrées d'air mécaniques 3
Dégagement horizontal des murs verticaux qui s'étendent au-dessus des pénétrations du toit 3
[2] --)S'il n'est pas possible d'installer une colonne verticale d'évacuation passive du radon complètement à la verticale, il est permis que la colonne soit décalée de façon horizontale sur chaque étage, y compris le sous-sol, à condition que chaque décalage :
[a] --)ait une longueur d'au plus 3,6 m;
[b] --)soit muni de raccords de 22,5° à 90°; et
[c] --)ait une pente d'au moins 1 : 50.
(Voir la note A-9.13.4.4. 2).)
[3] --)La tuyauterie et les liaisons pour les colonnes verticales d'évacuation passive du radon :
[a] --)doivent être conformes aux articles 7.1.3.1.1 à 7.1.3.1.3 et 7.1.3.1.5 à 7.1.3.2.6 de la norme CAN/CGSB-149.11-19, « Mesures d'atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments neufs »; et
[b] --)ne doivent pas être perforées au-dessus du niveau du système d'étanchéité à l'air.
[4] --)Les conduites de tuyauterie des colonnes verticales d'évacuation passive du radon qui se trouvent dans des murs creux ou les cloisons à au plus 43 mm de la surface du mur ou de la cloison doivent être protégées contre les dommages physiques et les perforations aux intersections des solives, des poteaux, des sablières et des autres éléments d'ossature par des plaques ou des manchons en acier d'au moins 1,59 mm d'épaisseur.
[5] --)Sous réserve du paragraphe 6), la partie de la colonne verticale d'évacuation passive du radon qui passe dans le comble ou vide sous toit non climatisé doit être :
[a] --)située dans un espace cylindrique d'au moins 500 mm de diamètre et d'au moins 1000 mm de hauteur; et
[b] --)isolée conformément au tableau 9.13.4.4.-B.
(Voir la note A-9.13.4.4. 5) et 6).)
Tableau [9.13.4.4.-B]
Isolation des colonnes d'évacuation passive du radon dans les espaces non climatisés
Faisant partie intégrante de l'alinéa 9.13.4.4. 5)b)
Température de calcul de janvier à 2,5 %, en °C Hauteur maximale de la colonne d'évacuation au-dessus du toit, en m Isolation, en RSI
0,70 1,41 2,11 2,82 3,52 4,23
Longueur maximale de la colonne d'évacuation dans un espace non climatisé, en m
≥ −5 0,30 4,71 6,86 7,92 9,45 10,48 11,70
−6 à −11 0,30 2,59 3,91 4,83 5,53 6,29 6,86
−12 à −17 0,30 1,28 2,59 3,08 3,43 3,78 4,11
−18 à −24 0,15 1,25 1,94 2,47 2,93 3,32 3,63
0,30 0,64 0,98 1,28 1,52 1,68 1,86
0,30MODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) 1,51 2,32 2,93 3,47 3,90 4,30
−25 à −29 0,15 1,16 1,52 1,95 2,32 2,62 2,90
0,30 0,40 0,61 0,76 0,91 1,04 1,16
0,30MODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) 1,34 1,92 2,47 2,90 3,26 3,60
−30 à −34 0,15 0,94 1,22 1,58 1,83 2,07 2,32
0,30 0,21 0,30 0,40 0,46 0,52 0,58
0,30MODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) 1,25 1,65 2,10 2,47 2,77 3,05
≤ −35 0,15 0,76 0,98 1,25 1,52 1,71 2,59
0,15MODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) 1,22 1,65 2,07 2,44 2,77 3,05
0.30MODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) 1,05 1,28 1,74 2,01 2,29 2,53
[6] --)S'il est impossible d'avoir l'espace cylindrique décrit à l'alinéa 5)a) dans un comble ou vide sous toit non climatisé ou si la colonne verticale d'évacuation passive du radon passe dans un logement au-dessus, l'espace climatisé doit comporter un espace cylindrique (voir la note A-9.13.4.4. 5) et 6)).
[7] --)L'ouverture supérieure de la colonne verticale d'évacuation passive du radon doit être fermée par un treillis en acier inoxydable avec des ouvertures de 10 mm à 12,5 mm ou par un système de produits et de raccords offrant un niveau équivalent de performance du débit d'air et de résistance à la corrosion.

Note A-9.13.4. Réduction des infiltrations de gaz souterrains.

Normalement, l'air extérieur qui pénètre dans un logement par des fuites de l'enveloppe au-dessus du niveau du sol améliore la qualité de l'air dans le logement en réduisant la concentration de polluants et la teneur en vapeur d'eau. Les infiltrations d'air ne sont indésirables que parce qu'elles ne sont pas contrôlées. En revanche, l'air qui s'infiltre par des fuites de l'enveloppe sous le niveau du sol peut accroître la teneur en vapeur d'eau de l'air intérieur et introduire des polluants provenant du sol. On appelle parfois « gaz souterrain » le mélange d'air, de vapeur d'eau et polluants. Le radon est l'un des gaz souterrains souvent contenus dans le sol.
Le paragraphe 9.13.4.2. 1), qui exige l'installation d'un système d'étanchéité à l'air, porte sur la protection contre toutes les infiltrations naturelles courantes de gaz souterrains, y compris l'azote, le dioxyde de carbone, l'oxygène, le méthane et le radon, tandis que le reste de l'article 9.13.4.2. ainsi que les 'articles 9.13.4.3. et 9.13.4.4., qui exigent qu'un moyen soit fourni pour dépressuriser l'espace entre le pare-air et le sol, portent spécifiquement sur la capacité d'atténuer les concentrations élevées de radon à l'avenir, si cela devenait nécessaire.
Le radon est un gaz radioactif incolore et inodore produit par la décomposition naturelle du radium. Il est l'un des constituants, à différents degrés, des gaz souterrains dans toutes les régions du Canada et s'infiltre dans les sous-sols et les vides sanitaires des maisons. La présence de radon en quantités suffisantes peut accroître les risques de cancer du poumon.
Comme les risques d'infiltration de fortes concentrations de radon sont très difficiles à évaluer avant la construction, ce n'est souvent que lorsqu'un bâtiment est construit et occupé que le radon est décelé. C'est pourquoi diverses sections de la partie 9 exigent la mise en oeuvre de certaines mesures pour réduire au minimum ou prévenir les infiltrations de radon dans les logements. Ces mesures sont :
  • peu coûteuses;
  • difficiles à mettre en oeuvre après la construction; et
  • recommandées à cause des autres avantages qu'elles procurent.
La principale méthode pour assurer une résistance à toutes les infiltrations de gaz souterrains, résistance exigée pour tous les bâtiments (voir le paragraphe 9.13.4.2. 1)), consiste à isoler l'espace occupé du sol de la façon la plus étanche qui soit. Les sections 9.18. et 9.25. contiennent des exigences de protection contre l'infiltration d'air et de gaz souterrains dans les ensembles de construction en contact avec le sol, y compris les vides sanitaires. Il faut prévoir des joints de construction pour réduire la fissuration des murs de fondation, des couvercles étanches à l'air pour les puisards (voir la section 9.14.) ainsi que d'autres mesures qui permettront de réduire les infiltrations. Les exigences de la sous-section 9.25.3. sont expliquées dans les notes A-9.25.3.4. et 9.25.3.6.MODIFICATION PROPOSÉE A-9.25.3.4. et 9.25.3.6. ainsi que A-9.25.3.6. 2) et 3)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.25.3.6. 2) et 3).
La principale méthode d'élimination du radonpour réduire au minimum les infiltrations de radon dans un bâtiment consiste à s'assurer que la différence de pression à l'interface sol-sous-sol est positive (vers l'extérieur) de façon à réduire au minimum les infiltrations de radon (par les interstices difficiles à colmater). Les exigences de l'article 9.13.4.3. sont expliquées dans la note A-9.13.4.3.MODIFICATION PROPOSÉE A-9.13.4.3.

Note A-9.13.4.3. Dépressurisation sous le plancher.

Mise en place d'un système de dépressurisation sous le plancher
La mise en place d'un système de dépressurisation sous le plancher peut être requise pour réduire la concentration de radon au-dessous de la valeur prescrite par Santé Canada.
On peut trouver d'autres renseignements sur la protection contre l'infiltration du radon dans les publications suivantes de Santé Canada :
  • « Le radon : guide à l'usage des propriétaires canadiens » (SCHL/SC); et
  • « Guide sur les mesures du radon dans les maisons ».

Note A-9.13.4.4. 2) Angles de raccords pour les ressauts horizontaux.

L'utilisation d'un tuyau droit comme colonne verticale d'évacuation passive du radon est préférable pour faciliter le débit de gaz souterrains, mais ce n'est pas toujours possible. Si des ressauts horizontaux sont nécessaires, l'utilisation de raccords avec des angles superficiels est préférable pour réduire au minimum la restriction du débit de gaz souterrains. Toutefois, il est acceptable d'utiliser des raccords avec des angles allant jusqu'à 90° dans les espaces restreints où il est impossible d'utiliser un assemblage horizontal muni de raccords avec des angles superficiels.

Note A-9.13.4.4. 5) et 6) Espace ouvert autour de la colonne verticale d'évacuation passive du radon.

Les paragraphes 9.13.4.4. 5) et 6) exigent la mise en place d'un espace cylindrique ouvert autour de la colonne verticale d'évacuation passive du radon pour permettre l'installation éventuelle d'un ventilateur d'atténuation active du radon. Au besoin, un tel ventilateur peut être installé pour réduire les concentrations élevées de radon qui deviennent apparentes une fois que le bâtiment est terminé et habité.

Analyse des répercussions

Pour l'analyse des répercussions complète, consultez le document « Analyse des répercussions de l'installation de colonnes d'évacuation passive du radon dans les habitations visées par la partie 9 ». Un résumé est reproduit ici.

Les avantages de la réduction du radon par le biais de l'installation de colonnes verticales d'évacuation passive du radon ont suivi un modèle typique d'interventions préventives, c'est-à-dire que les coûts directs sont payés dès le départ et qu'il y a un délai avant que les avantages se manifestent. Les avantages directs comprennent le nombre de décès liés au cancer du poumon qui seraient évités et les coûts relatifs aux traitements pour un cancer du poumon qui seraient évités à la suite de la réduction de l'exposition au radon domiciliaire. Les résultats de l'analyse ont été présentés en deux parties :

  1. Exemple de cas : colonnes verticales d'évacuation passive du radon installées dans les unités de la partie 9 construites sur une période d'un an
  2. Analyse complète : colonnes verticales d'évacuation passive du radon installées dans les unités de la partie 9 construites sur une période de 100 ans

La méthodologie utilisée pour estimer les avantages de l’installation de colonnes verticales d’évacuation passive du radon était définie comme suit :

  • deux estimations de l’exposition actuelle au radon (inférieure et supérieure)
  • l’efficacité des colonnes verticales d’évacuation passive du radon pour réduire le radon dans l’air ambiant d’après des études récentes sur le terrain
  • colonnes verticales d’évacuation passive du radon ayant une durée de vie de 75 ans
  • excès de risque relatif de cancer du poumon causé par le radon modélisé à l’aide de l’exposition cumulative au radon selon la durée et la concentration de l’exposition au radon au fil du temps (modèle BEIR VI)
  • incidence du cancer du poumon et survie à celui-ci en fonction du type et du stade au moment du diagnostic
  • approche de la table de survie en fonction de l’incidence du cancer du poumon, de la mortalité toutes causes confondues et de la prévalence du tabagisme

En 2021, les coûts annuels relatifs à l’installation de colonnes verticales d’évacuation passive du radon dans les 117 742 unités d’habitations visées par la partie 9 en contact avec le sol construites au cours de cette période d’un an ont été estimés à 112 897 401 $ (93 633 327 $ à 131 261 476 $). Au cours de la durée de vie de 75 ans des colonnes verticales d’évacuation passive du radon, il y a eu une augmentation des cas annuels de cancer du poumon qui ont été évités (et par conséquent, il en va de même pour les coûts annuels relatifs aux traitements pour un cancer du poumon). Cela s’explique par le fait qu’il y a eu une réduction plus importante du risque relatif annuel de cancer du poumon chez les résidents qui ont vécu plus longtemps avec une exposition réduite au radon.

Au total, les coûts relatifs aux traitements pour un cancer du poumon qui ont été évités au cours de la durée de vie de 75 ans des 117 742 unités d’habitations neuves construites en 2021 grâce aux colonnes verticales d’évacuation passive du radon représentaient entre 10 et 16 millions de dollars, 10 231 105 $ (8 443 980 $ à 12 047 540 $) et 16 050 125 $ (14 278 700 $ à 17 554 105 $) étant les estimations de radon (inférieure et supérieure, respectivement). Au total, on a estimé qu’entre 141 (117 à 167) et 222 (197 à 242) décès liés au cancer du poumon ont été évités (estimations de radon inférieure et supérieure, respectivement) chez les résidents des 117 742 unités au cours des 75 ans suivant l’installation de colonnes verticales d’évacuation passive du radon.

L'analyse des répercussions pour la présente modification proposée sur l’installation de colonnes verticales d’évacuation passive du radon dans les habitations visées par la partie 9 a démontré que le principal avantage serait de prévenir de 10 000 à 16 000 décès liés au cancer du poumon causé par le radon au Canada sur 100 ans si la modification proposée était adoptée. On a estimé que le nombre cumulatif de décès liés au cancer du poumon qui ont été évités sur 100 ans était de 10 356 (8 601 à 12 208) pour l’exposition au radon domiciliaire inférieure et de 16 132 (14 402 à 17 586) pour l’exposition au radon domiciliaire actuelle supérieure. Bien que les coûts relatifs à l’installation des colonnes verticales d’évacuation passive du radon dans les constructions neuves aient toujours été supérieurs aux économies liées aux traitements pour un cancer du poumon pour les cas qui ont été évités, le coût cumulatif par décès liés au cancer du poumon qui a été évité a fortement diminué après la mise en œuvre et a chuté sous la valeur de référence du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada après 30 à 40 ans.

Répercussions sur la mise en application

La présente modification proposée nécessiterait l'inspection du système de dépressurisation sous le plancher par le biais d'une colonne d'évacuation passive de l'endroit où terminait auparavant la canalisation avec couvercle à l'endroit où elle terminerait avec la modification proposée (c.-à-d., au-dessus de la ligne de toiture).

Personnes concernées

Il se peut que les concepteurs doivent changer leurs conceptions pour faciliter l'achèvement de la colonne verticale d'évacuation passive du radon au-dessus du toit. Il est possible que la présente modification proposée nécessite le déplacement de murs ou la modification de l'ossature en vue d'augmenter l'épaisseur des murs pour dissimuler la colonne verticale d'évacuation passive du radon ou de déplacer l'endroit où le tuyau de collecte sous dalle pénètre celle-ci.

Les entrepreneurs seraient tenus d'ajouter à leurs procédures de construction le système de dépressurisation sous le plancher par le biais d'une colonne d'évacuation passive. Il se peut que la présente modification proposée les oblige à changer leurs conceptions pour faciliter l'achèvement de la colonne verticale d'évacuation passive du radon au-dessus du toit. Il est également possible que la présente modification proposée nécessite le déplacement de murs ou la modification de l'ossature en vue d'augmenter l'épaisseur des murs pour dissimuler la colonne verticale d'évacuation passive du radon ou de déplacer l'endroit où le tuyau de collecte sous dalle pénètre celle-ci.

Les occupants bénéficieraient de la réduction de l'exposition au radon. Il se peut que la présente modification proposée les oblige à changer leurs conceptions pour faciliter l'achèvement de la colonne verticale d'évacuation passive du radon au-dessus du toit. Il est également possible que la présente modification proposée nécessite le déplacement de murs ou la modification de l'ossature en vue d'augmenter l'épaisseur des murs pour dissimuler la colonne verticale d'évacuation passive du radon ou de déplacer l'endroit où le tuyau de collecte sous dalle pénètre celle-ci.

Document(s) justificatif(s)

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

[9.13.4.1.] 9.13.4.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.13.4.1.] 9.13.4.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.13.4.2.] 9.13.4.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.13.4.2.] 9.13.4.2.  [1] 1) [F40-OH1.1]
[9.13.4.2.] 9.13.4.2.  [2] 2) [F40-OH1.1]
[9.13.4.2.] 9.13.4.2.  [3] 3) [F40-OH1.1]
[9.13.4.3.] 9.13.4.3.  [1] 1) [F40-OH1.1]
[9.13.4.3.] 9.13.4.3.  [2] 2) [F40-OH1.1]
[9.13.4.3.] 9.13.4.3.  [3] 3) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [1] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [2] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [4] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [4] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [5] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [5] --) [F51-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [6] --) [F40-OH1.1]
[9.13.4.4.] --  [7] --) [F42-OH2.5]
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