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Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national du bâtiment 2020 (Modifications proposées pour 79 dispositions)

Division A

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Partie 1 - Conformité

(Modifications proposées pour 1 disposition)
1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

Partie 2 - Objectifs

(Modifications proposées pour 1 disposition)
2.1.1.2. Domaine d'application des objectifs

Division B

(Modifications proposées pour 76 dispositions)

Partie 1 - Généralités

(Modifications proposées pour 1 disposition)
1.1.3.1. Valeurs de calcul

Partie 3 - Protection contre l'incendie, sécurité des occupants et accessibilité

(Modifications proposées pour 27 dispositions)
3.1.4.2. Protection des mousses plastiques
3.1.5.15. Isolant en mousse plastique
3.1.11.5. Pare-feu des vides de construction horizontaux
3.1.11.6. Pare-feu dans les vides sanitaires
3.2.1.5. Compartimentation des sous-sols
3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol
3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés
3.2.2.35. Bâtiments du groupe A, division 4
3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur
3.2.3.20. Passages piétons souterrains
3.2.4.1. Installation exigée
3.2.4.8. Annonciateur et indicateurs de zone
3.2.4.10. Détecteurs d'incendie
3.2.5.10. Prises de refoulement
3.2.5.12. Systèmes de gicleurs
3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs
3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs
3.3.3.7. Zones de détention cellulaire
3.3.4.3. Locaux de rangement
3.4.6.5. Mains courantes
3.5.4.1. Dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge
3.8. Accessibilité
3.8.1. Objet
3.8.2.8. Équipement sanitaire
3.8.3.16. Lavabos et miroirs

Partie 4 - Règles de calcul

(Modifications proposées pour 7 dispositions)
4.1.8.1. Méthodes et définitions
4.1.8.3. Exigences générales
4.1.8.4. Caractéristiques de l'emplacement
4.1.8.18. Éléments de structure, composants non structuraux et équipement
4.1.8.23. Exigences de performance supplémentaires relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal

Partie 9 - Maisons et petits bâtiments

(Modifications proposées pour 33 dispositions)
9.8.5.4. Pente
9.10.17.10. Protection des mousses plastiques
9.10.18.2. Système d'alarme incendie exigé
9.13.2.2. Matériaux de protection contre l'humidité
9.13.4. Protection contre les gaz souterrains
9.18.6.2. Revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés
9.25.2.2. Normes
9.25.2.5. Application au jet de l'isolant en polyuréthane
9.25.3.6. Systèmes d'étanchéité à l'air pour les planchers sur sol
9.25.4.2. Pare-vapeur
9.26.2.1. Normes
9.29.5.2. Normes
9.36. Efficacité énergétique
9.36.2.5. Continuité de l'isolation
9.36.4.2. Rendement des appareils
9.36.5.5. Calcul des données climatiques
9.36.5.10. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison proposée
9.36.5.14. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison de référence
9.36.6.4. Détermination du niveau d'étanchéité à l'air
9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique
9.36.8.2. Conformité
9.36.8.5. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques hors sol
9.36.8.7. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol
9.36.8.9. Mesures de conservation de l'énergie pour les installations CVCA
9.36.8.10. Mesures de conservation de l'énergie pour les appareils de chauffage de l'eau sanitaire

Partie 10 -

(Modifications proposées pour 6 dispositions)
10.9.36.

Annexe C

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Annexe D

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Division C

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Partie 2 - Dispositions administratives

(Modifications proposées pour 1 disposition)
2.2.8.2. Il n'est pas exigé d'inclure dans les de ...
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