Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

• 2016 - Nouvelles abréviations relatives aux émissions de GES opérationnelles

2.1.1.2. Domaine d'application des objectifs

• 1880 - Élargissement du domaine d'application de l'objectif d'accessibilité à tous les logements ^{Note de bas de page 1}

1.1.3.1. Valeurs de calcul

• 1976 - Mise à jour de l'aléa sismique dans le nord-ouest du Canada ^{Note de bas de page 2}

3.1.4.2. Protection des mousses plastiques

• 1967 - Nouvelle norme relative aux essais des revêtements protecteurs sur l'isolant en mousse plastique

3.1.5.15. Isolant en mousse plastique

• 1967 - Nouvelle norme relative aux essais des revêtements protecteurs sur l'isolant en mousse plastique

3.1.11.5. Pare-feu des vides de construction horizontaux

• 1922 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.1.11.6. Pare-feu dans les vides sanitaires

• 1921 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.1.5. Compartimentation des sous-sols

• 1924 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.2.15. Étages au-dessous du niveau du sol

• 1931 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.2.18. Systèmes de gicleurs exigés

• 1928 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.2.35. Bâtiments du groupe A, division 4

• 1926 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.3.14. Mur exposé à un autre mur

• 1933 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.3.20. Passages piétons souterrains

• 1932 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.4.1. Installation exigée

• 1917 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.4.8. Annonciateur et indicateurs de zone

• 1910 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.4.10. Détecteurs d'incendie

• 1925 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.5.10. Prises de refoulement

• 1927 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.5.12. Systèmes de gicleurs

• 1912 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.5.13. Tuyauterie combustible de systèmes de gicleurs

• 1915 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.2.5.14. Vides techniques protégés par gicleurs

• 1929 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.3.3.7. Zones de détention cellulaire

• 1916 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.3.4.3. Locaux de rangement

• 1930 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

3.4.6.5. Mains courantes

• 1772 - Largeur minimale des escaliers ou des rampes entre les mains courantes

3.5.4.1. Dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge

• 2005 - Constructions hors toit considérées comme un étage dans la détermination des dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge

3.8. Accessibilité

• 1881 - Domaine d'application des exigences d'accessibilité ^{Note de bas de page 1}
• 1883 - Entrées de logements adaptables ^{Note de bas de page 1}
• 1957 - Commandes atteignables dans les logements ^{Note de bas de page 1}

3.8.1. Objet

• 2028 - Élargissement de l'objet des exigences d'accessibilité ^{Note de bas de page 1}

3.8.2.8. Équipement sanitaire

• 1771 - Hauteur d'installation des distributeurs de produits menstruels accessibles

3.8.3.16. Lavabos et miroirs

• 1771 - Hauteur d'installation des distributeurs de produits menstruels accessibles

4.1.8.1. Méthodes et définitions

• 1895 - Repère pour la détermination des valeurs de N̅₆₀ et de s̅_u à l'article 4.1.8.1.
• 1898 - Révisions apportées à l'article 4.1.8.1. (méthode simplifiée)

4.1.8.3. Exigences générales

• 1996 - Clarification des dispositions sur les éléments structuraux et non structuraux qui ne font pas partie du SFRS

4.1.8.4. Caractéristiques de l'emplacement

• 1896 - Clarification de la portée de l'article 4.1.8.4.
• 1897 - Clarification sur la permission visant les sols liquéfiables

4.1.8.18. Éléments de structure, composants non structuraux et équipement

• 1901 - Modification des exigences relatives à la détermination de la force sismique latérale spécifiée

4.1.8.23. Exigences de performance supplémentaires relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal

• 1899 - Clarification sur les exigences de performance relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal

9.8.5.4. Pente

• 1767 - Pente des rampes situées hors des parcours sans obstacles

9.10.17.10. Protection des mousses plastiques

• 1969 - Nouvelle disposition de la partie 9 avec un renvoi à une norme relative aux essais des revêtements protecteurs sur l'isolant en mousse plastique

9.10.18.2. Système d'alarme incendie exigé

• 1920 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs

9.13.2.2. Matériaux de protection contre l'humidité

• 1427 - Remplacement d'une norme désuète de l'ONGC

9.13.4. Protection contre les gaz souterrains

• 1713 - Colonnes verticales d'évacuation passive du radon ^{Note de bas de page 3}

9.18.6.2. Revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés

• 1993 - Joints chevauchés étanchéisés pour les membranes de protection contre l'infiltration d'air sur le sol

9.25.2.2. Normes

• 1964 - Introduction de nouveaux renvois à des normes relatives aux matériaux et à l'installation pour la mousse de polyuréthane pulvérisée de faible densité et à alvéoles ouvertes

9.25.2.5. Application au jet de l'isolant en polyuréthane

• 1964 - Introduction de nouveaux renvois à des normes relatives aux matériaux et à l'installation pour la mousse de polyuréthane pulvérisée de faible densité et à alvéoles ouvertes

9.25.3.6. Systèmes d'étanchéité à l'air pour les planchers sur sol

• 1993 - Joints chevauchés étanchéisés pour les membranes de protection contre l'infiltration d'air sur le sol

9.25.4.2. Pare-vapeur

• 1427 - Remplacement d'une norme désuète de l'ONGC

9.26.2.1. Normes

• 1467 - Introduction d'une nouvelle norme sur les panneaux asphaltiques

9.29.5.2. Normes

• 1845 - Ajout de renvois à des normes relatives aux plaques de plâtre à l'article 9.29.5.2.

9.36. Efficacité énergétique

• 1830 - Palier de performance énergétique 5 de la méthode prescriptive ^{Note de bas de page 4}
• 1869 - Méthode de conformité par l'intensité énergétique
• 2004 - Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNB
• 2026 - Émissions de GES opérationnelles : exigences prescriptives en paliers dans le CNB

9.36.2.5. Continuité de l'isolation

• 1951 - Continuité de l'isolation

9.36.4.2. Rendement des appareils

• 2011 - Mesure de performance mise à jour pour les chauffe-eau avec thermopompe

9.36.5.5. Calcul des données climatiques

• 2009 - Données climatiques pour les calculs du modèle énergétique

9.36.5.10. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison proposée

• 1819 - Suppression de la mesure RAH₅₀ et harmonisation des exigences d'étanchéité à l'air de la section 9.36.

9.36.5.14. Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison de référence

• 1819 - Suppression de la mesure RAH₅₀ et harmonisation des exigences d'étanchéité à l'air de la section 9.36.

9.36.6.4. Détermination du niveau d'étanchéité à l'air

• 1819 - Suppression de la mesure RAH₅₀ et harmonisation des exigences d'étanchéité à l'air de la section 9.36.

9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

• 1819 - Suppression de la mesure RAH₅₀ et harmonisation des exigences d'étanchéité à l'air de la section 9.36.

9.36.8.2. Conformité

• 1890 - Points pour la conservation de l'énergie pour les paliers de performance énergétique 3, 4 et 5 ^{Note de bas de page 5}

9.36.8.5. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques hors sol

• 1838 - Points pour la conservation de l'énergie pour les VRC, les VRE et l'enveloppe du bâtiment
• 1923 - Points pour la conservation de l'énergie pour l'enveloppe du bâtiment

9.36.8.7. Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol

• 1838 - Points pour la conservation de l'énergie pour les VRC, les VRE et l'enveloppe du bâtiment
• 1923 - Points pour la conservation de l'énergie pour l'enveloppe du bâtiment

9.36.8.9. Mesures de conservation de l'énergie pour les installations CVCA

• 1838 - Points pour la conservation de l'énergie pour les VRC, les VRE et l'enveloppe du bâtiment
• 2000 - Points pour la conservation de l'énergie pour les générateurs d'air chaud au mazout
• 2001 - Points pour la conservation de l'énergie pour les thermopompes à air

9.36.8.10. Mesures de conservation de l'énergie pour les appareils de chauffage de l'eau sanitaire

• 2011 - Mesure de performance mise à jour pour les chauffe-eau avec thermopompe

10.9.36.

• 1825 - Transformation des équipements de chauffage de l'eau sanitaire ^{Note de bas de page 6}
• 1826 - Remplacement du fenêtrage, des portes et des lanterneaux ^{Note de bas de page 6}
• 1827 - Étanchéité à l'air des systèmes d'étanchéité à l'air transformés ^{Note de bas de page 6}
• 1828 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 6}
• 1829 - Caractéristiques thermiques des ensembles de construction opaques hors sol ^{Note de bas de page 6}
• 1850 - Caractéristiques thermiques des ensembles de construction au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol ^{Note de bas de page 6}

• 1976 - Mise à jour de l'aléa sismique dans le nord-ouest du Canada ^{Note de bas de page 2}

• 1846 - Ajout de renvois à des normes relatives aux plaques de plâtre au paragraphe D-1.5.1.  2)

2.2.8.2. Il n'est pas exigé d'inclure dans les de ...

• 1954 - Utilisation de TFN₅₀ dans les documents administratifs