Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

1.3.3. Domaine d'application de la division B

• 1812 - Domaine d'application de la partie 10 du CNB pour la transformation des bâtiments existants ^{Note de bas de page 1}

1.4.1.2. Termes définis

• 1813 - Termes « bâtiment existant » et « bâtiment patrimonial »

2.1.1.2. Domaine d'application des objectifs

• 1843 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB

2.2.1.1. Objectifs

• 1843 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB

3.1.1.2. Domaine d'application des énoncés fonctionnels

• 1843 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB

3.2.1.1. Énoncés fonctionnels

• 1843 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB

2.2.7.6. Largeur et hauteur

• 1784 - Hauteur maximale du seuil des fenêtres servant d'issues

3.1.1. Objet et définitions

• 1965 - Suppression du terme « réservoir de stockage » de la partie 3 du CNB

3.1.5.13. Plaques de plâtre

• 1841 - Terminologie relative aux plaques de plâtre (partie 3)

3.1.6.4. Encapsulation des éléments en bois d'oeuvre massif

• 1870 - Exposition d'éléments en bois d'œuvre massif

3.1.6.6. Matériaux d'encapsulation

• 1963 - Exposition d'éléments en bois d'œuvre massif

3.1.7.1. Détermination

• 1847 - Coupe-feu pour les pénétrations dans les ensembles de construction mis à l'essai et ayant un degré de résistance au feu

3.1.7.5. Éléments porteurs

• 1874 - Protection contre l'incendie des systèmes d'isolation sismique

3.1.9. Pénétrations dans les séparations coupe-feu et autres ensembles résistant au feu

• 1847 - Coupe-feu pour les pénétrations dans les ensembles de construction mis à l'essai et ayant un degré de résistance au feu

3.2.4.16. Avertisseurs manuels

• 1768 - Commandes accessibles pour les avertisseurs manuels d'incendie

3.2.7.1. Exigences minimales relatives à l'éclairage

• 1762 - Niveaux d'éclairement

3.3.1.14. Rampes et escaliers

• 1878 - Proximité des escaliers ne servant pas d'issues avec les portes

3.8.2.6. Commandes

• 1768 - Commandes accessibles pour les avertisseurs manuels d'incendie

5.2.2.2. Charges dues au vent

• 1754 - Exigences de résistance au vent des toits végétalisés

5.9.1.1. Conformité aux normes applicables

• 1332 - Remplacement et ajout de normes dans le tableau 5.9.1.1.
• 1973 - Remplacement d'un renvoi à une norme désuète CAN/CGSB par un renvoi à une norme ASTM
• 1974 - Suppression d'un renvoi à une norme dédoublée

9.5. Conception des aires et des espaces

• 1765 - Éléments du bâtiment en saillie

9.9.5.3. Obstacles dans les corridors communs

• 1765 - Éléments du bâtiment en saillie

9.18.6.2. Revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés

• 1809 - Ballasts pour le revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés

9.34.2.7. Espaces collectifs

• 1762 - Niveaux d'éclairement

9.36.2.5. Continuité de l'isolation

• 1831 - Isolation des foyers à feu ouvert en maçonnerie

9.36.2.7. Caractéristiques thermiques du fenêtrage, des portes et des lanterneaux

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes

9.36.2.11. Options de remplacement relatives aux composants et ensembles hors sol de l'enveloppe du bâtiment

• 1664 - Option relative à l'isolant sous des conduits (bâtiments préfabriqués)

9.36.3.10. Rendement des appareils

• 1833 - Nouvelles mesures de performance pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance

9.36.5.3. Conformité

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes

9.36.6.2. Définitions

• 1814 - Suppression de la SFN en tant que mesure d'étanchéité à l'air

9.36.6.3. Détermination de l'étanchéité à l'air

• 1814 - Suppression de la SFN en tant que mesure d'étanchéité à l'air

9.36.6.4. Détermination du niveau d'étanchéité à l'air

• 1814 - Suppression de la SFN en tant que mesure d'étanchéité à l'air

9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes

9.36.8. Conformité par la performance énergétique à plusieurs paliers : méthode prescriptive

• 1834 - Interpolation des points pour la conservation de l'énergie

9.36.8.6. Mesures de conservation de l'énergie pour le fenêtrage et les portes

• 1889 - Points pour la conservation de l'énergie liés au fenêtrage et aux portes

9.36.8.8. Mesures de conservation de l'énergie liées à l'étanchéité à l'air

• 1888 - Mise à jour des points pour la conservation de l'énergie liés aux niveaux d'étanchéité à l'air

9.36.8.9. Mesures de conservation de l'énergie pour les installations CVCA

• 1836 - Générateurs d'air chaud au gaz

9.36.8.10. Mesures de conservation de l'énergie pour les appareils de chauffage de l'eau sanitaire

• 1835 - Récupération de la chaleur contenue dans l'eau de vidange

• 1824 - Objet et domaine d'application de la partie 10 du CNB ^{Note de bas de page 1}