Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

2.2.1.1. Objectifs

• 1998 - Introduction d'un nouveau sous-objectif de sécurité (OS) relatif à la sécurité des pompiers

1.1.3.1. Valeurs de calcul

• 2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

2.1.1.1. Objet

• 1918 - Introduction du sous-objectif OP3 pour les bâtiments agricoles dans le CNB

2.2. Protection contre l'incendie et sécurité des occupants

• 1777 - Séparation spatiale et protection des façades ^{Note de bas de page 2}

3.2.1.4. Planchers au-dessus de sous-sols

• 1994 - Liste d'exemptions pour les planchers au-dessus de sous-sols

3.2.3.7. Construction des façades de rayonnement

• 1939 - Clarification de l'exigence concernant les gicleurs dans les combles ou vides sous toit combustibles

3.2.3.16. Protection des soffites

• 1938 - Suppression de renvois redondants concernant les systèmes de gicleurs

3.2.5.11. Robinets d'incendie armés

• 1938 - Suppression de renvois redondants concernant les systèmes de gicleurs

3.2.5.12. Systèmes de gicleurs

• 1939 - Clarification de l'exigence concernant les gicleurs dans les combles ou vides sous toit combustibles

3.3.1.17. Capacité d'un accès à l'issue

• 1938 - Suppression de renvois redondants concernant les systèmes de gicleurs

3.4.2.6. Entrées principales

• 1938 - Suppression de renvois redondants concernant les systèmes de gicleurs

3.8. Accessibilité

• 1882 - Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : douches et baignoires ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4}
• 1884 - Parcours dans un logement visitable ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4}
• 1958 - Salles de toilettes dans les logements visitables ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4}
• 2031 - Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : toilettes ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4}

3.8.3.9. Signalisation accessible

• 1766 - Signalisation de sécurité accessible

4.1.3.2. Résistance et stabilité

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.6.2. Charge spécifiée due à la neige

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.6.5. Toits à plusieurs niveaux

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.6.7. Zones contiguës aux saillies hors toit

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.6.9. Toits à 2 versants

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.6.10. Toits en voûte, toits arrondis et dômes

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.7.3. Méthode statique

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.8.2. Notations

• 1980 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4

4.1.8.15. Critères de calcul

• 1900 - Clarification de l'utilisation du coefficient de risque dans la détermination des forces de calcul

6.2.1. Généralités

• 2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

9.4.2. Charges spécifiées

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.6.1.3. Résistance structurale du verre

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.9.11. Signalisation

• 1766 - Signalisation de sécurité accessible

9.23.3.4. Clouage des éléments d'ossature

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.3.5. Fixation des revêtements

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.6.1. Ancrage de l'ossature d'un bâtiment

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.13.1. Exigences applicables en cas de forces dues au vent et aux séismes faibles à modérées

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.13.2. Exigences applicables en cas de forces dues au vent et aux séismes élevées

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.13.3. Exigences applicables en cas de forces dues au vent et aux séismes extrêmes

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.16.1. Supports de couverture requis

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.23.16.5. Bois de construction

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.27.5.4. Dimensions et espacement des dispositifs de fixation

• 2048 - Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 ^{Note de bas de page 5}

9.31.2.3. Barres d'appui

• 2030 - Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : résistance structurale ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4}

9.33.2.1. Installations de chauffage exigées

• 2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

9.33.3. Températures de calcul

• 2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

9.33.5. Appareils et équipement de chauffage et de conditionnement d'air

• 2061 - Surchauffe dans les nouveaux logements ^{Note de bas de page 1}

9.36. Efficacité énergétique

• 2042 - Palier de performance énergétique 1 de la méthode prescriptive

10.9.

• 2032 - Exigences relatives au contrôle du transfert de chaleur, aux fuites d'air et à la condensation ^{Note de bas de page 6}
• 2033 - Installations de ventilation dans les bâtiments existants qui font l'objet d'une transformation ^{Note de bas de page 6}
• 2051 - Note explicative 10.9.1.1. concernant la continuité du système d'étanchéité à l'air ^{Note de bas de page 6}

• 1979 - Données climatiques mises à jour ^{Note de bas de page 7}