Modification proposée 2042

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2042
Page : Dernière modification : 2024-05-01
Renvoi(s) :
CNB20 Div.B 9.36. (première impression)
Sujet :
Efficacité énergétique des maisons
Titre :
Palier de performance énergétique 1 de la méthode prescriptive
Description :
La présente modification proposée fournit des exigences en matière d'efficacité énergétique pour la conformité au palier de performance énergétique 1 de la méthode prescriptive.
Modification(s) proposée(s) connexe(s) :
FMP 1823, FMP 1830
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

L'édition de 2020 du Code national du bâtiment – Canada (CNB) a introduit des paliers de performance en matière d'efficacité énergétique dans la section 9.36. de la division B, avec des niveaux d'amélioration croissants pour les bâtiments et les maisons, afin d'offrir aux autorités compétentes l'option d'adopter le niveau de performance énergétique qui convient le mieux à leurs besoins. 

Bien que la modélisation de la performance soit courante dans l'industrie, plusieurs utilisateurs du CNB ont demandé que les méthodes de conformité prescriptives demeurent dans les codes modèles nationaux afin de simplifier l'atteinte de la conformité énergétique.

La structure actuelle des codes ne rend pas clairement la façon dont les utilisateurs peuvent être conformes à la méthode de conformité prescriptive à plusieurs paliers afin d'atteindre les objectifs d'efficacité énergétique exigés pour le palier de performance énergétique 1. Ne pas clarifier la méthode de conformité prescriptive de palier 1 pourrait obliger les utilisateurs du CNB à s'appuyer sur les exigences basées sur la performance qui utilisent la modélisation énergétique pour atteindre les objectifs du palier 1 en matière d'efficacité énergétique. Cela pourrait empêcher les utilisateurs du CNB qui n'ont pas accès à la modélisation d'être conformes au palier 1.

Justification

La présente modification proposée ajoute le palier prescriptif 1 afin de s'harmoniser avec la méthode de performance à plusieurs paliers de la sous-section 9.36.7. et la méthode prescriptive avec solutions de remplacement et basée sur des points de la sous-section 9.36.8.

Les exigences prescriptives proposées pour le palier 1 fourniraient une référence en matière d'amélioration de la performance énergétique vers des paliers supérieurs. La présente modification proposée fournit une orientation claire pour les utilisateurs du CNB concernant la conformité au palier 1 en suivant les exigences prescriptives et les prescriptions existantes dans le CNB pour la conception et la construction de l'enveloppe du bâtiment, des installations CVCA et des installations de chauffage de l'eau sanitaire.

Avec la méthode de performance énergétique à plusieurs paliers de la sous-section 9.36.7. et la méthode prescriptive avec solutions de remplacement en paliers et basée sur des points de la sous-section 9.36.8., la méthode prescriptive offre une option supplémentaire en matière de conformité dans le CNB. 

MODIFICATION PROPOSÉE

CNB20 Div.B 9.36. (première impression)

[9.36.] 9.36. Efficacité énergétique

[9.36.1.] 9.36.1. Généralités

[9.36.1.1.] 9.36.1.1.Objet
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.Définitions
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.Conformité et domaine d'application
(Voir la note A-9.36.1.3.MODIFICATION PROPOSÉE A-9.36.1.3.)
[1] 1)Sous réserve des paragraphes  2) à  6), les bâtiments doivent être conformes :
[a] a)aux exigences prescriptives ou aux exigences des solutions de remplacement des sous-sections 9.36.2. à 9.36.4.;
[b] b)aux exigences de performance de la sous-section 9.36.5.;
[c] c)aux exigences de performance en paliers de la sous-section 9.36.7.;
[d] d)aux exigences prescriptives en paliers avec solutions de remplacement et pointage de la sous-section 9.36.8.; ou
[e] --)aux exigences prescriptives en paliers de la sous-section 9.36.9.; ou
[f] e)au CNÉB.
[2] 2)Les sous-sections 9.36.2. à 9.36.4. et 9.36.9. s'appliquent :
[a] a)aux habitations visées par la partie 9;
[b] b)aux bâtiments abritant des établissements d'affaires, des établissements commerciaux ou des établissements industriels à risques faibles visés par la partie 9 et dont l'aire de plancher totale combinée ne dépasse pas 300 m2, sauf les garages de stationnement desservant des habitations; et
[c] c)aux bâtiments abritant à la fois des habitations et des usages non résidentiels décrits aux alinéas a) et b).
[3] 3)Les sous-sections 9.36.5. et 9.36.7. s'appliquent seulement :
[a] a)aux maisons comportant ou non un logement accessoire; et
[b] b)aux bâtiments abritant seulement des logements et des espaces communs dont l'aire de plancher totale ne dépasse pas 20 % de l'aire de plancher totale du bâtiment.
(Voir la note A-9.36.1.3. 3)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.36.1.3. 3).)
[4] 4)La sous-section 9.36.8. s'applique seulement aux habitations visées par la partie 9.
[5] 5)Les bâtiments abritant des usages non résidentiels dont l'aire de plancher totale combinée dépasse 300 m2 ou des établissements industriels à risques moyens doivent être conformes au CNÉB.
[6] 6)Les bâtiments ou parties de bâtiments qui ne sont pas tenus d'être des espaces climatisés sont exemptés des exigences de la présente section (voir la note A-9.36.1.3. 6)MODIFICATION PROPOSÉE A-9.36.1.3. 6)).

[9.36.2.] 9.36.2. Enveloppe du bâtiment

[9.36.2.1.] 9.36.2.1.Objet et domaine d'application
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.Détermination des caractéristiques thermiques des matériaux, composants et ensembles de construction
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.Calcul de l'aire des plafonds, des murs, du fenêtrage et des portes
[9.36.2.4.] 9.36.2.4.Calcul de la résistance thermique effective des ensembles de construction
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.Continuité de l'isolation
[9.36.2.6.] 9.36.2.6.Caractéristiques thermiques des ensembles de construction opaques hors sol
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.Caractéristiques thermiques du fenêtrage, des portes et des lanterneaux
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.Caractéristiques thermiques des ensembles de construction au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.Étanchéité à l'air
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.Construction des pare-air
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.Options de remplacement relatives aux composants et ensembles hors sol de l'enveloppe du bâtiment

[9.36.3.] 9.36.3. Exigences relatives aux installations CVCA

[9.36.3.1.] 9.36.3.1.Objet et domaine d'application
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.Équipement et conduits d'air
[9.36.3.3.] 9.36.3.3.Registres des prises et sorties d'air
[9.36.3.4.] 9.36.3.4.Tuyauterie des installations de chauffage et de refroidissement
[9.36.3.5.] 9.36.3.5.Équipement de chauffage et installations de conditionnement d'air
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.Commandes de température
[9.36.3.7.] 9.36.3.7.Humidification
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.Récupération de la chaleur lors de la déshumidification dans les espaces abritant une piscine intérieure ou une cuve à remous
[9.36.3.9.] 9.36.3.9.Récupération de la chaleur des installations de ventilation
[9.36.3.10.] 9.36.3.10.Rendement des appareils
[9.36.3.11.] 9.36.3.11.Systèmes de chauffage solaire

[9.36.4.] 9.36.4. Équipements de chauffage de l'eau sanitaire

[9.36.4.1.] 9.36.4.1.Objet et domaine d'application
[9.36.4.2.] 9.36.4.2.Rendement des appareils
[9.36.4.3.] 9.36.4.3.Chauffe-eau solaires d'usage domestique
[9.36.4.4.] 9.36.4.4.Tuyauterie
[9.36.4.5.] 9.36.4.5.Commandes
[9.36.4.6.] 9.36.4.6.Commandes de piscines intérieures

[9.36.5.] 9.36.5. Conformité par la méthode de performance énergétique

[9.36.5.1.] 9.36.5.1.Objet et domaine d'application
[9.36.5.2.] 9.36.5.2.Définitions
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.Conformité
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.Méthodes de calcul
[9.36.5.5.] 9.36.5.5.Calcul des données climatiques
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.Méthode de calcul relative à l'enveloppe du bâtiment
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.Méthode de calcul relative aux installations CVCA
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.Méthode de calcul relative aux équipements de chauffage de l'eau sanitaire
[9.36.5.9.] 9.36.5.9.Exigences générales applicables à la modélisation de la maison proposée
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison proposée
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.Modélisation des installations CVCA de la maison proposée
[9.36.5.12.] 9.36.5.12.Modélisation de l'équipement de chauffage de l'eau sanitaire de la maison proposée
[9.36.5.13.] 9.36.5.13.Exigences générales applicables à la modélisation de la maison de référence
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.Modélisation de l'enveloppe du bâtiment de la maison de référence
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.Modélisation de l'installation CVCA de la maison de référence
[9.36.5.16.] 9.36.5.16.Modélisation de l'équipement de chauffage de l'eau sanitaire de la maison de référence

[9.36.6.] 9.36.6. Étanchéité à l'air de l'enveloppe du bâtiment

[9.36.6.1.] 9.36.6.1.Objet et domaine d'application
[9.36.6.2.] 9.36.6.2.Définitions
[9.36.6.3.] 9.36.6.3.Détermination de l'étanchéité à l'air
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.Détermination du niveau d'étanchéité à l'air

[9.36.7.] 9.36.7. Conformité par la performance énergétique à plusieurs paliers : méthode de performance

[9.36.7.1.] 9.36.7.1.Objet et domaine d'application
[9.36.7.2.] 9.36.7.2.Conformité
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

[9.36.8.] 9.36.8. Conformité par la performance énergétique à plusieurs paliers : méthode prescriptive avec solutions de remplacement et pointage

[9.36.8.1.] 9.36.8.1.Objet
[9.36.8.2.] 9.36.8.2.Conformité
[9.36.8.3.] 9.36.8.3.Définitions
[9.36.8.4.] 9.36.8.4.Enveloppe du bâtiment – Généralités
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques hors sol
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.Mesures de conservation de l'énergie pour le fenêtrage et les portes
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.Mesures de conservation de l'énergie pour les ensembles de construction opaques au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol
[9.36.8.8.] 9.36.8.8.Mesures de conservation de l'énergie liées à l'étanchéité à l'air
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.Mesures de conservation de l'énergie pour les installations CVCA
[9.36.8.10.] 9.36.8.10.Mesures de conservation de l'énergie pour les appareils de chauffage de l'eau sanitaire
[9.36.8.11.] 9.36.8.11.Points pour la conservation de l'énergie selon le volume du bâtiment

[9.36.9.] -- Conformité par la performance énergétique à plusieurs paliers : palier 1 de la méthode prescriptive

[9.36.9.1.] ---Objet et domaine d'application
[1] --)La présente sous-section porte sur la conformité au palier de performance énergétique 1, comme précisé au tableau 9.36.7.2., par le biais des exigences prescriptives.
[2] --)La présente sous-section s'applique seulement aux bâtiments munis d'un ventilateur récupérateur de chaleur ou d'énergie conforme à l'article 9.36.3.9.
[9.36.9.2.] ---Conformité
[1] --)La conformité à la présente sous-section doit être réalisée par :
[a] --)la conception et la construction de l'enveloppe du bâtiment conformément à la sous–section 9.36.2. (voir la note A-9.36.9.3. 1)a));
[b] --)la conception et la construction d'installations et d'appareils pour le chauffage, la ventilation ou le conditionnement d'air conformément à la sous-section 9.36.3.; et
[c] --)la conception et la construction d'installations et d'appareils de chauffage de l'eau sanitaire conformément à la sous-section 9.36.4.
Note A-9.36.9.3. 1)a) Conformité de l'enveloppe du bâtiment.
Étant donné que, conformément au paragraphe 9.36.9.1. 2), l'installation d'un ventilateur récupérateur de chaleur ou d'énergie est exigé pour être conforme au palier 1 de la méthode prescriptive, des exigences moins rigoureuses peuvent s'appliquer pour la résistance thermique effective des ensembles de construction opaques hors sol et des ensembles de construction au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol conformément aux tableaux 9.36.2.6.-B et 9.36.2.8.-B, respectivement.

Analyse des répercussions

Les exigences prescriptives de palier 1 renvoient aux exigences des sous-sections 9.36.2. à 9.36.4. du CNB et s'harmonisent avec la méthode de performance à plusieurs paliers de la sous-section 9.36.7. ainsi qu'avec la méthode prescriptive avec solution de remplacement et basée sur des points de la sous-section 9.36.8. du CNB 2020.

Il n'y a aucune répercussion supplémentaire sur les coûts.

Répercussions sur la mise en application

La présente modification proposée pourrait être mise en application au moyen de l'infrastructure actuellement disponible pour le CNB. La présente modification proposée faciliterait la mise en application efficace des exigences en matière d'énergie dans le CNB.

Personnes concernées

Les responsables de la réglementation, les constructeurs, les concepteurs, les ingénieurs, les architectes, les entrepreneurs et les consultants seraient touchées dans les provinces et les territoires où les exigences du palier de performance énergétique 1 ont été adoptées pour les maisons.

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

CNB20 Div.B 9.36. (première impression)

[9.36.1.1.] 9.36.1.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [6] 6) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [7] 7) aucune attribution
[9.36.1.2.] 9.36.1.2.  [8] 8) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [1] 1) [f] e)
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.1.3.] 9.36.1.3.  [6] 6) aucune attribution
[9.36.2.1.] 9.36.2.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.2.1.] 9.36.2.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.2.1.] 9.36.2.1.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.2.1.] 9.36.2.1.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.2.1.] 9.36.2.1.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.2.] 9.36.2.2.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.2.3.] 9.36.2.3.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.2.4.] 9.36.2.4.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.4.] 9.36.2.4.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.2.4.] 9.36.2.4.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.4.] 9.36.2.4.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [6] 6) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [8] 8) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [9] 9) [F92-OE1.1]
[9.36.2.5.] 9.36.2.5.  [10] 10) aucune attribution
[9.36.2.6.] 9.36.2.6.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.6.] 9.36.2.6.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.6.] 9.36.2.6.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.6.] 9.36.2.6.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [6] 6) aucune attribution
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.2.7.] 9.36.2.7.  [8] 8) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [6] 6) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [8] 8) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [9] 9) [F92-OE1.1]
[9.36.2.8.] 9.36.2.8.  [10] 10) aucune attribution
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [1] 1) [F90-OE1.1]
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [2] 2) [F90-OE1.1]
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [3] 3) [F90-OE1.1]
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [4] 4) [F90-OE1.1]
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [5] 5) [F90-OE1.1]
[9.36.2.9.] 9.36.2.9.  [6] 6) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [1] 1) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [2] 2) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [3] 3) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [4] 4) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [5] 5) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [6] 6) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [7] 7) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [8] 8) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [9] 9) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [10] 10) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [11] 11) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [12] 12) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [13] 13) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [14] 14) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [15] 15) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [16] 16) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [17] 17) [F90-OE1.1]
[9.36.2.10.] 9.36.2.10.  [18] 18) [F90-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [6] 6) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.2.11.] 9.36.2.11.  [8] 8) [F92-OE1.1]
[9.36.3.1.] 9.36.3.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.3.1.] 9.36.3.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [1] 1) [F95-OE1.1]
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [3] 3) [F91,F93-OE1.1]
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [4] 4) [F91,F93-OE1.1]
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.3.2.] 9.36.3.2.  [5] 5) [F91,F93-OE1.1]
[9.36.3.3.] 9.36.3.3.  [1] 1) [F91,F95-OE1.1]
[9.36.3.3.] 9.36.3.3.  [2] 2) [F91,F95-OE1.1]
[9.36.3.3.] 9.36.3.3.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.3.3.] 9.36.3.3.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.3.4.] 9.36.3.4.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.3.4.] 9.36.3.4.  [2] 2) [F93-OE1.1]
[9.36.3.5.] 9.36.3.5.  [1] 1) [F98-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [1] 1) [F95-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [2] 2) [F95,F98-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [3] 3) [F95-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [4] 4) [F95-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [5] 5) [F95-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [6] 6) [F95-OE1.1]
[9.36.3.6.] 9.36.3.6.  [7] 7) [F95-OE1.1]
[9.36.3.7.] 9.36.3.7.  [1] 1) [F95-OE1.1]
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.  [1] 1) [F95,F100-OE1.1]
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.  [4] 4) [F98,F100-OE1.1]
[9.36.3.8.] 9.36.3.8.  [5] 5) [F98,F100-OE1.1]
[9.36.3.9.] 9.36.3.9.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.3.9.] 9.36.3.9.  [2] 2) [F95,F100-OE1.1]
[9.36.3.9.] 9.36.3.9.  [3] 3) [F95,F100-OE1.1]
[9.36.3.9.] 9.36.3.9.  [4] 4) [F95,F98,F100-OE1.1]
[9.36.3.10.] 9.36.3.10.  [1] 1) [F95,F98,F99-OE1.1]
[9.36.3.10.] 9.36.3.10.  [2] 2) [F95,F98,F99-OE1.1]
[9.36.3.10.] 9.36.3.10.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.3.11.] 9.36.3.11.  [1] 1) [F95,F98,F99-OE1.1]
[9.36.3.11.] 9.36.3.11.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.3.11.] 9.36.3.11.  [3] 3) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.1.] 9.36.4.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.4.1.] 9.36.4.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.4.2.] 9.36.4.2.  [1] 1) [F96,F98-OE1.1]
[9.36.4.2.] 9.36.4.2.  [2] 2) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.2.] 9.36.4.2.  [3] 3) [F98-OE1.1]
[9.36.4.3.] 9.36.4.3.  [1] 1) [F96,F98-OE1.1]
[9.36.4.3.] 9.36.4.3.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.4.3.] 9.36.4.3.  [3] 3) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.4.] 9.36.4.4.  [1] 1) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.4.] 9.36.4.4.  [2] 2) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.4.] 9.36.4.4.  [3] 3) [F93,F96-OE1.1]
[9.36.4.5.] 9.36.4.5.  [1] 1) [F96-OE1.1]
[9.36.4.6.] 9.36.4.6.  [1] 1) [F96-OE1.1]
[9.36.4.6.] 9.36.4.6.  [2] 2) [F96-OE1.1]
[9.36.5.1.] 9.36.5.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.5.1.] 9.36.5.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.5.2.] 9.36.5.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.5.2.] 9.36.5.2.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [2] 2) [F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [3] 3) [F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [4] 4) [F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [5] 5) [F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.3.] 9.36.5.3.  [6] 6) [F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [3] 3) [F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [4] 4) [F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [5] 5) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [6] 6) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [7] 7) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [8] 8) [F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [9] 9) [F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [10] 10) [F90,F99-OE1.1]
[9.36.5.4.] 9.36.5.4.  [11] 11) [F90,F99-OE1.1]
[9.36.5.5.] 9.36.5.5.  [1] 1) [F99-OE1.1]
[9.36.5.5.] 9.36.5.5.  [2] 2) [F99-OE1.1]
[9.36.5.5.] 9.36.5.5.  [3] 3) [F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [1] 1) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [2] 2) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [3] 3) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [4] 4) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [5] 5) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [6] 6) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [7] 7) [F92,F93,F95,F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [8] 8) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [9] 9) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [10] 10) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.6.] 9.36.5.6.  [11] 11) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [1] 1) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [2] 2) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [3] 3) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [4] 4) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [5] 5) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [6] 6) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [7] 7) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [8] 8) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.7.] 9.36.5.7.  [9] 9) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [1] 1) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [2] 2) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [3] 3) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [4] 4) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [5] 5) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [6] 6) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [7] 7) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.8.] 9.36.5.8.  [8] 8) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.9.] 9.36.5.9.  [1] 1) [F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [1] 1) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [4] 4) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [5] 5) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [6] 6) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [7] 7) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [8] 8) aucune attribution
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [9] 9) [F90,F91,F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.10.] 9.36.5.10.  [10] 10) [F90,F91,F92,F93,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [1] 1) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [2] 2) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [3] 3) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [4] 4) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [5] 5) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [6] 6) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [7] 7) aucune attribution
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [8] 8) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [9] 9) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [10] 10) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [11] 11) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [12] 12) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [13] 13) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [14] 14) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [15] 15) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [16] 16) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [17] 17) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [18] 18) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [19] 19) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.11.] 9.36.5.11.  [20] 20) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.12.] 9.36.5.12.  [1] 1) [F96,F99-OE1.1]
[9.36.5.12.] 9.36.5.12.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.5.13.] 9.36.5.13.  [1] 1) [F99-OE1.1]
[9.36.5.13.] 9.36.5.13.  [2] 2) [F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [1] 1) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [2] 2) [F90,F91,F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [3] 3) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [4] 4) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [5] 5) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [6] 6) [F92,F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [7] 7) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [8] 8) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [9] 9) [F92,F99,F95-OE1.1]
[9.36.5.14.] 9.36.5.14.  [10] 10) [F92,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [1] 1) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [2] 2) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [3] 3) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [4] 4) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [5] 5) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [6] 6) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [7] 7) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [8] 8) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [9] 9) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [10] 10) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [11] 11) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [12] 12) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [13] 13) [F95,F99,F100-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [14] 14) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [15] 15) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.15.] 9.36.5.15.  [16] 16) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.16.] 9.36.5.16.  [1] 1) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.16.] 9.36.5.16.  [2] 2) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.5.16.] 9.36.5.16.  [3] 3) [F95,F99-OE1.1]
[9.36.6.1.] 9.36.6.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.6.2.] 9.36.6.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.6.3.] 9.36.6.3.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.6.3.] 9.36.6.3.  [1] 1) [F90-OE1.1]
[9.36.6.3.] 9.36.6.3.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.6.3.] 9.36.6.3.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.  [1] 1) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.  [2] 2) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.  [3] 3) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.6.4.] 9.36.6.4.  [4] 4) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.7.1.] 9.36.7.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.7.1.] 9.36.7.1.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.7.2.] 9.36.7.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.7.2.] 9.36.7.2.  [1] 1) [F90,F91,F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [2] 2) [F95-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [3] 3) [F90,F91,F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [5] 5) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [6] 6) aucune attribution
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [6] 6) [F99-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [7] 7) [F99-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [8] 8) [F90,F91,F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.7.3.] 9.36.7.3.  [9] 9) [F90,F91,F92,F93,F95,F100-OE1.1]
[9.36.8.1.] 9.36.8.1.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.2.] 9.36.8.2.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.2.] 9.36.8.2.  [1] 1) [F90,F91,F92,F93,F95,F96,F98,F99,F100-OE1.1]
[9.36.8.4.] 9.36.8.4.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [5] 5) aucune attribution
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [5] 5) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [6] 6) [F92-OE1.1]
[9.36.8.5.] 9.36.8.5.  [7] 7) [F92-OE1.1]
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.  [1] 1) [F92-OE1.1]
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.8.6.] 9.36.8.6.  [4] 4) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [2] 2) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [3] 3) [F92-OE1.1]
[9.36.8.7.] 9.36.8.7.  [4] 4) aucune attribution
[9.36.8.8.] 9.36.8.8.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.8.] 9.36.8.8.  [2] 2) [F90-OE1.1]
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.  [3] 3) aucune attribution
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.  [3] 3) [F95,F100-OE1.1]
[9.36.8.9.] 9.36.8.9.  [4] 4) [F95-OE1.1]
[9.36.8.10.] 9.36.8.10.  [1] 1) aucune attribution
[9.36.8.10.] 9.36.8.10.  [2] 2) aucune attribution
[9.36.8.10.] 9.36.8.10.  [3] 3) [F96-OE1.1]
[9.36.8.11.] 9.36.8.11.  [1] 1) [F95-OE1.1]
[9.36.8.11.] 9.36.8.11.  [2] 2) [F95-OE1.1]
[9.36.9.1.] --  [1] --) aucune attribution
[9.36.9.1.] --  [2] --) aucune attribution
[9.36.9.2.] --  [1] --) aucune attribution
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