Modifications proposées par sujet—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

Div.A 1.3.3.1. Domaine d'application des parties 1, 3 à 8 et 10

• 1989 - Application d'une nouvelle partie sur les émissions de gaz à effet de serre opérationelles

Div.A 1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

• 2016 - Nouvelles abréviations relatives aux émissions de GES opérationnelles

Div.B 11

• 2003 - Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNÉB

Div.B 3.2.1.1. Protection des matériaux isolants

• 1962 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB

Div.B 3.2.3.2. Caractéristiques thermiques des toits en contact avec le sol

• 1653 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB

Div.C 2.2.2.3. Documentation sur l'enveloppe du bâtiment

• 1840 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB

Div.B 1.1.2.1. Conformité aux exigences prescriptives, aux exigences des solutions de remplacement ou aux exigences de performance

• 1868 - Méthode de conformité par l'intensité énergétique

Div.B 8.4. Méthode de performance

• 1868 - Méthode de conformité par l'intensité énergétique

Div.B 6.2.2.1. Rendement de l'équipement

• 2011 - Mesure de performance mise à jour pour les chauffe-eau avec thermopompe

Div.A 1.4.1.2. Termes définis

• 1990 - Ajout du terme défini « transformation »

Div.B 5.1.1.2. Domaine d'application

• 1859 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.1.

• 1991 - Objet et domaine d'application de la partie 13 proposée ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.2.

• 1991 - Objet et domaine d'application de la partie 13 proposée ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.3.

• 1857 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.4.

• 1858 - Transformation des systèmes d'éclairage ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.5.

• 1859 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.6.

• 1860 - Transformation des installations d'eau sanitaire ^{Note de bas de page 1}

Div.B 13.7.

• 1861 - Transformation des systèmes de distribution d'électricité et moteurs électriques ^{Note de bas de page 1}

Div.C 1.2.1.1. Termes non définis

• 1862 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}

Div.C 2.2. Administration

• 1862 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}
• 1863 - Transformation des systèmes d'éclairage ^{Note de bas de page 1}
• 1864 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}
• 1865 - Transformation des installations d'eau sanitaire ^{Note de bas de page 1}
• 1866 - Transformation des systèmes de distribution d'électricité et des moteurs électriques ^{Note de bas de page 1}

Div.B 8.4.2.3. Données climatiques

• 2009 - Données climatiques pour les calculs du modèle énergétique