Modifications proposées par sujet—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 Un numéro en hyperlien (p. ex., Note de bas de page 1 ) à la suite d'un lien menant à une modification proposée renvoie à un document justificatif traitant de cette modification proposée.
Liste des documents justificatifs
Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 (Modifications proposées pour 25 dispositions)
Émissions de gaz à effet de serre
(Modifications proposées pour 3 dispositions)
Div.A 1.3.3.1. Domaine d'application des parties 1, 3 à 8 et 10
Div.A 1.4.2.1. Symboles et autres abréviations
Div.B 11
Enveloppe du bâtiment - Généralités
(Modifications proposées pour 3 dispositions)
Div.B 3.2.1.1. Protection des matériaux isolants
Div.B 3.2.3.2. Caractéristiques thermiques des toits en contact avec le sol
Div.C 2.2.2.3. Documentation sur l'enveloppe du bâtiment
Intensité énergétique
(Modifications proposées pour 2 dispositions)
Div.B 1.1.2.1. Conformité aux exigences prescriptives, aux exigences des solutions de remplacement ou aux exigences de performance
Div.B 8.4. Méthode de performance
Tableau des exigences de performance des appareils de chauffage de l'eau sanitaire
(Modifications proposées pour 1 disposition)
Div.B 6.2.2.1. Rendement de l'équipement
Termes définis
(Modifications proposées pour 1 disposition)
Div.A 1.4.1.2. Termes définis
Transformation des bâtiments existants
(Modifications proposées pour 14 dispositions)
Div.B 5.1.1.2. Domaine d'application
Div.B 13.1.
Div.B 13.2.
Div.B 13.3.
Div.B 13.4.
Div.B 13.5.
Div.B 13.6.
Div.B 13.7.
Div.C 1.2.1.1. Termes non définis
Div.C 2.2. Administration
Valeurs climatiques - CNÉB
(Modifications proposées pour 1 disposition)
Div.B 8.4.2.3. Données climatiques
Date de modification : 2024-02-21