Modifications proposées par sujet—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

Un numéro en hyperlien (p. ex., Note de bas de page 1) à la suite d'un lien menant à une modification proposée renvoie à un document justificatif traitant de cette modification proposée.

Liste des documents justificatifs

Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 (Modifications proposées pour 25 dispositions)

Émissions de gaz à effet de serre

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.A 1.3.3.1. Domaine d'application des parties 1, 3 à 8 et 10

Div.A 1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

Div.B 11

Enveloppe du bâtiment - Généralités

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 3.2.1.1. Protection des matériaux isolants

Div.B 3.2.3.2. Caractéristiques thermiques des toits en contact avec le sol

Div.C 2.2.2.3. Documentation sur l'enveloppe du bâtiment

Intensité énergétique

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.B 1.1.2.1. Conformité aux exigences prescriptives, aux exigences des solutions de remplacement ou aux exigences de performance

Div.B 8.4. Méthode de performance

Tableau des exigences de performance des appareils de chauffage de l'eau sanitaire

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 6.2.2.1. Rendement de l'équipement

Termes définis

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.A 1.4.1.2. Termes définis

Transformation des bâtiments existants

(Modifications proposées pour 14 dispositions)

Div.B 5.1.1.2. Domaine d'application

Div.B 13.1.

Div.B 13.2.

Div.B 13.3.

Div.B 13.4.

Div.B 13.5.

Div.B 13.6.

Div.B 13.7.

Div.C 1.2.1.1. Termes non définis

Div.C 2.2. Administration

Valeurs climatiques - CNÉB

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 8.4.2.3. Données climatiques

Date de modification :