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2003
Page : Dernière modification : 2024-02-20
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Sujet :
Émissions de gaz à effet de serre
Titre :
Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNÉB
Description :
La présente modification proposée introduit des exigences de performance dans le CNÉB afin de réduire les émissions de GES opérationnelles.
Modification(s) proposée(s) connexe(s) :
FMP 1820, FMP 1843, FMP 1989, FMP 2004, FMP 2016, FMP 2026
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

Environ 13 % des émissions totales de gaz à effet de serre (GES) du Canada peuvent être attribuées aux maisons et aux bâtiments. Ces émissions découlent principalement de l'utilisation de combustibles fossiles pour le chauffage des espaces et de l'eau. De plus, l'effet combiné de la consommation d'électricité pour le refroidissement, l'éclairage et le fonctionnement d'autres appareils fait augmenter la contribution globale des bâtiments aux émissions de GES à environ 18 %[1]. Les émissions de GES du secteur résidentiel et du secteur du bâtiment pour 2020 sont présentées au tableau 1, qui indique les sources et leur pourcentage de consommation d'électricité.

Tableau 1. Émissions de GES du secteur résidentiel et du secteur du bâtiment pour 2020(1)
Secteur Source Consommation d'électricité, en %
Résidentiel Chauffage des espaces 64
Chauffage de l'eau 20
Fonctionnement des appareils 11
Éclairage 3
Refroidissement des espaces 2
Bâtiment

 Chauffage des espaces 65
Fonctionnement de l'équipement auxiliaire 12
Éclairage 10
Chauffage de l'eau 7
Refroidissement des espaces 3
Autres 3

(1) https://oee.nrcan.gc.ca/organisme/statistiques/bnce/apd/menus/evolution/tableaux_complets/liste.cfm

On reconnaît de plus en plus l'importance de lutter contre les changements climatiques et de réduire les émissions de GES dans tous les secteurs, y compris l'environnement bâti. Toutefois, les codes modèles nationaux (« les codes ») ne tiennent actuellement pas compte du type ou de la qualité des sources d'énergie utilisées par les bâtiments et les maisons et n'abordent pas ou ne réglementent pas les émissions de GES opérationnelles et intrinsèques. Alors que l'industrie est à la recherche d'une plus grande efficacité énergétique, les différences entre les sources d'énergie doivent être examinées, car elles contribuent différemment aux émissions de GES. Par le passé, les codes portaient sur les exigences de conception et de construction liées à la sécurité, à l'intégrité structurale, à l'accessibilité et à l'efficacité énergétique. Dans ce dernier cas, les codes mettaient l'accent sur la réduction de la consommation d'énergie pendant les phases de construction et d'exploitation, mais ne traitaient pas explicitement des émissions de GES opérationnelles. Le Canada est également un pays vaste et diversifié, avec des régions climatiques et des pratiques de construction différentes. Cette réalité a entraîné des variations régionales dans la réglementation et les codes du bâtiment, ce qui rend difficile l'établissement d'une approche unifiée pour s'attaquer aux émissions de GES opérationnelles à l'échelle nationale.

Les codes contiennent déjà un objectif d'efficacité énergétique et des exigences connexes visant la conception et la construction de maisons et de bâtiments neufs. Des paliers d'efficacité énergétique ont été introduits dans les éditions de 2020 du Code national de l'énergie pour les bâtiments – Canada (CNÉB) et du Code national du bâtiment – Canada (CNB). Les paliers comprennent des mesures qui augmentent l'efficacité énergétique et réduisent la quantité d'énergie nécessaire à l'exploitation d'un bâtiment de manière progressive. Ces exigences jouent un rôle crucial dans la réduction des émissions de GES en mettant l'accent sur la quantité d'énergie consommée. Toutefois, le Comité canadien de l'harmonisation des codes de construction (CCHCC) reconnaît que les économies d'énergie ne permettront pas à elles seules de réduire les émissions suffisamment pour atteindre les objectifs nationaux énoncés dans le Cadre pancanadien.

D'une province ou d'un territoire à l'autre, les émissions de GES présentent des variations importantes, influencées par des facteurs comme la densité de la population, le climat, les sources d'énergie et les considérations économiques[2]. Les provinces et les territoires dont la population est plus nombreuse, dont l'économie est axée sur les ressources ou qui dépendent fortement des combustibles fossiles pour la production d'électricité affichent généralement des niveaux d'émissions plus élevés. Cela témoigne de la grande diversité du paysage énergétique au Canada.

Ultimement, l'objectif est que les émissions de GES opérationnelles soient nulles ou presque nulles dans l'ensemble des provinces et des territoires d'ici 2050. Les autorités compétentes ont donc besoin d'un cadre souple pour réglementer les émissions de GES dues à l'exploitation des bâtiments, ce que permet le recours à des « niveaux » réduisant progressivement les émissions de GES opérationnelles.

Références

[1] https://www.canada.ca/fr/services/environnement/meteo/changementsclimatiques/plan-climatique/survol-plan-climatique/environnement-sain-economie-saine/annexe-residences-immeubles.html

[2] https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/indicateurs-environnementaux/emissions-gaz-effet-serre.html

Justification

Depuis 2010, le CNB et le CNÉB renferment des exigences visant à prévenir la consommation excessive d'énergie. Bien que ces exigences aient amélioré l'efficacité énergétique des maisons et des bâtiments neufs, les codes n'abordent pas le type d'énergie utilisée ni les émissions associées à la production, à la distribution et à l'utilisation. Par conséquent, de nombreux bâtiments neufs conformes aux codes contribuent aux émissions de GES année après année en raison de leur exploitation. La réduction de ces émissions est une étape importante en vue de l'atteinte des objectifs climatiques. Les changements climatiques constituent le plus grand défi auquel l'humanité est confrontée aujourd'hui; il est donc essentiel que les codes comblent cette lacune pour aider le Canada à atteindre sa cible de réduction des émissions de 40 % par rapport aux niveaux de 2005 d'ici 2030 et la carboneutralité d'ici 2050. De plus, pour atteindre des objectifs climatiques à long terme, il faut prendre rapidement des mesures concernant les émissions de GES opérationnelles. Si le Canada ne s'attaque pas à cet enjeu crucial, les progrès vers l'atteinte de ses cibles de réduction des émissions pourraient être entravés, ce qui compromettrait la capacité de lutter efficacement contre les changements climatiques et de protéger le bien-être futur du pays. L'engagement pour un avenir durable exige la prise en compte exhaustive et urgente de ces émissions.

Pour que ces émissions puissent être réglementées, les concepteurs, les constructeurs et les responsables de la mise en application ont besoin d'un moyen cohérent et précis pour convertir la consommation d'énergie prévue en émissions de GES prévues. À cette fin, les gouvernements et l'industrie utilisent depuis des années des coefficients d'émissions, aussi appelés coefficients ou facteurs d'intensité des émissions. Les coefficients d'émissions décrivent la quantité d'émissions de GES (en kg d'équivalent CO2) par unité d'énergie consommée, par exemple, d'électricité (en kWh), de gaz naturel (en m³) et de mazout de chauffage (en L). Environnement et Changement climatique Canada compile ces données chaque année et publie des estimations dans son rapport d'inventaire national sur les GES au Canada. Les coefficients d'émissions reflètent l'intensité carbonique de différents combustibles ainsi que les différences régionales en matière de production et de distribution d'énergie. Les données sont généralement publiées après deux ans; les coefficients fondés sur les données de 2021 ont été publiés en avril 2023.

Si le secteur de l'énergie du Canada était immuable, ces données suffiraient aux fins de la conception des bâtiments et de l'application des codes. Cependant, les services publics provinciaux, territoriaux et régionaux connaissent actuellement une transition sans précédent. Les services publics d'électricité et de gaz délaissent la production d'électricité à partir du charbon et expérimentent de nouvelles technologies pour réduire les émissions grâce à l'utilisation d'hydrogène et de biogaz renouvelable. On s'attend à ce que ces changements se produisent rapidement; certains services publics provinciaux prévoient réduire leurs émissions liées à l'électricité d'au moins 60 % d'ici 2030. Dans ce contexte, si les codes renvoient aux données les plus récentes actuellement disponibles (2021), ils pourraient favoriser la construction de bâtiments ayant des émissions plus élevées que prévu. Pour cette raison, la présente modification proposée s'appuie sur les meilleures données prospectives disponibles concernant les émissions des services publics et utilise des moyennes pour les années 2031 à 2035. Les coefficients d'émissions prospectifs pour l'électricité proviennent des projections les plus récentes d'Environnement et Changement climatique Canada (2023). Bien qu'aucune projection semblable n'existe actuellement pour les services publics de gaz naturel, de telles projections devraient être disponibles au cours des prochaines années et pourraient être incorporées aux codes à une date ultérieure.

MODIFICATION PROPOSÉE

[11.] 11 Conformité aux exigences de performance en paliers relatives aux émissions de GES opérationnelles

[11.1.] -- Généralités

[11.1.1.] -- Généralités
[11.1.1.1.] ---Objet
[1] --)La présente partie porte sur les émissions de GES, déterminées au moment de la conception, résultant de l'alimentation en énergie et de la consommation énergétique du bâtiment  :
[a] --)pour :
[i] --)les systèmes d'éclairage et leurs composants, décrits à la partie 4;
[ii] --)les installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air, décrites à la partie 5;
[iii] --)les installations de chauffage de l'eau sanitaire et les installations de pompage faisant partie d'installations d'eau sanitaire, décrites à la partie 6; et
[iv] --)les systèmes de distribution d'électricité et les moteurs électriques, décrits à la partie 7; ou
[b] --)conformément à la partie 8.
[11.1.1.2.] ---Domaine d'application
[1] --)La présente partie s'applique à tous les bâtiments visés par le CNÉB (voir l'article 1.1.1.1. de la division A).
[2] --)Si, au cours de la construction, on constate que la conception a changé par rapport à celle qui a été utilisée au moment de l'évaluation d'origine, la conformité du bâtiment à la présente partie doit être réévaluée.
[3] --)Sous réserve du paragraphe 4), les méthodes décrites dans la présente partie doivent être appliquées à un seul bâtiment à la fois.
[4] --)Lorsque l'ouvrage est divisé en bâtiments multiples par des murs coupe-feu, l'ouvrage complet peut être traité comme un bâtiment unique.
[11.1.1.3.] ---Définitions
[1] --)Les termes en italique sont définis à l'article 1.4.1.2. de la division A.
[2] --)Aux fins de la présente partie, le terme « émissions de GES opérationnelles annuelles » désigne la somme annuelle des émissions de GES produites à l'emplacement du bâtiment afin de répondre à la demande énergétique annuelle ou produites hors site lors de la production des sources d'énergie utilisées pour répondre à la demande énergétique annuelle.
[3] --)Aux fins de la présente partie, le terme « émissions de GES opérationnelles cibles » désigne les émissions de GES opérationnelles annuelles d'une réplique hypothétique du bâtiment proposé, produites à l'emplacement du bâtiment afin d'atteindre la consommation cible d'énergie ou produites hors site lors de la production des sources d'énergie utilisées pour atteindre la consommation cible d'énergie.
[11.1.1.4.] ---Conformité aux exigences de performance
[1] --)Sous réserve du paragraphe 5), la conformité à la présente partie doit être réalisée par la conception et la construction de bâtiments conformément à l'un des niveaux de performance A à F liés aux émissions de GES du tableau 11.1.1.4., chacun des niveaux correspondant :
[a] --)aux émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé, exprimées en pourcentage des émissions de GES opérationnelles cibles; ou
[b] --)au pourcentage d'amélioration des émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé par rapport aux émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment proposé, exprimé en pourcentage d'amélioration.
Tableau [11.1.1.4.]
Niveaux de performance liés aux émissions de GES
Faisant partie intégrante des paragraphes 11.1.1.4. 1) et 2)
Niveau de performance lié aux émissions de GES Pourcentage des émissions de GES opérationnelles ciblesMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) Pourcentage d'améliorationMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1)
A ≤ 10 % ≥ 90 %
B ≤ 25 % ≥ 75 %
C ≤ 50 % ≥ 50 %
D ≤ 75 % ≥ 25 %
E ≤ 90 % ≥ 10 %
F ≤ 100 % ≥ 0 %
[2] --)La conformité du bâtiment proposé à l'un des niveaux de performance A à F liés aux émissions de GES du tableau 11.1.1.4. doit être déterminée :
[a] --)en divisant les émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé par les émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence afin de calculer le pourcentage des émissions de GES opérationnelles cibles; ou
[b] --)en soustrayant les émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé des émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence et en divisant le résultat par les émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence afin de calculer le pourcentage d'amélioration.
[3] --)Les émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé doivent être déterminées conformément à l'article 11.1.1.6.
[4] --)Les émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence doivent être déterminées conformément à l'article 11.1.1.7.
[5] --)Si le bâtiment ne peut raisonnablement pas être raccordé au réseau électrique provincial ou territorial, la conformité à la présente partie doit être réalisée par la déclaration des émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé calculées conformément à l'article 11.1.1.6.
[11.1.1.5.] ---Coefficients d'émissions de GES
(Voir la note A-11.1.1.5.)
[1] --)Sous réserve des paragraphes 2) à 5), les coefficients d'émissions de GES utilisés aux articles 11.1.1.6. et 11.1.1.7. doivent être conformes aux valeurs établies par l'administration provinciale ou territoriale compétente.
[2] --)Si l'administration provinciale ou territoriale compétente le permet, le coefficient d'émissions de GES d'une source d'énergie peut être obtenu auprès du service public réglementé responsable de fournir la source d'énergie à l'emplacement du bâtiment.
[3] --)Sous réserve du paragraphe 5), si les coefficients d'émissions de GES n'ont pas été établis conformément aux paragraphes 1) et 2), ils doivent être conformes aux tableaux 11.1.1.5.-A et 11.1.1.5.-B.
Tableau [11.1.1.5.-A]
Coefficients d'émissions de GES pour l'électricité et le gaz selon la province ou le territoire
Faisant partie intégrante du paragraphe 11.1.1.5. 3)
Province ou territoire Coefficient d'émissions de GES, en g CO2e/kWh
ÉlectricitéMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1) GazMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (2)
Colombie-Britannique 1,32 190
Alberta 181,86 189
Saskatchewan 146,60 185
Manitoba 0,00 185
Ontario 57,90 185
Québec 0,38 186
Nouveau-Brunswick 77,88 185
Nouvelle-Écosse 161,64 190
Île-du-Prince-Édouard 80,42 185
Terre-Neuve-et-Labrador 11,08 185
Yukon 25,00 190
Territoires du Nord-Ouest 6,82 185
Nunavut 465,16 190
Tableau [11.1.1.5.-B]
Coefficients d'émissions de GES pour d'autres sources d'énergie
Faisant partie intégrante du paragraphe 11.1.1.5. 3)
Source d'énergie Coefficient d'émissions de GESMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1)
En g CO2e/L En g CO2e/kWh
Diesel 2690 250
Mazout de chauffage ou mazout léger 2755 270
Mazout lourd 3176 274
Propane 1548 218
[4] --)Sous réserve du paragraphe 5), dans le cas des sources d'énergie fournies par une centrale de quartier, les coefficients d'émissions de GES doivent être :
[a] --)conformes au tableau 11.1.1.5.-C; ou
[b] --)déterminés par une personne qualifiée représentant l'exploitant de la centrale de quartier (voir la note A-11.1.1.5. 4)b) et 5)).
Tableau [11.1.1.5.-C]
Coefficients d'émissions de GES pour les sources d'énergie fournies par une centrale de quartier
Faisant partie intégrante du paragraphe 11.1.1.5. 4)
Source d'énergie Coefficient d'émissions de GESMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1), en g CO2e/kWh
Eau réfrigérée 128
Eau chaude 362
Vapeur 383
[5] --)Pour les sources d'énergie qui ne figurent pas aux tableaux 11.1.1.5.-A à 11.1.1.5.-C, les coefficients d'émissions de GES doivent être déterminés par une personne qualifiée (voir la note A-11.1.1.5. 4)b) et 5)).
[11.1.1.6.] ---Émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé
[1] --)Les émissions de GES opérationnelles annuelles du bâtiment proposé, CO2eproposed, en kg CO2e, doivent être déterminées à l'aide de l'équation suivante :
CO2eproposed=∑ES(Ereg,ES×GEFES)/1000MMF.7h]g4000QEM]Ln963?h5o0LnVQV7kZ]gOMl8ME:V_6B`kjhcYAmlMkjDJH2(`kFGI_S_UMI[FnH`3*WAXdN[UKAJHCJciMeZ_IQT|mEbl3KHC=O995^]PdEno7)A?fho3an:l^F`cin67kOkhMmf[(AX|(UVfC`9RTO)V68i7nmfGd7k8EVWh2O*hM24*`JJWbMI4XQ`J()QH4:5*lkNJOE)VQ5^5IQiK:N9e;(Yh)BgQoUT]Pa6Pm=P|4VC;9|]kc6V=5e)5TW`oZDXQfUa?6kgSf3nLPaHn90oiH0?`cVl7EnORfYKh?PECUcQI9RnkShMWQZ5)UOXL;6H5__S]o9eFOcCZ:([C|dEcXKC`kMb2kUAKg6HKGO52nZ6jl(^gkN9|L_kLmjS5fMjhOFbeJnN_]bGAO5GBjY;I)ga_0;Ljj)N24ao(YNciogYRo?doNJR9ggATkjhU[jhU[kXBEodY2ojdaNGdaOmjD]fgXjb9g5iW[SCo`^GAXAa9O:*QmZ[1LQBEk84VB|?503SSC*B`Q(A4Uhfa9=5XlR3683e(W*^3j_Ec`7:[18a3)iU*D``33ff5L0`^2Md|o)cRj;F6dR=SJE7eR7QelMT4aN8[P4WT*QH`kf(fb_YPJ_2f7_V640]Am*aeX7;6V4UXQ[4WN04XdVC40AF8:j19=T9FP:QbA8JPS1]K(9fmj*eT3*0bDU1Y3^36|SV004XNSZjhea6kKkBT(BUYKiS0Q*=*F48eS]*PZBZ93EC55*QZ=X**kQYB=l=MOmHTXR:BB:JdMJRHFP(`joGm2Rd`SjYfd6kJe5WYB?J0aZS45jfA8kKCX|HTDT[A:8]JDB;4;W]Jj1K[e54?)4Qb3Z)b;Z(JaBg^aQj6*a]14?f=kRo_`a6^LXJScAMP|WGNa[BRPKgEeifONQ3][Rmm;h|gMiFOEPSBBWJR;KZPQY5KFXF0kQYiX4UC=b65S(RTo;7P^`HbkJb|B;]7F]b(754UaSB(K6U82Hg31jQ)[)5lBhDWL4UbNAQRP;M7Q1WWJ74C0MIFRk)B2=bcSYLIcAb=iPJB[[B=VAe;A^XjL:80Q)Z5V1AKQZGWJZh0MVL?WLSD]A0D)1^APeXBMb(50fRIl?MV;*=8Zg11KTLG=;?:CLVV`739KTO70HUJ`eMOmHAnTVY6m?)jKQQfACBCL|FMD[RiVGMcM`=c0J8SR76DYO4CDaTkRL?l:W;*YMi:)5oQES3LXNj;;`lja[AlO*omjb4EMK[[GngKWPRZl2Sm8`[U(?B|mYYOWQi=W9Am4EU6]HheWAHNgE]O;dJoe(|SZMj(N[eJYD5K0aGTXdSn)(X*9n2bWfdk;h6gJOHB|L_j(B?3j8E8BlHGgQZ[*QlHYfDiL7KhH?ZkGJOUjlE=X2GaF=n;2Y|0Jl;o(9bf5NJ63*OlW:KOgXZQ8lFDdR)Wcg2h9?_ac;gF90EMehW;nSD1IdndnE?T04nRL1*|)hG?]`m09TifB69;IFG7G)5JWLfZ53NDZ4C(9k)eg0Hbd)iPjnhFO7mj?^cN_5aMI6VZoWZg0i)doeL460I;;[meCT7:Gfo2;1||fDFX;_dUmG7fdVJ87U2kl||FFKhGOOfKC?m?*bQdmc?7l5d=M[0XVSdiSQ`LcZMVAAMRnObl7ah:KjPH*X?X*IYV2^|=]P48gQ?^Z_:hQ6eVm1aJKEHA*[QOG;G=Jih|1kmQ3`OKE:haBQ2mZ=CJkBI`d(JU_1dPTCo0o1W;a8.mmf
où

 

Ereg,ES
= consommation annuelle d'énergie des installations et équipements visés par le CNÉB, mentionnés aux alinéas 8.4.2.2. 1)a) à g), pour chaque source d'énergie (ES), en kWh, déterminée en modélisant le bâtiment proposé conformément à la sous-section 8.4.3.; et
GEFES
= coefficient d'émissions de GES pour la source d'énergie correspondante, en g CO2e/kWh, décrit à l'article 11.1.1.5.
[11.1.1.7.] ---Émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence
[1] --)Les émissions de GES opérationnelles cibles du bâtiment de référence, CO2etarget, en kg CO2e, doivent être déterminées à l'aide de l'équation suivante :
CO2etarget=CO2eNHreg+CO2eSH+CO2eSWHMMF.7h^]4000YEM]Kn964?h5o0Ln6|U1nnYMgcM2O*TZ;a7h;YE:?oR^?X[:BnChfT^So?O)[=OfV0(ZGB61NFIVifeWal]j(WnoF(i6jF*akkgfe^=U(TXGbf2FUGo(||gfLolQ;ij?QfcGOm`NnWoIXA:3gSZMY=(Tb3NL(AUWO;SOO`7^afBi0S^13_|Vk3?Po3A:Td24OA_f1A(Zk7?fC[=gBPk*EF2V|AdWDTo6P9=O7ZJSbC`Hm=ij_ODZBM?9o0iSFZgVXeTBO7S)RohZ;l_]H*?ZcfG0`XM|U`4nmZO`DKhliIEKT?4[(W559|?EbokCLML`e2U3Qk?I)3nDGh^GNOig`hj^63EGI3HL7klFFlR=FX_3M;_?Wi7GGakgfJ5=S9ggcoT5_SSQ2lnG;Gnanof^b?(oFj4j9j`]WUJ0Ngid8*9c)IWcfO?;jH_Cm;ecLB5mLB5mLBemLBemLB5mLB5mLCUmLCimLCUmbDkKDEi8G9hVk_So`:4AHEbA?)BQmV`1]=*E;H7VbP(5`7PUS*;Q1A4:?6f89H]:T*La0)]Yj5`NEZ^O0ZAIAF8Hg=)2Z60HNVP[P65`;m2=ibLGALdgT1XKBXn|*l:_ShTC5hR^0BNA25S3?Hg^gJ12h:X`m9Hi1U3C4CF(MN2bAUR9Z0Ia9cS1J=8T184ER6|PBGJ2UT1X|XB684`KVk1MWk*6TPHP)BV8M7]*0mU|8015MdMgS(^XmB|=BEaJJS|V*=4*58IP_*4UB:Y:DSE5*AF2ZQDaQ9]6j;^QkQm;4U4aBD*cfUXd38eQn?FJKXEFf2Me)fQg;)Z|M4Ak*6(D`])Fd77KJA4S=6V5B;*USFPA8^Nn1[Ze6TG44Vj2[))8[(^hAW7[aM33H6PS6);OX7mo68abUCDNJKX4Tjmm6]::1_d[Ck|nm25KM2nm;D_MfjX?JbBYR3JR[KZPAU6KV|D0KYYiH8TTKT);6J59nF=1?(Jb[Fb|B7_7VVa(7=4UQWA(K2V8b*V3:eAW]S3NQJ8c^2BI?4aAX=|=hZ`cU9SY84_;aAUYA(iIAmHISM`=YTHTGFTKHGD|6jSY`XP24jXFH55^6Y)MZ[P1fN`nMb=Be41*h4i63FQ9g8`D3J9k`mfH]0dR[L45)AaLd^ND6i?=P)6BW0l)Pi:eRZhoj`SmY=B=JVMgg;1|2^VVIH|j9G7c|^iVkPIV0dA74F)YBn8V9T[^APo`e6FQbcbDl5dQeTRi*edY_;gD=J:Cdfo^YA9FFLngo])jhHUB1AJUUkQ2)BbmE3_)Mfl_SE`DUj8bSM*hZNU8kMFelOEZo4Na))kZfJRGRdDJ|24LBCJ(h9lS0Gd:;?MXfGl9^[OHR|O?l(Cg5m5:8(lXWkVeEP:l|Hj:h^Sel:9j^ceTaD^53N1i_|W:_(8Fl3;77bc7*lF9PO(a:kKIYed^O;BH*U9nmPR3CkjEANJa82_NNihl`e=WN?Z4UndP0kb9`52`kPlNkQh0cAc]T(BFbXZ)^T:ffa]T::nYd0PXSjM;f8ci|MS3Cm`doeKjoZcNO5PMY?5R^SSEPmed[c(4;8=5]clkhd2]?|`2;=]TWPIXKWFoN;`M[A8D_Z7eNI[(Dob]No^j7POSaF0=R]7P]L9Rl?Jf7_lJQ]20k_EKT7LebP5lI(D6_o8BeEM`oCB37c8f_bobCFE36_]S=UKgomO08eYhPo;l2jG?R^0.mmf
où

 

CO2eNHreg
= émissions de GES opérationnelles annuelles de l'ensemble des installations et équipements visés par le CNÉB qui ne servent pas au chauffage, en kg CO2e, déterminées conformément au paragraphe 2);
CO2eSH
= émissions de GES opérationnelles annuelles liées au chauffage des espaces, en kg CO2e, déterminées conformément au paragraphe 3); et
CO2eSWH
= émissions de GES opérationnelles annuelles liées au chauffage de l'eau sanitaire, en kg CO2e, déterminées conformément au paragraphe 4).
[2] --)Les émissions de GES opérationnelles annuelles de l'ensemble des installations et équipements visés par le CNÉB qui ne servent pas au chauffage, CO2eNHreg, en kg CO2e, doivent être déterminées à l'aide de l'équation suivante :
CO2eNHreg=ENHreg×GEFelec/1000MMF.7h|g4000QEM]LmY64?h5o0LnRQVIgZ_^U6nHbPiC41i*T|jDOU1LaFG:BdHVKEb?og]gCbMYAA056oKIgM^gfe|MVeUj]e`]9]U|V*iN1i_Y:YUTbeF`b4mo;_:WkN?`XBROShMl=obd?*co]V(UAX===|_VBE0lLLHDcoUh_ol2g8o9JPef0Qd)CCQT`?UiTRF128Lf70XVE3STk1fGkf*d*UN1VLMfVTPmV`9)OWfHCfIY(1Zl3*JKMI9U|o*NHeZ_dlTR2Chl5nE`GIa)fl(CZ3nO0QHni;|Ll74hQhoCbmNRLP|bOTDV[|QT^7kIOck^6XHjInQ`|IPFQm)glRD]oVWHdAFSiX[(Q]?S]g8;^E5[LIQ]mlDclXJ[hcho]8Vabohikn6;(kk`O=WbUk|ok|^Rn:|EZT_2f^9i1KSWAcdAV?iT;VO?nm(GinUkij8WOM6C_[RF_[RF_^Q9GoBT;o[C5iOC5ogYBgKNS[8WLGVN^)?o2hM6Q755lY27f[(5d59G]0BJ:`lD0))E=0Z45d*Xl;*QUR`ZAAk40:bWXG=iF:gn6R3=:Q;3h9hFA0G3d6=K0*b3Nh5^?7meDMAl0jVa|OC8)RClnYPhLH7X6W0BRH0eg=?XGTT?G1G6gS;706XjXXJa3UcF22|AeB3^12LHCIZ48;02L*dTbDk*4PQ=U]0*Q6US4kK[TmI0dP0T9`FAKPmZ89|=1:3Xk^R)LAVeOZDQRD];KLL4:1Z2`Q2|=j04BEE9ZZHXZ49*]B:6L=(8OCODoF=98RXVRFQ6Fh^6XC4(_ekC[M0:njA^1nf)AIfESVP?J8a2N=XB)Vhk;F:49Zd*RKJT4Be2i=cG*;MFXhQH`Tf*MAbAMAWG:6jm67XH36d4*o`Km)l?Pe6^||HSCIMPl[E?*e[AX7oUJMN7?VB;kZFgIJUkFoEQSB*EdDJdEAOD:6YC|aS0CC(?;974KFPa8c*YObb8aeRfUHdEJNmHThf98k[4T8j9;*Da)F5`QN[(5|JkD7*6UbBCQbT:M;]1W7F64S(MI6Vi)2)=b3W[b3ZSTK_1e8RT:fdS[8iU0cEM655P*]D2;(Y=Hk9C5CLPVmgWKTB:6PP:g(VX0Bf9Vi6R*GA_^1^C]T6T=KPPQh=;nYabHk8I(5bBll5QD;9FdOEW7J6OU;YAkNb)6iI=8MfdK56W96iNe]g(gL1|P)PXHRaeBMc4A(Wmi06N^RadVHLB_R_46RUgZ2^5]iNjAWAbn|fmE(8ZjoWFOeXg?56Z`:;d4ULXQjFGJ|OihNfUTH^R;b[CB8fCVXkDGUdKGjo6oaB;hjiNS7ZeG6H16l)AI)(8oSTBd:O0LXnFoINPNh^]N?`2Coah4Jd4lX;bQE][9L0Kjj*|Seh?;jZgfd=N_UCH04j;YoaDE=P2GQGhPnEhZ3PaL3kViCKo_2^4SaICB4j?7V7`bOMCVG||b8Xkci(GN)X2CioalQeTP3LA60[FoL73g*)PVJ(MT]QBNMUAElQfNh((iCDE6P7UjG`5Vi4Nbcgla(f:kbOOWmFKSj^3=5g)UnMj|9_^MH60IK3XmQMW7:SeQdF0II^UFH3Ve^nGWfhWj`B5KfPmcI8d`mnj]jnKJC1MSSJP68eN:ba6KfnKjFmQ20gXG[l7AELSOElFCjReQU^W6*4WjEE*TD:5nnB^Ze;|RTOW:?P9iGbdFL?AA19B6[e1X?l1hN:j9*.mmf
où

 

ENHreg
= consommation annuelle d'énergie de l'ensemble des installations et équipements visés par le CNÉB qui ne servent pas au chauffage, mentionnés aux alinéas 8.4.2.2. 1)b) à d), f) et g), dans le bâtiment de référence, en kWh, déterminée en modélisant le bâtiment de référence conformément à la sous-section 8.4.4.; et
GEFelec
= coefficient d'émissions de GES pour l'électricité, en g CO2e/kWh, décrit à l'article 11.1.1.5.
[3] --)Les émissions de GES opérationnelles annuelles liées au chauffage des espaces, CO2eSH, en kg CO2e, doivent être déterminées à l'aide de l'équation suivante :
CO2eSH=TEDSH×265/1000MMF.7h|O4000QEOKL]]63?d2oH(NZAUJgB]gVCMIHAa=MO68C=:IZPm(b[RJj^:AUCB^aomNH;TT*HED9E_20K2h;AILKFK;Mj_eHY;=E|_1bf0cGBNCK;D)5_Wi[dGn|?db_2m)ClM3_Q]nfQj6gneHRM5PTlfbNA8D3i`a9G8ng^no0_MS|Tk1CZ33X*V733Q_9eTBR71X`j5P*XE3c]i`mDKX4KX:c3bfddCZfAA`l]_mO39K1Z?1jf2`BI(|Vbg_(:HdGDhFBO3QZCP=dn9lgQhN*?gY7;3`?]oUP8o3)GbLWan;dRg8n1FI^2:CHOZlogcLe*aebM3QHS4]3^M_YnMUlDo=SZhH=EMT=Y`N_iffT1^e5XOIMUll8Fnh?^kc*i(HjoK?N*mOG?25il^6_m[mNGLZR[lKXNXBEQH_:l0m?nZ9`?*WdidmkdmOG:K_WH^Nm4E?n^9Jn^9JnZ8WOM6C_^Q?GgBW;o[CUnbb7FE?h_8bLLOo5`j=2))Bi24?]FL;X:D^J*TdEahX0(H[JA*8;hQ*h6U3;5UDRSb80EQ?*nOb|5cm623=BQ;3h9hFA0G3d6=K0Pb3Nh6^?Cnj:2ZnPMCHF7YT7A9nODbL^41d1CR9A(0JkVUd[j*7[PYSKiUS01DMDL=H1bh[Q9F8:Q2gPQ)(9Te245R1^0:BI2MX2H*VBfP8`SBa2M_fBF|PJ*2BTh98]`LET?D60U1dMgC;^8`J_m:*a:FU]V(250e1H*SF6e22Y:XTEE(DU26XBQ53^:V5_Q^Zo[4T4AFCA3BS[DG3d1R6GjoYEVR5OE:ePgK7X|Y:Ak*7=4HQ?6d97CNM5S52TeJ8A5?BR1HQL^h[X1^[DD*|hBK8:Xk8^X`[53MN33d(QSJ28Oh=n_N7`BQGFN)AYT|`nLZW8JeXd;ob])]37k95mm;K|]Bm;O^`*Y::J2?J|P|Z53FYF*cPYYh7UTSR9[BH4IZD?aK4HbbKb|J:]7N|bLK44EeRB(O4UX:HW32h*[EV2n=]:5Z3Bi;9`a*5^]TPcUY3RITF|[ALW956i9beI:gAb=ePZTGBUKHFU|NbQYX^S2P`XFX05^FV=]VZRQ^*mNic=b951**5kVADP9K4cDQA8kXgg8e9Fb?B6Ub*`l4UODji(ET?62k9nN0`:5VSj?ZcR]1?BUf[]WK73L^jT6iJ=ZQE4SL_ZfkVKV3F*;*D(IJZ96iRX^A^LPm?GAJjc4(9gbER]I*ke9K2fd]M8cXioNIN:V6EmGc[?jdKWRQEH55jRB^D`m9;]N?lm?KBb4GA5iFYYLI9CD]Z[jj=[eOSOh[5LELkXej_EUW0aW0TfCR2Ohh4m2V`g:=UocEXgf9;7^oPRIl_XZE0MRQgg5Y;0MiH9jOCdN_QAOEfNlQ?cbDfP9O5*gh^BV`1[`_l`G8lU9`H)1ocdcKo_2^4SaICB(iO?(;PTaoWDnja82_NNIk|h:T)W[kPiC_806lR(1B|nh)7^`M0(dLk9;6UlU=;GB7Kk*dbU=MDJ0BDYo(eK(KbN=[3Cmb|n77foEVnnKPlB=?EO7FY1k_YGQd4;8=5]kljhd2U7aH1UVffc08dUkiOOKZMY0T:Gm7j(T^F6OkF_GgIC8?YJ[*1aFSdDV8aNWgMC7l?*fQ0moXS:=XJjG]DBN7:JDH0|nA]]ea52^DRd_Se2gk`dBJ58hPTQ3ijQH3n0jJ1KX0.mmf
où

 

TEDSH
= demande en énergie thermique annuelle des installations de chauffage des espaces, y compris les plinthes chauffantes, dans le bâtiment de référence, en kWh, déterminée en modélisant le bâtiment de référence conformément à la sous-section 8.4.4.; et
265
= coefficient d'émissions de GES de référence pour le chauffage des espaces, en g CO2e/kWh.
(Voir la note A-11.1.1.7. 3) et 4).)
[4] --)Les émissions de GES opérationnelles annuelles liées au chauffage de l'eau sanitaire, CO2eSWH, en kg CO2e, doivent être déterminées à l'aide de l'équation suivante :
CO2eSWH=TEDSWH×240/1000MMF.7h|Q4000QEOKL]]63?d2oH(NZAUJgB]gVCMIHAa=MO68C=bIZPm(b[RJjY:QUCB^aomNH;TT*DED9E_20K2h;AILKFK;Mj_eHY;=E|_1bf0cGBNCK;D)5_WY[dGn^?dl_2o:Yn(Qg`dO]XOQMc]FHSCHI;=|WPC58fM(bIb?mo|_`?fH[5)`4nQ`J(8Q0lkKBIH48QcJL2RHD)6*|cML_f5VQ:h2(ho]=95j=PFLo7HoWlbF`FS`)QQ|dRC;I||kS2U=Ui=54Wah:|YQFYa)fl(SZ3nM0QKNik|Ll74hQhoClmNRLP|bOTDV[|QTV3k_?aeg3D)M(gBhF4b;`nUKnK`|oVWHdAFSiX[(Q]?S]g8;^E5[LIQ]mlDClXK[hcho]8Vabohikn6;(kk`O=WbEk|oklZRn;|EZT_2f^9i1KSWAcdAV?iT;VO?nm(GinUkij8WOM6C_[RF_[RF_^Q9GoBT;o[C5iOC5ogYBgKNS[8WLGVN^)?o2hM6Q755lY27f[(5d59G]0BJ:`lD0))E=0Z45d*Xl;*QUR`ZAAk40:bWXG=iF:gn6R3=:Q;3h9hFA0G3d6=K0*b3Nh5^?7meDMAl0jVa|OC8)RClnYPhLH7X6W0BRH0eg=?XGTT?G1G6gS;706XjXXJa3UcF22|AeB3^12LHCIZ48;02L*dTbDk*4PQ=U]0*Q6US4kK[TmI0dP0T9`FAKPmZ89|=1:3Xk^R)LAVeOZDQRD];KLL4:1Z2`Q2|=j04BEE9ZZHXZ49*]B:6L=(8OCODoF=98RXVRFQ6Fh^6XC4(_ekC[M0:njA^1nf)AIfESVP?J8a2N=XB)Vhk;F:49Zd*RKJT4Be2i=cG*;MFXhQH`Tf*MAbAMAWG:6jm67XH36d4*o`Km)l?Pe6^||HSCIMPl[E?*e[AX7oUJMN7?VB;kZFgIJUkFoEQSB*EdDJdEAOD:6YC|aS0CC(?;974KFPa8c*YObb8aeRfUHdEJNmHThf98k[4T8j9;*Da)F5`QN[(5|JkD7*6UbBCQbT:M;]1W7F64S(MI6Vi)2)=b3W[b3ZSTK_1e8RT:fdS[8iU0cEM655P*]D2;(Y=Hk9C5CLPVmgWKTB:6PP:g(VX0Bf9Vi6R*GA_^1^C]T6T=KPPQh=;nYabHk8I(5bBll5QD;9FdOEW7J6OU;YAkNb)6iI=8MfdK56W96iNe]g(gL1|P)PXHRaeBMc4A(WMi1jN^RadVHLB_R_46RUgZ2^5]iNjAWAbn|fmE(8ZjoWFOeXg?56Z`:;d4ULXQjFGJ|OijNfUTH^R;b[CB8fCVXkDGUdKGjo6oaB;hjiNS7ZmFVD16l)AI)(8oSTBd:O0LXnFoINPNh^]N?`2Coal4Jd4lX;bQE][9L0Kjj*|Seh?;jZgfd=N?UOH05hFSoVYZ;05_2k`1l_aD75Rh7c(bfgnJEL87bfVT9`nNhC19cm)INja82_NNIjl`5(GN?Z(UnlP0kb9`52`kPlNkQh0cAc]T(BFb|^)^T:ffa]T::nYd0PXCnM[f8cU|Mc3Cmb|n77boEVmnKPjB=?EO7F^1k_YGQL8F0J;KWmeaX5:?b`2;=]|V*EX;WfoN[RMY0T:Gm7j(T^F6OkF_GgIC8?YJ[*1aFSdDV4aNWgMC7l?*fQ0moXS:;XJjL=ke4WQcVU6P;?TKHn2RQ*Z2(G`jaOlh:==2XL*B*Qnm0XQo*O2]D(L.mmf
où

 

TEDSWH
= demande en énergie thermique annuelle des installations de chauffage de l'eau sanitaire dans le bâtiment de référence, en kWh, déterminée en modélisant le bâtiment de référence conformément à la sous-section 8.4.4.; et
240
= coefficient d'émissions de GES de référence pour le chauffage de l'eau sanitaire, en g CO2e/kWh.
(Voir la note A-11.1.1.7. 3) et 4).)
Note A-11.1.1.5. Conversions d'unités.
Une quantité volumétrique de combustible peut être convertie en une quantité équivalente d'énergie, en kWh, à l'aide des facteurs de conversion présentés au tableau A-11.1.1.5.
Tableau [11.1.1.5.]
Conversions d'unités par source d'énergie
Source d'énergie Unité Énergie par unitéMODIFICATION PROPOSÉE Tableau Note de bas de page (1), en kWh
Diesel L 10,74
Gaz naturel m3 10,36
Mazout de chauffage ou mazout léger L 10,20
Mazout lourd L 11,59
Propane L 7,09
Note A-11.1.1.5. 4)b) et 5) Personne qualifiée.
Une « personne qualifiée » est une personne qui possède une formation et une expertise en analyse énergétique du bâtiment. Cette personne peut être :
  1. un vérificateur de GES certifié conformément à la norme ISO/IEC 17024:2012, « Évaluation de la conformité – Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes », qui :
    1. a démontré sa compétence dans l'utilisation de la norme ISO 14064-1:2018, « Gaz à effet de serre – Partie 1 : Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre »; ou
    2. est accrédité conformément aux normes ISO 14065:2020, « Principes généraux et exigences pour les organismes de validation et de vérification de l'information environnementale », et ISO 14066:2023, « Informations environnementales – Exigences de compétence pour les équipes de validation et les équipes de vérification des informations environnementales »;
  2. un ingénieur agréé; ou
  3. une personne qualifiée selon l'autorité compétente.
Note A-11.1.1.7. 3) et 4) Demande en énergie thermique.
La demande en énergie thermique est la quantité d'énergie de chauffage produite par tous les types d'équipement de chauffage.
Pour le chauffage des espaces, l'équipement de chauffage comprend tout équipement électrique, au gaz, à eau chaude ou autre utilisé pour le chauffage et la ventilation des espaces, y compris les serpentins de chauffage à détente directe des équipements centraux (p. ex., unités d'air d'appoint, unités de traitement de l'air) et les appareils terminaux (p. ex., plinthes chauffantes, ventilo-convecteurs, thermopompes, serpentins de réchauffage). L'énergie de chauffage produite par tout équipement dont la source d'énergie n'est pas directement fournie par un service public (électricité, gaz ou centrale de quartier) doit tout de même être comptabilisée dans le calcul de TEDSH.
Pour le chauffage de l'eau sanitaire, l'équipement de chauffage comprend les éléments chauffants à résistance électrique ou les brûleurs au gaz des réservoirs d'eau chaude, les chauffe-eau instantanés, les chauffe-eau avec thermopompe et tout autre équipement servant au chauffage de l'eau sanitaire. L'énergie de chauffage produite par tout équipement dont la source d'énergie n'est pas directement fournie par un service public (électricité, gaz ou centrale de quartier) doit tout de même être comptabilisée dans le calcul de TEDSWH.

Analyse des répercussions

La présente section décrit l'approche qui a été adoptée pour effectuer une analyse des répercussions des exigences en paliers proposées relativement aux émissions de GES opérationnelles pour le CNÉB. Une approche semblable a été utilisée pour établir les coefficients d'émissions de GES de référence de 265 g CO2e/kWh et de 240 g CO2e/kWh servant à déterminer les émissions de GES cibles pour le chauffage des espaces et le chauffage de l'eau sanitaire, respectivement, dans la modification proposée. Les coefficients d'émissions de GES pour les provinces et les territoires indiqués au tableau 11.1.1.5.-A de la modification proposée ont été utilisés dans l'analyse.

La section suivante montre que les bâtiments conformes au CNÉB 2020 peuvent atteindre différents niveaux de performance en émissions de GES opérationnelles sans coûts supplémentaires, selon le type de chauffage principal et l'intensité des émissions de GES du réseau électrique auquel ils sont raccordés.

Performance en émissions de GES des bâtiments conformes au CNÉB 2020 (scénario de base)

Le tableau 1 montre le pourcentage de bâtiments chauffés au gaz naturel qui sont conformes aux différents niveaux de performance en émissions de GES. Il est à noter que tous les cas présentés au tableau 1 correspondent à des bâtiments qui satisfont aux exigences minimales du CNÉB 2020, de sorte qu'ils sont considérés comme n'ayant pas de coûts différentiels. Comme le montre le tableau 1, la plupart des bâtiments chauffés au gaz naturel qui sont conformes au CNÉB 2020 atteignent le niveau E (pourcentage d'amélioration ≥ 10 %) ou le niveau F (pourcentage d'amélioration ≥ 0 %) sans coûts différentiels. Un petit nombre de bâtiments chauffés au gaz naturel ne respectent pas les exigences relatives aux émissions de GES dans certaines régions, ce qui correspond aux restaurants de service complet qui ont l'équipement de chauffage le moins efficace. Dans la plupart des régions, le pourcentage de bâtiments qui peuvent atteindre le niveau E est plus élevé que le pourcentage de bâtiments qui peuvent atteindre le niveau F, mais pour les bâtiments situés dans des régions desservies par des réseaux à forte intensité d'émissions de GES, c'est le contraire.

Tableau 1. Pourcentage de bâtiments chauffés au gaz naturel qui sont conformes aux niveaux de performance en émissions de GES opérationnelles
Niveau de performance en émissions de GES opérationnelles Pourcentage d'amélioration Provinces et territoires (chauffage principal : gaz naturel)
Faible intensité d'émissions de GES Moyenne intensité d'émissions de GES Forte intensité d'émissions de GES
C.-B. Man. T.‑N.‑L T.N.‑O. Qc N.‑B. Ont. Î.‑P.‑É. Yn Alb. N.‑É. Nt Sask.
Niveau A ≥ 90 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau B ≥ 75 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau C ≥ 50 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau D ≥ 25 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau E ≥ 10 % 54 % 78 % 72 % 66 % 71 % 50 % 50 % 50 % 50 % 15 % 19 % 34 % 35 %
Niveau F ≥ 0 % 40 % 22 % 25 % 34 % 25 % 47 % 47 % 44 % 50 % 81 % 75 % 66 % 65 %
Bâtiments non conformes < 0 % 6 % 0 % 3 % 0 % 4 % 3 % 3 % 6 % 0 % 4 % 6 % 0 % 0 %

Le tableau 2 montre le pourcentage de bâtiments chauffés à l'électricité qui sont conformes aux différents niveaux de performance en émissions de GES. Il est à noter que tous les cas présentés au tableau 2 correspondent à des bâtiments qui satisfont aux exigences minimales du CNÉB 2020, de sorte qu'ils sont considérés comme n'ayant pas de coûts différentiels. Comme le montre le tableau 2, le niveau le plus bas qui peut être atteint par des bâtiments chauffés à l'électricité qui sont conformes au CNÉB 2020 est le niveau E (pourcentage d'amélioration ≥ 10 %). Les seuls cas qui font exception sont au Nunavut, où aucun bâtiment chauffé à l'électricité n'est conforme aux exigences relatives aux émissions de GES opérationnelles (le coefficient d'émissions prospectif pour l'électricité est plus élevé que le coefficient d'émissions pour le gaz naturel). Toutefois, la présente modification proposée permet un assouplissement au paragraphe 11.1.1.4. 5). Le tableau 2 montre également que la majorité des bâtiments raccordés à des réseaux électriques à faible intensité d'émissions de GES (situés en Colombie-Britannique, au Manitoba, à Terre-Neuve-et-Labrador, dans les Territoires du Nord-Ouest ou au Québec) peuvent atteindre le niveau de performance en émissions de GES le plus élevé (niveau A : pourcentage d'amélioration ≥ 90 %) sans coûts différentiels. Par ailleurs, la plupart des bâtiments raccordés à des réseaux à forte intensité d'émissions de GES (situés en Alberta ou en Nouvelle-Écosse) ne peuvent atteindre que le niveau E, et dans certains cas (surtout en Saskatchewan), le niveau D est atteint. Enfin, le tableau 2 montre que la plupart des bâtiments raccordés à des réseaux de moyenne intensité d'émissions de GES (situés au Nouveau-Brunswick, en Ontario ou à l'Île-du-Prince-Édouard) peuvent atteindre le niveau C (pourcentage d'amélioration ≥ 50 %) sans coûts différentiels, certains cas atteignant même le niveau B (pourcentage d'amélioration ≥ 75 %) au Yukon.

Tableau 2. Pourcentage de bâtiments chauffés à l'électricité qui sont conformes aux niveaux de performance en émissions de GES opérationnelles
Niveau de performance en émissions de GES opérationnelles Pourcentage d'amélioration Provinces et territoires (chauffage principal : électricité)
Faible intensité d'émissions de GES Moyenne intensité d'émissions de GES Forte intensité d'émissions de GES
C.-B. Man. T.‑N.‑L T.N.‑O. Qc N.‑B. Ont. Î.‑P.‑É. Yn Alb. N.‑É. Nt Sask.
Niveau A ≥ 90 % 100 % 100 % 84 % 100 % 100 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau B ≥ 75 % 0 % 0 % 16 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 100 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau C ≥ 50 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 72 % 97 % 69 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau D ≥ 25 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 28 % 3 % 31 % 0 % 0 % 28 % 0 % 90 %
Niveau E ≥ 10 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 100 % 72 % 0 % 10 %
Niveau F ≥ 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Bâtiments non conformes < 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 100 % 0 %

D'après les résultats présentés aux tableaux 1 et 2, il est évident que les bâtiments conformes au CNÉB 2020 peuvent atteindre différents niveaux de performance en émissions de GES opérationnelles sans coûts supplémentaires, selon le type de chauffage principal et l'intensité des émissions de GES du réseau électrique auquel ils sont raccordés. Pour cette raison, aux fins de l'analyse des répercussions, les coûts différentiels doivent être évalués individuellement, car les coûts associés à l'atteinte de chaque niveau de performance en émissions de GES ne peuvent pas être généralisés à tous les cas.

Coûts différentiels des niveaux de performance en émissions de GES

La présente section porte sur l'estimation des coûts associés à la mise en œuvre de mesures permettant aux bâtiments de réduire leurs émissions de GES opérationnelles et, par conséquent, d'améliorer leur niveau de performance en émissions de GES. Le tableau 3 présente les mesures qui ont été considérées pour la réduction des émissions de GES opérationnelles dans tous les types et emplacements de bâtiments évalués. Les sections suivantes montrent les niveaux de performance en émissions de GES que tous les bâtiments peuvent atteindre après la mise en œuvre de chacune de ces mesures, ainsi que les coûts différentiels connexes.

Tableau 3. Mesures considérées pour la réduction des émissions de GES opérationnelles et l'atteinte de niveaux de performance en émissions de GES plus élevés
Mesure Chauffage des espaces – équipement principal Chauffage des espaces – équipement terminal ou auxiliaire Chauffage de l'eau sanitaire
Générateur d'air chaud à haut rendement Gaz naturel Gaz naturel Gaz naturel
Améliorations de l'enveloppe du bâtiment et générateur d'air chaud à haut rendement Gaz naturel Gaz naturel Gaz naturel
Améliorations de l'enveloppe du bâtiment Électricité Électricité Électricité

Générateur d'air chaud à haut rendement (gaz naturel)

Cette mesure concerne les bâtiments qui utilisent le gaz naturel comme principal combustible de chauffage, lesquels, selon le tableau 1, ne peuvent atteindre que le niveau E (pourcentage d'amélioration ≥ 10 %) des niveaux de performance en émissions de GES. Le tableau 4 montre le pourcentage de bâtiments chauffés au moyen d'un générateur d'air chaud au gaz naturel à haut rendement (rendement thermique de 95 %) qui sont conformes aux différents niveaux de performance en émissions de GES. Comme le montre le tableau 4, la mise en œuvre de cette mesure aide à respecter les exigences relatives aux émissions de GES dans tous les cas (il n'y a pas de cas de non-conformité). De plus, cette mesure permet d'augmenter le pourcentage de bâtiments qui atteignent le niveau E (pourcentage d'amélioration ≥ 10 %), tout en réduisant le pourcentage de bâtiments qui se situent au niveau F (pourcentage d'amélioration ≥ 0 %).

Tableau 4. Pourcentage de bâtiments chauffés au moyen d'un générateur d'air chaud au gaz naturel à haut rendement (rendement thermique de 95 %) qui sont conformes aux niveaux de performance en émissions de GES
Niveau de performance en émissions de GES opérationnelles Pourcentage d'amélioration Provinces et territoires (chauffage principal : gaz naturel)
Faible intensité d'émissions de GES Moyenne intensité d'émissions de GES Forte intensité d'émissions de GES
C.-B. Man. T.‑N.‑L T.N.‑O. Qc N.‑B. Ont. Î.‑P.‑É. Yn Alb. N.‑É. Nt Sask.
Niveau A ≥ 90 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau B ≥ 75 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau C ≥ 50 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau D ≥ 25 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau E ≥ 10 % 69 % 97 % 88 % 94 % 92 % 63 % 63 % 63 % 91 % 17 % 28 % 79 % 58 %
Niveau F ≥ 0 % 31 % 3 % 13 % 6 % 8 % 38 % 38 % 38 % 9 % 83 % 72 % 21 % 42 %
Bâtiments non conformes < 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %

Les coûts différentiels du remplacement de générateurs d'air chaud au gaz ayant un rendement de 80 % (soit le rendement typique des prototypes de référence conformes au CNÉB 2020) par des générateurs d'air chaud à haut rendement (rendement de 96 %) ont été estimés à environ 1,29 $/m2, d'après une analyse des coûts différentiels effectuée par le New Buildings Institute (NBI) (voir le tableau 7).

Améliorations de l'enveloppe du bâtiment et générateur d'air chaud à haut rendement (gaz naturel)

En plus de la mesure précédente (générateur d'air chaud à haut rendement), un ensemble de mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment (voir le tableau 5) a été mis en œuvre dans tous les prototypes de bâtiment afin d'obtenir d'autres réductions des émissions de GES opérationnelles. Le tableau 6 montre le pourcentage de bâtiments chauffés au moyen d'un générateur d'air chaud au gaz naturel à haut rendement (rendement thermique de 95 %) et ayant une enveloppe améliorée qui sont conformes aux différents niveaux de performance en émissions de GES. Comme le montre le tableau 6, la majorité des bâtiments atteignent le niveau E dans toutes les régions. Le tableau 6 montre également que la mise en œuvre de ces mesures aide à réduire considérablement le pourcentage de bâtiments qui se situent au niveau F (pourcentage d'amélioration ≥ 0 %), tout en augmentant le pourcentage (jusqu'à 40 % à Terre-Neuve-et-Labrador) de bâtiments qui peuvent atteindre le niveau D. (pourcentage d'amélioration ≥ 25 %).

Tableau 5. Mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment appliquées à tous les archétypes de bâtiment dans toutes les régions
Mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment
Réduire le coefficient U des murs à 0,165 W/(m2×K)
Réduire le coefficient U des toits à 0,11 W/(m2×K)
Réduire le coefficient U des fenêtres à 1,44 W/(m2×K)
Coefficient de gain solaire de 0,4
Taux de fuite d'air normalisé de 1 L/(s×m2) à 75 Pa

 

Tableau 6. Pourcentage de bâtiments chauffés au moyen d'un générateur d'air chaud au gaz naturel à haut rendement (rendement thermique de 95 %) et ayant une enveloppe améliorée qui sont conformes aux niveaux de performance en émissions de GES
Niveau de performance en émissions de GES opérationnelles Pourcentage d'amélioration Provinces et territoires (chauffage principal : gaz naturel)
Faible intensité d'émissions de GES Moyenne intensité d'émissions de GES Forte intensité d'émissions de GES
C.-B. Man. T.‑N.‑L T.N.‑O. Qc N.‑B. Ont. Î.‑P.‑É. Yn Alb. N.‑É. Nt Sask.
Niveau A ≥ 90 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau B ≥ 75 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau C ≥ 50 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau D ≥ 25 % 35 % 25 % 41 % 9 % 31 % 22 % 27 % 19 % 3 % 6 % 9 % 9 % 10 %
Niveau E ≥ 10 % 56 % 75 % 59 % 91 % 65 % 72 % 69 % 75 % 94 % 73 % 75 % 81 % 83 %
Niveau F ≥ 0 % 8 % 0 % 0 % 0 % 4 % 6 % 5 % 6 % 3 % 21 % 16 % 9 % 6 %
Bâtiments non conformes < 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %

Les coûts des mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment sont résumés au tableau 7, qui indique également la source des données utilisées dans l'analyse des coûts différentiels.

Tableau 7. Données utilisées pour l'estimation des coûts différentiels des mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment et d'un générateur d'air chaud à haut rendement
Mesure
 Coût Description Source
$/pi2 $/m2
Isolation(1) 0,06 0,65 Coût de l'isolant en matelas pour les murs et les toits permettant d'augmenter la valeur R de 1 RSMeans(2), 2023
Générateur d'air chaud au gaz 0,12 1,29 Générateur ayant un rendement de 80 % remplacé par un générateur ayant un rendement de 96 % NBI(3), 2022
Fenêtres à triple vitrage(1) 2,64 28,42 Fenêtre à triple vitrage mince comparativement à une fenêtre à faible émissivité conventionnelle à double vitrage isolant PNNL(4), 2019
Étanchéisation à l'air 1,04 11,19 Produit d'étanchéité aérosolisé permettant de réduire le taux de fuite d'air normalisé à 1 L/(s×m2) à 75 Pa Fournisseur du produit, 2023

(1) Le coût est par m2 de produit (isolant ou fenêtre).

(2) RSMeans data from Gordian (2023). « 2023 Building Construction Costs with RSMeans data ». 81e édition.

(3) New Buildings Institute (NBI) (2022). « Cost Study of the Building Decarbonization Code – An analysis of the incremental first cost and life cycle cost of two common building types », avril 2022.

(4) Pacific Northwest National Laboratory (PNNL) (2019). « Double or Triple? – Factors Influencing the Window Purchasing Decisions of High-Performance Home Builders », juin 2019.

La figure 1 montre les coûts différentiels de l'installation d'un générateur d'air chaud à haut rendement et de la mise en œuvre de mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment dans des localités représentant les six zones climatiques (ZC) canadiennes visées par le CNÉB. Comme le montre la figure 1, les coûts différentiels de l'augmentation du rendement des générateurs d'air chaud et de la mise en œuvre de mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment sont estimés à environ 13 $/m2 jusqu'à 35 $/m2. Comme prévu, les coûts différentiels des mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment sont plus faibles pour les bâtiments situés dans la zone climatique 8 parce que les coefficients U cibles sont les mêmes que les coefficients U déjà exigés pour les bâtiments situés dans cette zone climatique, ce qui signifie qu'il n'y a pas de coûts différentiels associés à l'isolation supplémentaire des murs et des toits ou à l'installation de fenêtres à haute performance. Pour les bâtiments situés dans la zone climatique 8 (Yellowknife), les seuls coûts correspondent aux coûts d'étanchéisation à l'air et aux coûts différentiels d'un générateur d'air chaud à haut rendement.

Figure 2
Figure 1. Coûts différentiels de l'installation d'un générateur d'air chaud à haut rendement et de la mise en œuvre de mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment dans des localités représentant les six zones climatiques canadiennes

Améliorations de l'enveloppe du bâtiment (électricité)

Les mêmes mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment qui ont été appliquées aux cas de bâtiments chauffés au gaz naturel dans la section précédente ont été appliquées aux cas de bâtiments qui utilisent l'électricité comme type de chauffage principal. Le tableau 8 montre le pourcentage de bâtiments chauffés à l'électricité et ayant une enveloppe améliorée qui sont conformes aux différents niveaux de performance en émissions de GES. Comme le montre le tableau 8, les résultats indiquent que la performance en émissions de GES des cas évalués dépend fortement de l'intensité carbonique du réseau électrique auquel les bâtiments sont raccordés. Les mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment n'ont pas d'effet majeur sur les bâtiments raccordés à des réseaux à faible intensité d'émissions de GES, puisque la majorité de ces cas atteignent déjà le niveau de performance en émissions de GES le plus élevé (niveau A : pourcentage d'amélioration ≥ 90 %). Pour les réseaux à moyenne intensité d'émissions de GES, les mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment aident à augmenter le pourcentage de bâtiments qui sont conformes au niveau C (pourcentage d'amélioration ≥ 50 %), tout en réduisant le pourcentage de bâtiments conformes au niveau D (pourcentage d'amélioration ≥ 25 %). Le tableau 8 montre également qu'en Ontario, les mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment peuvent aider un petit pourcentage de bâtiments à atteindre le niveau B (pourcentage d'amélioration ≥ 75 %), tout en éliminant le pourcentage de bâtiments conformes au niveau D (pourcentage d'amélioration ≥ 25 %). Pour les réseaux à forte intensité d'émissions de GES, les mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment aident à augmenter le pourcentage de bâtiments qui sont conformes au niveau D (pourcentage d'amélioration ≥ 25 %), tout en réduisant le pourcentage de bâtiments qui sont conformes au niveau E (pourcentage d'amélioration ≥ 10 %).

Tableau 8. Pourcentage de bâtiments chauffés à l'électricité et ayant une enveloppe améliorée qui sont conformes aux niveaux de performance en émissions de GES opérationnelles
Niveau de performance en émissions de GES opérationnelles Pourcentage d'amélioration Provinces et territoires (chauffage principal : électricité)
Faible intensité d'émissions de GES Moyenne intensité d'émissions de GES Forte intensité d'émissions de GES
C.-B. Man. T.‑N.‑L T.N.‑O. Qc N.‑B. Ont. Î.‑P.‑É. Yn Alb. N.‑É. Nt Sask.
Niveau A ≥ 90 % 100 % 100 % 91 % 100 % 100 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau B ≥ 75 % 0 % 0 % 9 % 0 % 0 % 0 % 5 % 0 % 100 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Niveau C ≥ 50 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 91 % 95 % 88 % 0 % 0 % 0 % 0 % 2 %
Niveau D ≥ 25 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 9 % 0 % 13 % 0 % 31 % 81 % 0 % 98 %
Niveau E ≥ 10 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 69 % 19 % 0 % 0 %
Niveau F ≥ 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 %
Bâtiments non conformes < 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 0 % 100 % 0 %

Les coûts différentiels des mesures d'amélioration de l'enveloppe du bâtiment pour les bâtiments chauffés à l'électricité sont semblables à ceux estimés pour les bâtiments chauffés au gaz naturel (section précédente) sans les coûts associés au générateur d'air chaud à haut rendement (1,29 $/m2).

Répercussions sur la mise en application

La mise en application des exigences techniques proposées pour réduire au minimum les émissions de GES opérationnelles excessives nécessiterait des efforts supplémentaires de la part des autorités compétentes.

Un ensemble cohérent d'exigences techniques pour réduire au minimum les émissions de GES opérationnelles excessives à l'échelle du Canada contribuerait à l'atteinte des cibles de réduction des émissions de GES et des plans d'action climatiques provinciaux, territoriaux et fédéraux, y compris l'objectif du Canada de réduire ses émissions totales de GES de 40 % à 45 % par rapport aux niveaux de 2005 d'ici 2030 et d'atteindre la carboneutralité d'ici 2050.

Personnes concernées

Concepteurs, ingénieurs, architectes, constructeurs et agents du bâtiment.

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

[11.1.1.1.] --  [1] --) aucune attribution
[11.1.1.2.] --  [1] --) aucune attribution
[11.1.1.2.] --  [2] --) [F101-OE2.1]
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