Modifications proposées par disposition de code—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

1.3.3.1. Domaine d'application des parties 1, 3 à 8 et 10

• 1989 - Application d'une nouvelle partie sur les émissions de gaz à effet de serre opérationelles

1.4.1.2. Termes définis

• 1990 - Ajout du terme défini « transformation »

1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

• 2016 - Nouvelles abréviations relatives aux émissions de GES opérationnelles

1.1.2.1. Conformité aux exigences prescriptives, aux exigences des solutions de remplacement ou aux exigences de performance

• 1868 - Méthode de conformité par l'intensité énergétique

3.2.1.1. Protection des matériaux isolants

• 1962 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB

3.2.3.2. Caractéristiques thermiques des toits en contact avec le sol

• 1653 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB

5.1.1.2. Domaine d'application

• 1859 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}

6.2.2.1. Rendement de l'équipement

• 2011 - Mesure de performance mise à jour pour les chauffe-eau avec thermopompe

8.4. Méthode de performance

• 1868 - Méthode de conformité par l'intensité énergétique

8.4.2.3. Données climatiques

• 2009 - Données climatiques pour les calculs du modèle énergétique

• 2003 - Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNÉB

13.1.

• 1991 - Objet et domaine d'application de la partie 13 proposée ^{Note de bas de page 1}

13.2.

• 1991 - Objet et domaine d'application de la partie 13 proposée ^{Note de bas de page 1}

13.3.

• 1857 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}

13.4.

• 1858 - Transformation des systèmes d'éclairage ^{Note de bas de page 1}

13.5.

• 1859 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}

13.6.

• 1860 - Transformation des installations d'eau sanitaire ^{Note de bas de page 1}

13.7.

• 1861 - Transformation des systèmes de distribution d'électricité et moteurs électriques ^{Note de bas de page 1}

1.2.1.1. Termes non définis

• 1862 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}

2.2. Administration

• 1862 - Transformation de l'enveloppe du bâtiment ^{Note de bas de page 1}
• 1863 - Transformation des systèmes d'éclairage ^{Note de bas de page 1}
• 1864 - Transformation des installations CVCA ^{Note de bas de page 1}
• 1865 - Transformation des installations d'eau sanitaire ^{Note de bas de page 1}
• 1866 - Transformation des systèmes de distribution d'électricité et des moteurs électriques ^{Note de bas de page 1}

2.2.2.3. Documentation sur l'enveloppe du bâtiment

• 1840 - Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB