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Modifications proposées par disposition de code—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 (Modifications proposées pour 25 dispositions)

Division A

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Partie 1 - Conformité

(Modifications proposées pour 3 dispositions)
1.3.3.1. Domaine d'application des parties 1, 3 à 8 et 10
1.4.1.2. Termes définis
1.4.2.1. Symboles et autres abréviations

Division B

(Modifications proposées pour 15 dispositions)

Partie 1 - Généralités

(Modifications proposées pour 1 disposition)
1.1.2.1. Conformité aux exigences prescriptives, aux exigences des solutions de remplacement ou aux exigences de performance

Partie 3 - Enveloppe du bâtiment

(Modifications proposées pour 2 dispositions)
3.2.1.1. Protection des matériaux isolants
3.2.3.2. Caractéristiques thermiques des toits en contact avec le sol

Partie 5 - Chauffage, ventilation et conditionnement d'air

(Modifications proposées pour 1 disposition)
5.1.1.2. Domaine d'application

Partie 6 - Installations d'eau sanitaire

(Modifications proposées pour 1 disposition)
6.2.2.1. Rendement de l'équipement

Partie 8 - Méthode de conformité par la performance énergétique

(Modifications proposées pour 2 dispositions)
8.4. Méthode de performance
8.4.2.3. Données climatiques

Partie 11 -

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Partie 13 -

(Modifications proposées pour 7 dispositions)
13.1.
13.2.
13.3.
13.4.
13.5.
13.6.
13.7.

Division C

(Modifications proposées pour 7 dispositions)

Partie 1 - Généralités

(Modifications proposées pour 1 disposition)
1.2.1.1. Termes non définis

Partie 2 - Dispositions administratives

(Modifications proposées pour 6 dispositions)
2.2. Administration
2.2.2.3. Documentation sur l'enveloppe du bâtiment
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