Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2025

1.2.1.1. Conformité au CNB

• 2318 - Acceptation des évaluations de conformité aux codes publiées par le CCMC

1.4.1.2. Termes définis

• 2265 - Termes définis relatifs aux émissions de gaz à effet de serre (GES) opérationnelles

1.3.1.2. Éditions pertinentes

• 2221 - Mise à jour des documents incorporés par renvoi (modification intercycle) ^{Note de bas de page 1}

3.3.1.19. Indicateurs tactiles d'avertissement

• 2192 - Remplacement des renvois à la norme CSA B651 par des renvois à l'édition de 2023 et simplification du cadre de la sous-section 3.8.3. du CNB sur les exigences de conception en matière d'accessibilité dans les bâtiments destinés au public ^{Note de bas de page 2}

3.6.4.3. Plénums

• 2173 - Exigences relatives à certains produits discrets installés dans les plénums

3.8.2.3. Aires où un parcours sans obstacles est exigé

• 1666 - Clarification des exigences visant certains espaces dégagés lorsqu'ils sont exigés pour les installations sans obstacles

3.8.2.10. Signalisation

• 2192 - Remplacement des renvois à la norme CSA B651 par des renvois à l'édition de 2023 et simplification du cadre de la sous-section 3.8.3. du CNB sur les exigences de conception en matière d'accessibilité dans les bâtiments destinés au public ^{Note de bas de page 2}

3.8.3.1. Normes de conception

• 2192 - Remplacement des renvois à la norme CSA B651 par des renvois à l'édition de 2023 et simplification du cadre de la sous-section 3.8.3. du CNB sur les exigences de conception en matière d'accessibilité dans les bâtiments destinés au public ^{Note de bas de page 2}

3.8.3.3. Allées extérieures

• 2192 - Remplacement des renvois à la norme CSA B651 par des renvois à l'édition de 2023 et simplification du cadre de la sous-section 3.8.3. du CNB sur les exigences de conception en matière d'accessibilité dans les bâtiments destinés au public ^{Note de bas de page 2}

3.8.3.9. Signalisation accessible

• 2192 - Remplacement des renvois à la norme CSA B651 par des renvois à l'édition de 2023 et simplification du cadre de la sous-section 3.8.3. du CNB sur les exigences de conception en matière d'accessibilité dans les bâtiments destinés au public ^{Note de bas de page 2}

5.9.1.1. Conformité aux normes applicables

• 2225 - Introduction de renvois aux normes CAN/ULC 743.1:2020 et CAN/ULC 743.2:2021
• 2226 - Panneaux de plâtre renforcés de fibres

6.3.1.3. Garages de stationnement

• 2256 - Dispositifs de détection acceptables pour la ventilation des garages de stationnement

6.9.3. Avertisseurs de monoxyde de carbone

• 2257 - Installation de détecteurs de monoxyde de carbone en remplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone

9.13.4. Protection contre les gaz souterrains

• 2160 - Colonne de dépressurisation active par un mur extérieur

9.23.13. Contreventement servant à résister aux charges latérales dues au vent et aux séismes

• 2216 - Transfert des charges de toit aux panneaux muraux contreventés ^{Note de bas de page 3 Note de bas de page 4 Note de bas de page 5}

9.25.2.2. Normes

• 2225 - Introduction de renvois aux normes CAN/ULC 743.1:2020 et CAN/ULC 743.2:2021

9.25.2.5. Application au jet de l'isolant en polyuréthane

• 2225 - Introduction de renvois aux normes CAN/ULC 743.1:2020 et CAN/ULC 743.2:2021

9.29.5.2. Normes

• 2226 - Panneaux de plâtre renforcés de fibres

9.32.3.9. Avertisseurs de monoxyde de carbone

• 2257 - Installation de détecteurs de monoxyde de carbone en remplacement des avertisseurs de monoxyde de carbone

9.32.3.10. Ventilateurs

• 2240 - Remplacement d'une norme retirée par de nouvelles normes sur les ventilateurs

9.32.3.11. Conduits

• 2267 - Valeur de résistance thermique minimale pour le calorifugeage des conduits

9.36.1.1. Objet

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles

9.36.1.3. Conformité et domaine d'application

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles
• 2181 - Niveau minimal de conformité aux exigences de performance énergétique

9.36.1.4. Domaine d'application

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles

9.36.2.4. Calcul de la résistance thermique effective des ensembles de construction

• 2057 - Exigences relatives aux logiciels de modélisation énergétique
• 2225 - Introduction de renvois aux normes CAN/ULC 743.1:2020 et CAN/ULC 743.2:2021

9.36.6. Conformité par la méthode de performance énergétique

• 2057 - Exigences relatives aux logiciels de modélisation énergétique

9.36.6.15. Modélisation de l'installation CVCA de la maison de référence

• 2182 - Mise à jour des règles de modélisation énergétique applicables aux thermopompes

9.36.6.16. Modélisation de l'équipement de chauffage de l'eau sanitaire de la maison de référence

• 2182 - Mise à jour des règles de modélisation énergétique applicables aux thermopompes

9.36.7.2. Conformité

• 2182 - Mise à jour des règles de modélisation énergétique applicables aux thermopompes

9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

• 2182 - Mise à jour des règles de modélisation énergétique applicables aux thermopompes
• 2057 - Exigences relatives aux logiciels de modélisation énergétique

9.36.12. Réservée

• 2044 - Palier de performance énergétique 3 de la méthode prescriptive ^{Note de bas de page 6}

9.36.15. Conformité aux exigences en paliers relatives aux émissions de GES opérationnelles : méthode de performance

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles

9.36.15.3. Définitions

• 2265 - Termes définis relatifs aux émissions de gaz à effet de serre (GES) opérationnelles

9.36.16. Conformité aux exigences prescriptives en paliers relatives aux émissions de GES opérationnelles

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles

9.37. Objectifs et énoncés fonctionnels

• 2205 - Nouvelle section 9.37.-2030 sur les émissions de GES opérationnelles

2.2.2.1. Renseignements généraux

• 2318 - Acceptation des évaluations de conformité aux codes publiées par le CCMC