Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2025

1.1.1.1. Domaine d'application du CNB

• 2157 - Déplacement du renvoi à la norme CSA A277, « Mode opératoire visant la certification des bâtiments, des modules et des panneaux préfabriqués », d'une note de la division A à une disposition de la division C

3.1.8.3. Continuité des séparations coupe-feu

• 1781 - Méthode d'essai de comportement au feu des coupe-feu aux joints périphériques

3.2.3.7. Construction des façades de rayonnement

• 1684 - Révision des énoncés d'intention et des attributions pour les paragraphes 3.2.3.7. 3) et 4) du CNB

3.2.4.19. Avertisseurs visuels

• 1778 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité auditive » par « personne malentendante ou sourde »

3.2.5.12. Systèmes de gicleurs

• 2038 - Systèmes de gicleurs et application de la norme NFPA 13R

3.3.1.8. Hauteur libre et objets en saillie

• 1644 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité visuelle » par « personne malvoyante ou non voyante »

3.7.2.3. Lavabos

• 2007 - Raccords d'alimentation des lavabos dans les salles de toilettes publiques

3.8. Accessibilité

• 1644 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité visuelle » par « personne malvoyante ou non voyante »
• 1778 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité auditive » par « personne malentendante ou sourde »

3.8.3.8. Commandes

• 2054 - Clarification de l'emplacement pour l'installation de commandes accessibles

3.8.3.16. Lavabos et miroirs

• 2029 - Accessibilité des distributeurs de produits menstruels : conception des commandes

9.8.7.3. Extrémités des mains courantes

• 1644 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité visuelle » par « personne malvoyante ou non voyante »

9.9.5.3. Obstacles dans les corridors communs

• 1644 - Remplacement du terme « personne ayant une incapacité visuelle » par « personne malvoyante ou non voyante »

9.10.9.2. Barrière continue

• 1781 - Méthode d'essai de comportement au feu des coupe-feu aux joints périphériques

9.36.11.

• 2043 - Conformité par la performance énergétique à plusieurs paliers : palier 2 de la méthode prescriptive ^{Note de bas de page 1}

2.2.7.5. Examen de conformité hors chantier

• 2157 - Déplacement du renvoi à la norme CSA A277, « Mode opératoire visant la certification des bâtiments, des modules et des panneaux préfabriqués », d'une note de la division A à une disposition de la division C