Modifications proposées par sujet—Code national de la plomberie 2025

Un numéro en hyperlien (p. ex., Note de bas de page 1) à la suite d'un lien menant à une modification proposée renvoie à un document justificatif traitant de cette modification proposée.

Liste des documents justificatifs

Code national de la plomberie 2025 (Modifications proposées pour 12 dispositions)

Documents incorporés par renvoi

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 1.3.1.2. Éditions pertinentes

Évaluation de la conformité

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.A 1.2.1.1. Conformité au CNP

Div.C 2.2.2. Dessins de plomberie et documents connexes

Plomberie

(Modifications proposées pour 4 dispositions)

Div.B 2.2.2. Appareils sanitaires

Div.B 2.2.2.2. Conformité aux normes

Div.B 2.2.7. Tuyaux et raccords non ferreux

Div.B 2.2.10.5. Selle et raccord à sellette

Réseaux d'alimentation en eau potable

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 2.6.3.1. Conception, fabrication et installation

Réseaux d'évacuation

(Modifications proposées pour 4 dispositions)

Div.B 2.3.4.5. Tuyauterie horizontale

Div.B 2.4.2.1. Réseaux sanitaires d'évacuation

Div.B 2.4.7.1. Réseaux d'évacuation

Div.B 2.4.7.2. Diamètre et espacement

Date de modification :