Modifications proposées par sujet—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2025

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Liste des documents justificatifs

Code national de l’énergie pour les bâtiments 2025 (Modifications proposées pour 9 dispositions)

Chauffage de l'eau sanitaire – Autres

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 6.2.6. Eau chaude sanitaire

• 2195 - Renvoi au CNP pour les débits et les dispositifs d'arrêt de l'eau sanitaire chaude

Documents incorporés par renvoi

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 1.3.1.2. Éditions pertinentes

• 2221 - Mise à jour des documents incorporés par renvoi (modification intercycle) ^{Note de bas de page 1}

Évaluation de la conformité

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.A 1.2.1.1. Conformité au CNÉB

• 2318 - Acceptation des évaluations de conformité aux codes publiées par le CCMC

Div.C 2.2.3.1. Renseignements généraux

• 2318 - Acceptation des évaluations de conformité aux codes publiées par le CCMC

Termes définis

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Div.A 1.4.1.2. Termes définis

• 2268 - « Pont thermique » en tant que terme défini
• 2265 - Termes définis relatifs aux émissions de gaz à effet de serre (GES) opérationnelles

Div.B 3.1.1.4. Termes définis

• 2268 - « Pont thermique » en tant que terme défini

Div.B 10.1.1. Généralités

• 2263 - Ajout d'un nouveau renvoi aux termes définis

Div.B 11.1.1.3. Définitions

• 2265 - Termes définis relatifs aux émissions de gaz à effet de serre (GES) opérationnelles