Modification proposée 2263

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2263
Page : Dernière modification : 2026-09-17
Renvoi(s) :
CNÉB25 Div.B 10.1.1. (première impression)
Sujet :
Termes définis
Titre :
Ajout d'un nouveau renvoi aux termes définis
Description :
La présente modification proposée ajoute un nouvel article dans la partie 10 du CNÉB afin de renvoyer aux termes définis de l'article 1.4.1.2. de la division A et d'harmoniser la partie 10 avec les autres parties du CNÉB.
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

Actuellement, la partie 10 du Code national de l'énergie pour les bâtiments – Canada (CNÉB) ne contient pas de renvoi aux termes définis de l'article 1.4.1.2. de la division A, ce qui pourrait entraîner de la confusion chez les utilisateurs des codes.

En l'absence d'un tel renvoi, la partie 10 n'est pas harmonisée avec les parties 3 à 8 et la partie 11, lesquelles incluent un renvoi aux termes définis.

Justification

L'ajout de l'article 10.1.1.3. et du renvoi à l'article 1.4.1.2. de la division A permettrait d'orienter les utilisateurs des codes vers les termes définis. De plus, la présente modification proposée harmoniserait la partie 10 avec les autres parties du CNÉB.

MODIFICATION PROPOSÉE

CNÉB25 Div.B 10.1.1. (première impression)

[10.1.1.] 10.1.1. Généralités

[10.1.1.1.] 10.1.1.1.Objet

[10.1.1.2.] 10.1.1.2.Domaine d'application

[10.1.1.3.] ---Termes définis

[1] --)Les termes en italique sont définis à l'article 1.4.1.2. de la division A.

Analyse des répercussions

La présente modification proposée ne devrait pas entraîner de coûts supplémentaires pour les utilisateurs des codes, car elle ne sert qu'à incorporer un renvoi pour diriger les utilisateurs vers l'article du CNÉB contenant les termes définis.

Répercussions sur la mise en application

La présente modification proposée pourrait être mise en application au moyen de l'infrastructure actuellement disponible pour le CNÉB.

Personnes concernées

Concepteurs, ingénieurs, architectes, constructeurs, agents du bâtiment et consultants.

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

CNÉB25 Div.B 10.1.1. (première impression)

[10.1.1.1.] 10.1.1.1.  [1] 1) aucune attribution
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [1] 1) aucune attribution
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [1] 1) [F99-OE1.1]
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [2] 2) aucune attribution
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [3] 3) [F99-OE1.1]
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [4] 4) [F99-OE1.1]
[10.1.1.2.] 10.1.1.2.  [5] 5) aucune attribution
[10.1.1.3.] --  [1] --) aucune attribution
Date de modification :