Modifications proposées par sujet—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 (Modifications proposées pour 10 dispositions)

Charges climatiques

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Annexe C

• 1732 - Valeurs manquantes de degrés-jours sous 15 °C

Éclairage

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 4.1.1.2. Domaine d'application

• 1724 - Domaine d'application des exigences en matière d'éclairage

Émissions de gaz à effet de serre

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.A 2.2.1.1. Objectifs

• 1820 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNÉB

Div.A 3.2.1.1. Énoncés fonctionnels

• 1820 - Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNÉB

Enveloppe du bâtiment - Généralités

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.B 3.1.1. Généralités

• 1821 - Exigences relatives aux ponts thermiques dans le CNÉB ^{Note de bas de page 1 Note de bas de page 2}

Div.B 3.2.1.2. Continuité de l'isolation

• 1821 - Exigences relatives aux ponts thermiques dans le CNÉB ^{Note de bas de page 1 Note de bas de page 2}

Tableau des exigences de performance des appareils CVCA

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 5.2.12.1. Équipements CVCA autonomes et intégrés

• 1832 - Nouvelles mesures de performance pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance

Termes définis

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.A 1.4.1.2. Termes définis

• 1813 - Termes « bâtiment existant » et « bâtiment patrimonial »

Transformation des bâtiments existants

(Modifications proposées pour 2 dispositions)

Div.A 1.1.1.1. Domaine d'application du CNÉB

• 1839 - Domaine d'application du CNÉB pour la transformation des bâtiments existants ^{Note de bas de page 3}

Div.A 1.3.3. Domaine d'application de la division B

• 1839 - Domaine d'application du CNÉB pour la transformation des bâtiments existants ^{Note de bas de page 3}