Modifications proposées par disposition de code—Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national de l’énergie pour les bâtiments 2020 (Modifications proposées pour 10 dispositions)

Division A

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Partie 1 - Conformité

(Modifications proposées pour 3 dispositions)
1.1.1.1. Domaine d'application du CNÉB
1.3.3. Domaine d'application de la division B
1.4.1.2. Termes définis

Partie 2 - Objectifs

(Modifications proposées pour 1 disposition)
2.2.1.1. Objectifs

Partie 3 - Énoncés fonctionnels

(Modifications proposées pour 1 disposition)
3.2.1.1. Énoncés fonctionnels

Division B

(Modifications proposées pour 5 dispositions)

Partie 3 - Enveloppe du bâtiment

(Modifications proposées pour 2 dispositions)
3.1.1. Généralités
3.2.1.2. Continuité de l'isolation

Partie 4 - Éclairage

(Modifications proposées pour 1 disposition)
4.1.1.2. Domaine d'application

Partie 5 - Chauffage, ventilation et conditionnement d'air

(Modifications proposées pour 1 disposition)
5.2.12.1. Équipements CVCA autonomes et intégrés

Annexe C

(Modifications proposées pour 1 disposition)
Date de modification :