Modifications proposées par disposition de code—Code national de prévention des incendies 2020

2.3.2. Propagation de la flamme

• 1807 - Introduction d'exigences pour les grillages et les rideaux utilisés dans les bâtiments agricoles

3.1.2.7. Plan de sécurité incendie

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

3.2.2.5. Plan de sécurité incendie

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

3.2.7.9. Systèmes d'extinction

• 1934 - Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNPI relatives aux gicleurs

3.2.7.14. Panneaux

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

3.3.2. Généralités

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

4.1.1.1. Domaine d'application

• 1805 - Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité

4.1.6.3. Déversements et fuites

• 1844 - Suppression d'un renvoi à un document retiré

4.3.13.1. Usages

• 1805 - Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité

4.3.13.4. Quantités maximales et emplacement

• 1805 - Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité

4.3.13.5. Construction des réservoirs de stockage

• 1805 - Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité

4.3.13.6. Tuyauteries

• 1805 - Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité

5.1. Généralités

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

5.2.3. Prévention des incendies

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

5.5.3.1. Mesures d'urgence

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI

5.5.5.1. Quantités maximales

• 1914 - Quantités maximales de marchandises dangereuses conservées dans des laboratoires

5.6.1. Généralités

• 2010 - Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI