Modifications proposées par sujet—Code national du bâtiment 2020

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Liste des documents justificatifs

Code national du bâtiment 2020 (Modifications proposées pour 8 dispositions)

Documents incorporés par renvoi

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 1.3.1.2. Éditions pertinentes

Émissions de gaz à effet de serre

(Modifications proposées pour 1 disposition)

Div.B 9.36. Efficacité énergétique

Enveloppe du bâtiment - Généralités

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 9.7.6.1. Installation des fenêtres, des portes et des lanterneaux

Div.B 9.27.2. Protection exigée contre les précipitations

Div.B 9.27.3. Deuxième plan de protection

Fenêtrage

(Modifications proposées pour 3 dispositions)

Div.B 9.36.2.7. Caractéristiques thermiques du fenêtrage, des portes et des lanterneaux

Div.B 9.36.5.3. Conformité

Div.B 9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

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