Modifications proposées par disposition de code—Code national du bâtiment 2020

1.3.1.2. Éditions pertinentes

• 2096 - Mises à jour des documents incorporés par renvoi

9.7.6.1. Installation des fenêtres, des portes et des lanterneaux

• 1950 - Protection des ouvertures brutes des appuis de fenêtres et des seuils de portes contre les précipitations ^{Note de bas de page 1}

9.27.2. Protection exigée contre les précipitations

• 1950 - Protection des ouvertures brutes des appuis de fenêtres et des seuils de portes contre les précipitations ^{Note de bas de page 1}

9.27.3. Deuxième plan de protection

• 1950 - Protection des ouvertures brutes des appuis de fenêtres et des seuils de portes contre les précipitations ^{Note de bas de page 1}

9.36. Efficacité énergétique

• 2026 - Émissions de GES opérationnelles : exigences prescriptives en paliers dans le CNB

9.36.2.7. Caractéristiques thermiques du fenêtrage, des portes et des lanterneaux

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes

9.36.5.3. Conformité

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes

9.36.7.3. Calculs de conformité relatifs à l'amélioration de la performance énergétique

• 1823 - Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes