Lorsqu’une DMC devient une tâche mineure ou une tâche approuvée par le CCHCC, elle devient une modification proposée qui suit les étapes comprises dans le processus d’élaboration des codes.

La base de données de suivi des modifications proposées peut être utilisée par les auteurs qui souhaitent suivre l’évolution des modifications proposées liées à une tâche découlant de leur DMC. Il est possible d’accéder à l’information contenue dans la base de données en utilisant le filtre ou en cliquant sur les flèches afin de trier l’information par :

  • ID (numéro attribué une fois qu’un comité d’élaboration des codes a commencé à étudier le sujet et qu’il a créé un formulaire de modification proposée pour publication éventuelle);
  • titre;
  • description;
  • renvoi au code;
  • état d’avancement (évolution de la modification proposée dans le système);
  • demande de modification au code (numéro de DMC correspondant qui a été attribué lors de la soumission initiale par un auteur; consulter la base de données de suivi des DMC)

N’hésitez pas à envoyer vos questions sur les demandes de modification aux codes par courriel.

No id Titre Description Renvoi au code État Demandes de modification à un code
2065 - - CNPI20 Div.B 4.1.5.8. 2),
CNPI20 Div.B 4.2.3.1. 1),
CNPI20 Div.B 4.2.6.4. 1),
CNPI20 Div.B 5.5.5.2. 2)
- -
2064 - - CNPI20 Div.B 4.2.10.5. 1) - -
2061 Surchauffe dans les nouveaux logements La présente modification proposée ajoute une température maximale à l'intérieur pour les nouveaux logements. CNB20 Div.B 1.1.3.1.,
CNB20 Div.B 6.2.1.,
CNB20 Div.B 9.33.2.1.,
CNB20 Div.B 9.33.3.,
CNB20 Div.B 9.33.5.
CPMPB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2024-02-28
CPMPB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2024-03-14
CPMPB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2024-04-03
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-04-09
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-04-15
CPUMÉB: Examen 2024-04-16
CPDIVAC: Examen préalable à l'examen public 2024-04-22
CPCP: Examen 2024-04-23
CPEÉ: Examen 2024-04-24
CPCS: Examen 2024-04-24
CPSMD: Examen 2024-04-24
CPPI: Examen 2024-04-24
CPMAD: Examen 2024-04-29
CPMPB: Examen 2024-04-29
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-04-29
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2058 - - - - -
2057 - - CNB20 Div.B 9.36.5.4. 8),
CNB20 Div.B 9.36.5.,
CNB20 Div.B 9.36.2.4. 4),
CNB20 Div.B 9.36.7.3. 5),
CNB20 Div.B 9.36.5.3. 1),
CNB20 Div.B 9.36.5.15. 6),
CNB20 Div.B 9.36.7.3. 4)
- -
2056 - - CNEB20 Div.B 8.4.2.2.,
CNEB20 Div.B 3.1.1.7. 4),
CNEB20 Div.B 8.4.2.,
CNEB20 Div.B 8.4.3.9.,
CNEB20 Div.B 3.1.1.5.
CPEÉ: Ébauche 2024-03-11
-
2054 - - CNB20 Div.B 3.8.3.8. 1) CPUMÉB: Ébauche 2024-05-10
-
2053 - - CNB20 Div.B 3.3.1.19.,
CNB20 Div.B 3.8.3.
CPUMÉB: Ébauche 2024-01-10
-
2051 Note explicative 10.9.1.1. concernant la continuité du système d'étanchéité à l'air La présente modification proposée ajoute la note explicative 10.9.1.1. afin de clarifier les exigences relatives à la continuité des systèmes d'étanchéité à l'air applicables à la transformation des bâtiments existants. CNB20 Div.B 10.9. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-08
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2050 - - CNB20 Div.B 3.3.4. CPUMÉB: Ébauche 2023-12-13
1591, 2095
2049 - - CNB20 Div.B 9.4.2.2. - -
2048 Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 9 La présente modification proposée harmonise la partie 9 avec les modifications proposées à la partie 4 relativement aux charges dues au vent et à la neige afin de tenir compte des modifications potentielles des charges découlant des changements climatiques. CNB20 Div.B 9.4.2.,
CNB20 Div.B 9.6.1.3.,
CNB20 Div.B 9.23.3.4. 3),
CNB20 Div.B 9.23.3.5.,
CNB20 Div.B 9.23.6.1.,
CNB20 Div.B 9.23.13.1.,
CNB20 Div.B 9.23.13.2.,
CNB20 Div.B 9.23.13.3.,
CNB20 Div.B 9.23.16.1.,
CNB20 Div.B 9.23.16.5.,
CNB20 Div.B 9.27.5.4. 2)
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-01-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2047 - - CNEB20 Div.B 13.8. - -
2046 - - CNB20 Div.B 3.8.3.1. CPUMÉB: Ébauche 2023-11-28
CPUMÉB: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2023-12-18
-
2045 - - CNB20 Div.B 9.36. - -
2044 - - CNB20 Div.B 9.36. - -
2043 - - CNB20 Div.B 9.36. - -
2042 Palier de performance énergétique 1 de la méthode prescriptive La présente modification proposée fournit des exigences en matière d'efficacité énergétique pour la conformité au palier de performance énergétique 1 de la méthode prescriptive. CNB20 Div.B 9.36. CPEÉ: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-11-27
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-13
CPMPB: Examen 2024-01-08
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2038 - - - - -
2033 Installations de ventilation dans les bâtiments existants qui font l'objet d'une transformation La présente modification proposée introduit des exigences relatives aux installations de ventilation dans les bâtiments existants qui font l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9. CPEÉ: Examen 2023-09-27
CPMPB: Examen 2023-12-06
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-08
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2032 Exigences relatives au contrôle du transfert de chaleur, aux fuites d'air et à la condensation La présente modification proposée introduit des exigences relatives à la continuité des systèmes d'étanchéité à l'air dans les bâtiments existants qui font l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9. CPEÉ: Examen 2023-09-27
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-06
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2031 Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : toilettes La présente modification proposée prescrit le renforcement des murs autour des toilettes dans les logements pour l'installation future de barres d'appui. CNB20 Div.B 3.8. CPUMÉB: Ébauche 2023-10-04
CPMPB: Examen 2023-10-16
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-10-31
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPICVCAP: Examen 2023-11-03
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2030 Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : résistance structurale La présente modification proposée ajoute des exigences axées sur la performance et des méthodes prescriptives pour le choix des matériaux qui serviront à renforcer les murs à poteaux dans les salles de toilettes de logements pour l'installation future de barres d'appui. CNB20 Div.B 9.31.2.3. CPUMÉB: Ébauche 2023-10-04
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-01
CPUMÉB: Examen 2023-11-09
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2029 - - CNB20 Div.B 3.8.3.16. CPUMÉB: Ébauche 2023-09-14
1441
2028 Élargissement de l'objet des exigences d'accessibilité La présente modification proposée élargit l'objet des exigences d'accessibilité de la section 3.8. pour ajouter les sous-sections 3.8.4. et 3.8.5. proposées. CNB20 Div.B 3.8.1. CPUMÉB: Ébauche 2023-09-05
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-12
CPMPB: Examen 2023-10-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-10-31
CPMPB: Examen 2023-11-02
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2026 Émissions de GES opérationnelles : exigences prescriptives en paliers dans le CNB La présente modification proposée introduit des exigences prescriptives dans le CNB afin de réduire les émissions de GES opérationnelles. CNB20 Div.B 9.36. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-11
CPMPB: Examen 2023-11-21
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-13
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2024 Clarification de l'utilisation maximale d'eau pour les toilettes à double chasse La présente modification proposée clarifie les exigences d'utilisation maximale d'eau pour la chasse complète et la chasse réduite des toilettes à double chasse. CNP20 Div.B 2.6.1.6. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-12
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2023 - - - - -
2022 - - - - -
2021 - - CNB20 Div.B 3.8.2.1. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-08-25
-
2020 - - CNB20 Div.B 9.36.5.16. CPEÉ: Ébauche 2023-08-09
-
2019 - - CNB20 Div.B 9.36.5.15. CPEÉ: Ébauche 2023-08-04
-
2018 Données climatiques mises à jour La présente modification proposée met à jour le tableau C-1 pour intégrer les effets des changements climatiques. CNEB20 Div.B Annexe C CPEÉ: Ébauche 2023-08-09
CPEÉ: Examen 2024-04-04
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-04-09
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2016 Nouvelles abréviations relatives aux émissions de GES opérationnelles La présente modification proposée met à jour la liste des symboles et des abréviations du CNB et du CNÉB. CNEB20 Div.A 1.4.2.1. 1),
CNB20 Div.A 1.4.2.1. 1)
CPEÉ: Ébauche 2023-08-01
CPEÉ: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-08-03
CPSMD: Examen 2023-08-29
CPUMÉB: Examen 2023-09-05
CPMPB: Examen 2023-09-06
CPICVCAP: Examen 2023-09-06
CPCP: Examen 2023-09-06
CPMAD: Examen 2023-09-08
CPPI: Examen 2023-09-11
CPCS: Examen 2023-09-20
CPEÉ: Examen 2023-09-27
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-16
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2015 - - CNB20 Div.A 1.4.1.2. 1) CPMAD: Ébauche 2023-07-31
-
2014 - - CNP20 Div.B 2.1.3.,
CNP20 Div.B 2.1.3.2. 1),
CNP20 Div.B 2.2.2.,
CNP20 Div.B 2.2.3.1. 2),
CNP20 Div.B 2.2.3.1. 5),
CNP20 Div.B 2.2.10.8. 1),
CNP20 Div.B 2.3.3.4. 2),
CNP20 Div.B 2.3.3.8.,
CNP20 Div.B 2.3.3.11. 1),
CNP20 Div.B 2.3.3.11. 2),
CNP20 Div.B 2.3.4.1. 2),
CNP20 Div.B 2.3.4.2. 1),
CNP20 Div.B 2.3.6.1. 1),
CNP20 Div.B 2.3.6.1. 2),
CNP20 Div.B 2.3.7.3. 1),
CNP20 Div.B 2.4.2.1. 1),
CNP20 Div.B 2.4.2.1. 2),
CNP20 Div.B 2.4.2.1. 3),
CNP20 Div.B 2.4.2.3. 1),
CNP20 Div.B 2.4.2.3. 2),
CNP20 Div.B 2.4.2.3. 3),
CNP20 Div.B 2.4.3.,
CNP20 Div.B 2.4.3.4. 1),
CNP20 Div.B 2.4.4.1. 1),
CNP20 Div.B 2.4.4.2. 1),
CNP20 Div.B 2.4.4.3.,
CNP20 Div.B 2.4.4.4. 1),
CNP20 Div.B 2.4.5.1.,
CNP20 Div.B 2.4.6.4.,
CNP20 Div.B 2.4.7.4. 5),
CNP20 Div.B 2.4.9.3. Tableau ,
CNP20 Div.B 2.4.10.1. 1),
CNP20 Div.B 2.4.10.2.,
CNP20 Div.B 2.4.10.3.,
CNP20 Div.B 2.4.10.12.,
CNP20 Div.B 2.5.2.1. 1),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 1),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 2),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 3),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 5),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 6),
CNP20 Div.B 2.5.3.1. 11),
CNP20 Div.B 2.5.4.2.,
CNP20 Div.B 2.5.4.3.,
CNP20 Div.B 2.5.4.5.,
CNP20 Div.B 2.5.5.5.,
CNP20 Div.B 2.5.6.3.,
CNP20 Div.B 2.5.6.4.,
CNP20 Div.B 2.5.8.1. 2),
CNP20 Div.B 2.5.8.1. Tableau ,
CNP20 Div.B 2.5.9.2. 1),
CNP20 Div.B 2.6.1.1. 1),
CNP20 Div.B 2.6.1.3. 6),
CNP20 Div.B 2.6.1.6.,
CNP20 Div.B 2.6.2.2. 1),
CNP20 Div.B 2.6.2.3. 1),
CNP20 Div.B 2.6.2.10. 2),
CNP20 Div.B 2.6.2.10. 3),
CNP20 Div.B 2.6.2.10. 4),
CNP20 Div.B 2.6.3.2.,
CNP20 Div.B 2.6.3.3. 1),
CNP20 Div.B 2.6.3.4.,
CNP20 Div.B 2.7.1.1. 5),
CNP20 Div.B 2.7.1.4. 1),
CNP20 Div.B 2.7.2.4. 5),
CNP20 Div.B 2.7.2.4. 10),
CNP20 Div.B 2.2.10.6. 2),
CNP20 Div.B 2.2.10.7.,
CNP20 Div.B 2.4.5.1. 3),
CNP20 Div.B 2.4.5.1. 5),
CNP20 Div.B 2.4.8.2. 1),
CNP20 Div.B 2.4.10.,
CNP20 Div.B 2.5.3.1.,
CNP20 Div.B 2.5.4.5. 1),
CNP20 Div.B 2.5.6.3. 1),
CNP20 Div.B 2.5.6.3. 2),
CNP20 Div.B 2.6.1.3. 5),
CNP20 Div.B 2.6.3.1. 2),
CNP20 Div.B 2.6.3.4. 5)
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-12
CPICVCAP: Examen 2023-10-31
-
2012 - - CNB20 Div.B 6.2.1.1. CPICVCAP: Examen 2023-09-13
CPICVCAP: Examen 2023-11-22
-
2011 Mesure de performance mise à jour pour les chauffe-eau avec thermopompe La présente modification proposée met à jour la mesure utilisée pour indiquer les exigences de performance des chauffe-eau avec thermopompe en remplaçant la mesure de coefficient énergétique (EF) par la mesure de coefficient énergétique uniforme (UEF). CNB20 Div.B 9.36.4.2.,
CNB20 Div.B 9.36.8.10.,
CNEB20 Div.B 6.2.2.1.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-29
CPICVCAP: Examen 2023-09-12
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2010 Suppression de dispositions redondantes qui renvoient au plan de sécurité incendie dans le CNPI La présente modification proposée supprime des dispositions redondantes qui renvoient à la section 2.8., Mesures d'urgence, mentionnées dans d'autres parties du CNPI. CNPI20 Div.B 3.1.2.7.,
CNPI20 Div.B 3.2.2.5.,
CNPI20 Div.B 3.2.7.14.,
CNPI20 Div.B 3.3.2.,
CNPI20 Div.B 5.1.,
CNPI20 Div.B 5.2.3.,
CNPI20 Div.B 5.5.3.1.,
CNPI20 Div.B 5.6.1.
CPMAD: Ébauche 2023-07-20
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
2009 Données climatiques pour les calculs du modèle énergétique La présente modification proposée met à jour les renvois aux sources des données climatiques utilisées en modélisation dans les notes explicatives portant sur les données climatiques. CNEB20 Div.B 8.4.2.3.,
CNB20 Div.B 9.36.5.5. 1)
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-29
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
2007 Dispositifs d'arrêt d'eau automatiques des lavabos dans les salles de toilettes publiques La présente modification proposée supprime le paragraphe 2.2.10.6. 5) du CNP pour éliminer le conflit avec le paragraphe 3.7.2.3. 4) du CNB. CNP20 Div.B 2.2.10.6. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-13
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
2005 Constructions hors toit considérées comme un étage dans la détermination des dimensions de la cabine d'ascenseur ou de monte-charge La présente modification proposée précise s'il est prévu qu'une construction hors toit abritant de la machinerie d'ascenseur, une sortie d'escalier ou un local technique soit considérée comme un étage aux fins de l'article 3.5.4.1. CNB20 Div.B 3.5.4.1. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-11
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-07
CPPI: Examen 2023-09-14
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-29
1567
2004 Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNB La présente modification proposée introduit des exigences de performance dans la section 9.36. du CNB afin de réduire les émissions de GES opérationnelles. CNB20 Div.B 9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-07-11
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPMPB: Examen 2023-11-21
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-13
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-13
-
2003 Émissions de GES opérationnelles : exigences de performance en paliers dans le CNÉB La présente modification proposée introduit des exigences de performance dans le CNÉB afin de réduire les émissions de GES opérationnelles. CNEB20 Div.B 11 CPEÉ: Ébauche 2023-07-11
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-13
-
2002 - - - - -
2001 Points pour la conservation de l'énergie pour les thermopompes à air La présente modification proposée attribue des points pour la conservation de l'énergie aux thermopompes à air pour la conformité à la méthode prescriptive avec solutions de remplacement de la section 9.36. CNB20 Div.B 9.36.8.9. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
2000 Points pour la conservation de l'énergie pour les générateurs d'air chaud au mazout La présente modification proposée attribue des points pour la conservation de l'énergie aux générateurs d'air chaud au mazout pour conformité à la méthode prescriptive avec solutions de remplacement de la section 9.36. CNB20 Div.B 9.36.8.9. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-23
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2027-01-25
-
1998 Introduction d'un nouveau sous-objectif de sécurité (OS) relatif à la sécurité des pompiers La présente modification proposée ajoute un nouveau sous-objectif, OS6, Sécurité des pompiers, qui clarifie quelles exigences existantes visent à assurer la sécurité des pompiers en distinguant les pompiers des « personnes » dans la définition du sous-objectif OS1, Sécurité incendie. CNB20 Div.A 2.2.1.1. 1),
CNPI20 Div.A 2.2.1.1. 1)
CPCCHCC: Ébauche 2023-06-27
CPSMD: Examen 2023-08-29
CPEÉ: Examen 2023-09-01
CPCP: Examen 2023-09-07
CPMAD: Examen 2023-09-08
Examen 2023-09-08
CPICVCAP: Examen 2023-09-11
CPPI: Examen 2023-09-14
CPCS: Examen 2023-09-20
CPMPB: Examen 2023-09-26
CPUMÉB: Examen 2023-09-26
CPPI: Examen 2023-10-03
CPMPB: Examen 2023-10-03
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPCCHCC: Examen 2024-01-24
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1857
1996 Clarification des dispositions sur les éléments structuraux et non structuraux qui ne font pas partie du SFRS La présente modification proposée modifie les dispositions actuelles du code relativement aux éléments structuraux et non structuraux qui ne font pas partie du système de résistance aux forces sismiques (SFRS) désigné d'un bâtiment. CNB20 Div.B 4.1.8.3. CPCP: Examen 2023-09-20
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1994 Liste d'exemptions pour les planchers au-dessus de sous-sols La présente modification proposée ajoute les paragraphes 3.2.2.48. 3) et 3.2.2.51. 3) à la liste des exceptions aux exigences des planchers au-dessus de sous-sols du paragraphe 3.2.1.4. 1). CNB20 Div.B 3.2.1.4. 1) CPPI: Examen 2023-06-05
Ébauche 2023-07-10
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-14
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1993 Joints chevauchés étanchéisés pour les membranes de protection contre l'infiltration d'air sur le sol La présente modification proposée exige l'étanchéisation des joints chevauchés pour les membranes de protection contre l'infiltration d'air en contact avec le sol. CNB20 Div.B 9.18.6.2.,
CNB20 Div.B 9.25.3.6.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-03
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1992 - - CNEB20 Div.B 13.8. - -
1991 Objet et domaine d'application de la partie 13 proposée La présente modification proposée énonce l'objet et le domaine d'application de la partie 13 proposée du CNÉB pour la transformation des bâtiments existants. CNEB20 Div.B 13.1.,
CNEB20 Div.B 13.2.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1990 Ajout du terme défini « transformation » La présente modification proposée introduit le terme défini « transformation » du CNB dans le CNÉB. CNEB20 Div.A 1.4.1.2. CPEÉ: Examen 2023-07-17
CPCP: Examen 2023-07-26
CPSMD: Examen 2023-08-03
CPICVCAP: Examen 2023-08-08
CPCS: Examen 2023-08-11
CPPI: Examen 2023-08-14
CPUMÉB: Examen 2023-08-15
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPEÉ: Examen 2023-08-31
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1989 Application d'une nouvelle partie sur les émissions de gaz à effet de serre opérationelles La présente modification proposée ajoute l'application d'une nouvelle partie proposée qui sera introduite dans le CNÉB en vue d'aborder les émissions de gaz à effet de serre opérationnelles. CNEB20 Div.A 1.3.3.1. CPEÉ: Ébauche 2023-06-21
CPEÉ: Examen 2023-07-17
CPCP: Examen 2023-07-26
CPSMD: Examen 2023-08-02
CPMPB: Examen 2023-08-08
CPCS: Examen 2023-08-11
CPUMÉB: Examen 2023-08-15
CPPI: Examen 2023-08-15
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPICVCAP: Examen 2023-08-17
CPEÉ: Examen 2023-08-21
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1805
1987 - - CNPI20 Div.B 2.1.2.2.,
CNPI20 Div.B 2.8.1.2.
- -
1986 - - CNB20 Div.B 3.2.7.4.,
CNB20 Div.B 3.2.7.8.
- -
1985 - - CNB20 Div.B 9.10.1.3. - -
1984 - - CNB20 Div.B 3.3. - -
1983 - - CNEB20 Div.B 3.2.4.3. - 1997
1982 - - CNB20 Div.A 1.4.1.2. - -
1980 Charges spécifiées dues au vent et à la neige dans la partie 4 La présente modification proposée révise les dispositions relatives aux charges dues au vent et à la neige afin de tenir compte des modifications potentielles des charges découlant des changements climatiques. CNB20 Div.B 4.1.3.2.,
CNB20 Div.B 4.1.6.2.,
CNB20 Div.B 4.1.6.5.,
CNB20 Div.B 4.1.6.7.,
CNB20 Div.B 4.1.6.9.,
CNB20 Div.B 4.1.6.10.,
CNB20 Div.B 4.1.7.3.,
CNB20 Div.B 4.1.8.2.
CPSMD: Examen 2023-08-03
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPCP: Examen 2023-08-30
CPMPB: Examen 2023-09-25
CPMPB: Examen 2024-01-31
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-03-11
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1639, 1638, 1626, 1625, 1624, 1623, 1622, 1621, 1620, 1619, 1618, 1617
1979 Données climatiques mises à jour La présente modification proposée met à jour l'annexe C, y compris le tableau C-2, pour intégrer les effets des changements climatiques. CNB20 Div.B Annexe C CPMPB: Examen 2023-06-28
CPMAD: Examen 2023-07-04
CPPI: Examen 2023-07-06
CPSMD: Examen 2023-08-03
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPEÉ: Examen 2023-08-21
CPICVCAP: Examen 2023-08-30
CPCP: Examen 2023-08-30
CPCS: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-18
CPMPB: Examen 2023-09-25
CPEÉ: Examen 2023-12-18
CPMPB: Examen 2024-01-30
CPICVCAP: Examen 2024-02-16
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-03-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1639
1976 Mise à jour de l'aléa sismique dans le nord-ouest du Canada La présente modification proposée aborde un problème connu dans le CNB 2020 concernant les valeurs d'aléa sismique pour certaines régions du nord-ouest du Canada et met à jour la note A-1.1.3.1. 4) et l'annexe C pour incorporer l'Outil de calcul des aléas sismiques du Code national du bâtiment – Canada 2025. CNB20 Div.B 1.1.3.1.,
CNB20 Div.B Annexe C
CPCP: Examen 2023-09-13
CPSMD: Examen 2023-09-14
CPMPB: Examen 2023-09-14
CPCS: Examen 2023-09-20
CPCP: Examen 2023-09-20
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
1974 Suppression d'un renvoi à une norme dédoublée La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme ASTM D2178/D2178M-13a, « Standard Specification for Asphalt Glass Felt Used in Roofing and Waterproofing », du tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-04-15
-
1973 Remplacement d'un renvoi à une norme désuète CAN/CGSB par un renvoi à une norme ASTM La présente modification proposée remplace, dans le tableau 5.9.1.1., le renvoi à la norme CAN/CGSB-37.58-M86, « Membrane d'élastomère obtenue par liquide appliqué à froid, pour l'utilisation protégée dans le revêtement des toitures et l'imperméabilisation », par un renvoi à la norme ASTM C836/C836M-18, « Standard Specification for High Solids Content, Cold Liquid-Applied Elastomeric Waterproofing Membrane for Use with Separate Wearing Course ». CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-04-15
-
1969 Nouvelle disposition de la partie 9 avec un renvoi à une norme relative aux essais des revêtements protecteurs sur l'isolant en mousse plastique La présente modification proposée introduit l'alinéa 9.10.17.10 1)d) et son renvoi à la partie 3 afin de maintenir l'harmonisation entre les modifications proposées aux dispositions dans les parties 3 et 9 concernant la protection des mousses plastiques. CNB20 Div.B 9.10.17.10. Ébauche 2023-08-29
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-08
CPPI: Examen 2023-09-14
CPMPB: Examen 2023-10-03
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-01
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-03
-
1967 Nouvelle norme relative aux essais des revêtements protecteurs sur l'isolant en mousse plastique La présente modification proposée introduit des renvois à la norme CAN/ULC-S145:2018, « Méthode d’essai normalisée pour l’évaluation des revêtements protecteurs des isolations à la mousse plastique – Essai dans une pièce en vraie grandeur » CNB20 Div.B 3.1.4.2. 1),
CNB20 Div.B 3.1.5.15.
CPPI: Ébauche 2023-06-02
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-19
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-08-29
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-08
CPPI: Examen 2023-09-14
CPMPB: Examen 2023-10-03
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-03
943, 944, 1071
1966 - - CNB20 Div.B 4.1.8.6. - -
1965 Suppression du terme « réservoir de stockage » de la partie 3 du CNB La présente modification proposée supprime la définition du terme « réservoir de stockage » aux fins de la partie 3 en supprimant l'article 3.1.1.3. du CNB. CNB20 Div.B 3.1.1. CPPI: Ébauche 2023-03-16
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-05
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public — Recommander de donner suite à la MP telle quelle 2024-01-17
1880
1964 Introduction de nouveaux renvois à des normes relatives aux matériaux et à l'installation pour la mousse de polyuréthane pulvérisée de faible densité et à alvéoles ouvertes La présente modification proposée introduit des renvois aux normes CAN/ULC-S712.1:2021, « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts – spécifications relatives au matériau » et CAN/ULC-S712.2:2020, « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts – installation » dans la partie 9 du CNB. CNB20 Div.B 9.25.2.2.,
CNB20 Div.B 9.25.2.5.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-03
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1963 Exposition d'éléments en bois d'œuvre massif La présente modification proposée étend l'application des matériaux d'encapsulation de deux à trois épaisseurs de plaques de plâtre de type X avec un degré d'encapsulation plus élevé. CNB20 Div.B 3.1.6.6. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-02
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-23
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-02-29
-
1962 Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB La présente modification proposée clarifie la note A-3.2.1.1. 1) de la version anglaise du CNÉB en utilisant « ground » (niveau du sol) plutôt que « grade » (niveau moyen du sol) pour faire référence au niveau du sol fini. La note A-3.2.1.1. 1) de la version française du CNÉB utilise déjà « niveau du sol » et n'a donc pas à être modifiée. CNEB20 Div.B 3.2.1.1. 1) CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1391
1961 - - CNB20 Div.B 3.8. CPICVCAP: Examen 2023-10-12
-
1959 Élargissement de la définition du terme « appareil sanitaire » dans le CNP et le NPC et remplacement du terme défini « fixture » par le terme « plumbing fixture » dans le NPC. La présente modification proposée élargit la définition du terme « appareil sanitaire » dans le CNP et le NPC. De plus, elle remplace le terme défini « fixture » par le terme « plumbing fixture » dans le NPC. CNP20 Div.A 1.2.2.2. 1),
CNP20 Div.A 1.4.1.2. 1),
CNP20 Div.A 3.2.1.1.
CPICVCAP: Examen 2020-09-13
CPSMD: Examen 2023-10-18
CPCP: Examen 2023-10-20
CPCS: Examen 2023-10-23
CPEÉ: Examen 2023-10-24
CPUMÉB: Examen 2023-10-25
CPPI: Examen 2023-10-30
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPMAD: Examen 2023-11-14
CPICVCAP: Examen 2023-11-22
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-05
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1958 Salles de toilettes dans les logements visitables La présente modification proposée introduit des exigences de conception pour les salles de toilettes dans les logements visitables. CNB20 Div.B 3.8. CPMPB: Examen 2023-03-31
CPUMÉB: Examen 2023-05-03
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-17
CPUMÉB: Examen 2023-08-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-10-17
CPUMÉB: Examen 2023-11-08
CPMPB: Examen 2023-12-06
CPUMÉB: Examen 2024-01-12
CPUMÉB: Examen 2024-01-15
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-01-23
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
1957 Commandes atteignables dans les logements La présente modification proposée introduit des exigences relatives aux commandes dans les logements afin que celles-ci soient atteignables en position assise ou debout. CNB20 Div.B 3.8. CPUMÉB: Ébauche 2023-05-23
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPUMÉB: Examen 2023-06-07
CPUMÉB: Examen 2023-07-03
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-24
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-27
CPMPB: Examen 2023-10-03
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1956 - - CNB20 Div.B 3.8. CPUMÉB: Ébauche 2023-05-23
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPUMÉB: Examen 2023-06-07
CPUMÉB: Examen 2023-07-14
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-24
CPUMÉB: Examen 2023-08-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-27
CPICVCAP: Examen 2023-10-12
-
1955 - - CNB20 Div.B 9.23.1.1. 1) - 1696
1954 Utilisation de TFN50 dans les documents administratifs La présente modification proposée modifie la mesure d'étanchéité à l'air exigée sur les dessins et devis pour la maison proposée. CNB20 Div.C 2.2.8.2. 1) CPEÉ: Ébauche 2023-05-03
CPEÉ: Examen 2023-05-24
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPMAD: Examen 2023-06-08
CPCP: Examen 2023-06-08
CPCS: Examen 2023-06-20
CPPI: Examen 2023-06-22
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPICVCAP: Examen 2023-07-05
CPUMÉB: Examen 2023-07-11
CPEÉ: Examen 2023-08-21
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1953 - - CNB20 Div.B 9.30.6.1. 2) - 1533
1951 Continuité de l'isolation La présente modification proposée assouplit les exigences relatives à l'interstice entre une fenêtre ou une porte et son ouverture brute, à l'exclusion du seuil de porte ou de l'appui de fenêtre. CNB20 Div.B 9.36.2.5. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-29
CPMPB: Examen 2023-09-11
CPMPB: Examen 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1950 - - CNB20 Div.B 9.27.2.,
CNB20 Div.B 9.7.6.1.,
CNB20 Div.B 9.27.3.
CPEÉ: Examen 2023-08-29
CPMPB: Examen 2023-09-25
-
1949 - - CNB20 Div.B 9.25.2.3. 6) - 1201
1948 - - CNB20 Div.B 9.3.1.1. 1),
CNB20 Div.B 9.3.1.1. 2),
CNB20 Div.B 9.3.1.6. 1),
CNB20 Div.B 9.3.1.7. 2)
- 1466
1947 - - CNB20 Div.B 2.2.8.1. 4),
CNB20 Div.B 3.3.6.6. 1),
CNPI20 Div.B 3.2.9.2. 1)
- -
1945 - - CNEB20 Div.A 1.4.1.2. 1) CPUMÉB: Examen 2024-04-05
CPMAD: Examen 2024-05-16
CPPI: Examen 2024-05-17
-
1944 - - CNPI20 Div.C 2.2. CPUMÉB: Examen 2024-04-05
CPMAD: Examen 2024-05-16
CPPI: Examen 2024-05-17
-
1943 - - CNEB20 Div.B 8.4.2.9. 2) - 1989
1942 - - CNB20 Div.A 1.4.1.2. 1) CPUMÉB: Examen 2024-04-05
CPMAD: Examen 2024-05-16
CPPI: Examen 2024-05-17
-
1941 - - CNB20 Div.B 9.23.13.7. - -
1939 Clarification de l'exigence concernant les gicleurs dans les combles ou vides sous toit combustibles La présente modification proposée clarifie l'exigence concernant les gicleurs dans les combles ou vides sous toit combustibles en supprimant « entièrement » de l'alinéa 3.2.3.7. 4)b) et en introduisant le nouveau paragraphe 3.2.5.12. 8) ainsi qu'une note explicative. CNB20 Div.B 3.2.3.7. 4),
CNB20 Div.B 3.2.5.12.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1938 Suppression de renvois redondants concernant les systèmes de gicleurs La présente modification proposée supprime des renvois redondants à l'article 3.2.5.12. de la partie 3 de la division B du CNB. CNB20 Div.B 3.2.3.16. 4),
CNB20 Div.B 3.2.5.11. 6),
CNB20 Div.B 3.3.1.17. 6),
CNB20 Div.B 3.4.2.6. 2)
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1937 - - CNB20 Div.B 9.32.1.3. 2),
CNB20 Div.B 6.3.2.10. 7)
- 1355
1936 Sous-objectif OP3 et énoncés d'intention pour les grands bâtiments agricoles dans le CNPI La présente modification proposée introduit dans le CNPI le sous-objectif OP3 et des énoncés d'intention pour les exigences relatives aux grands bâtiments agricoles. CNPI20 Div.B 4.12.1. Ébauche 2023-08-23
CPPI: Examen 2023-09-14
CPMAD: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2023-09-22
CPMAD: Examen 2023-10-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
1935 - - CNB20 Div.B 2 Ébauche 2023-08-23
CPPI: Examen 2023-09-14
CPMAD: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2023-09-22
CPMAD: Examen 2023-10-28
-
1934 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNPI relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNPI. CNPI20 Div.B 3.2.7.9. CPPI: Examen 2023-03-16
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-08
-
1933 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.3.14. 3) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
-
1932 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.3.20. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
-
1931 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.2.15. 3) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1930 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.3.4.3. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1929 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.5.14. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1928 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.2.18. 2) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1927 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.5.10. 5) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1926 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.2.35. 4) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1925 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.4.10. 4) CPPI: Examen 2023-03-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-29
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1924 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.1.5. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1923 Points pour la conservation de l'énergie pour l'enveloppe du bâtiment La présente modification proposée attribue des points pour la conservation de l'énergie pour les nouvelles mesures de l'enveloppe du bâtiment. CNB20 Div.B 9.36.8.5.,
CNB20 Div.B 9.36.8.7.
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1922 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.1.11.5. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1921 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.1.11.6. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1920 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 9.10.18.2. CPPI: Examen 2023-03-16
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-03
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-14
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1919 Introduction du sous-objectif OP3 pour les grands bâtiments agricoles dans le CNPI La présente modification proposée facilite l'introduction du sous-objectif de séparation spatiale (OP3) pour les exigences relatives aux bâtiments agricoles dans le CNPI en révisant le paragraphe 2.1.1.2. 2) de la division A. CNPI20 Div.A 2.1.1.2. Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-28
CPCP: Examen 2023-10-24
CPSMD: Examen 2023-10-24
CPEÉ: Examen 2023-10-26
CPCS: Examen 2023-10-26
CPMPB: Examen 2023-10-27
CPUMÉB: Examen 2023-11-14
CPICVCAP: Examen 2023-11-15
CPMAD: Examen 2023-11-16
CPPI: Examen 2023-11-20
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-05
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
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1918 Introduction du sous-objectif OP3 pour les bâtiments agricoles dans le CNB La présente modification proposée facilite l'introduction du sous-objectif de séparation spatiale (OP3) dans la partie 2 de la division B du CNB en révisant la note A-2.1.1.1. 1). CNB20 Div.B 2.1.1.1. Ébauche 2023-09-28
CPUMÉB: Examen 2023-11-14
CPICVCAP: Examen 2023-11-15
CPMAD: Examen 2023-11-16
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-20
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
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1917 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.4.1. CPPI: Examen 2023-03-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-29
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1916 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.3.3.7. 4) CPPI: Examen 2023-03-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-29
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1915 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.5.13. 3) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPPI: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1914 Quantités maximales de marchandises dangereuses conservées dans des laboratoires La présente modification proposée révise l'article 5.5.5.1. pour exiger que les quantités de toutes les classes de marchandises dangereuses, y compris les gaz comprimés, soient réduites au minimum et pour indiquer les quantités maximales à utiliser permises dans des laboratoires. CNPI20 Div.B 5.5.5.1. CPMAD: Examen 2023-05-02
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1912 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.5.12. CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-15
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1910 Normalisation de la terminologie utilisée dans les exigences du CNB relatives aux gicleurs La présente modification proposée fait partie d'une série de modifications proposées qui normalisent la terminologie relative aux gicleurs dans le CNB. CNB20 Div.B 3.2.4.8. 5) CPPI: Examen 2023-03-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-29
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1908 - - CNB20 Div.B 3.7.2.2. - -
1907 - - CNB20 Div.B 3.3.1.14. 1) - 1251
1906 - - CNB20 Div.B 9.13.2.1. 1) - 1547
1902 - - CNB20 Div.B 4.1.8.3. - -
1901 Modification des exigences relatives à la détermination de la force sismique latérale spécifiée La présente modification proposée modifie les exigences relatives à la détermination de la force sismique latérale spécifiée, Vp, dans l'article 4.1.8.18. CNB20 Div.B 4.1.8.18. CPCP: Examen 2023-09-20
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1900 Clarification de l'utilisation du coefficient de risque dans la détermination des forces de calcul La présente modification proposée clarifie l'utilisation du coefficient de risque sismique dans la détermination des forces de calcul conformément au paragraphe 4.1.8.15. 8). CNB20 Div.B 4.1.8.15. 8) CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1899 Clarification sur les exigences de performance relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal La présente modification proposée clarifie les exigences de performance supplémentaires de l'article 4.1.8.23. relatives aux bâtiments de protection civile, aux bâtiments de la catégorie risque élevé et à un sous-groupe de bâtiments de la catégorie risque normal. CNB20 Div.B 4.1.8.23. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1898 Révisions apportées à l'article 4.1.8.1. (méthode simplifiée) La modification proposée révise l'article 4.1.8.1. en ajustant les déclencheurs qui déterminent les emplacements où la méthode simplifiée pour le calcul parasismique est applicable et en modifiant l'approche visant à déterminer l'accélération spectrale de calcul. CNB20 Div.B 4.1.8.1. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1897 Clarification sur la permission visant les sols liquéfiables La présente modification proposée ajoute une note explicative qui clarifie la portée de la permission décrite au paragraphe 4.1.8.4. 5) pour les structures construites sur les sols liquéfiables. CNB20 Div.B 4.1.8.4. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1896 Clarification de la portée de l'article 4.1.8.4. La présente modification proposée ajoute une note explicative qui précise que les dispositions de l'article 4.1.8.4. pourraient ne pas s'appliquer aux emplacements présentant certains profils du sol. CNB20 Div.B 4.1.8.4. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1895 Repère pour la détermination des valeurs de N̅60 et de s̅u à l'article 4.1.8.1. La modification proposée modifie le repère utilisé pour la détermination des valeurs de N̅60 et de s̅u à l'article 4.1.8.1. aux fins de cohérence avec les libellés utilisés ailleurs dans la sous-section 4.1.8. CNB20 Div.B 4.1.8.1. CPCP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-30
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1893 - - CNB20 Div.B 9.36.6.3. - 1871
1891 - - CNB20 Div.B 9.36.5.10.,
CNB20 Div.B 9.36.7.3.
- -
1890 Points pour la conservation de l'énergie pour les paliers de performance énergétique 3, 4 et 5 La présente modification proposée attribue des sommes minimales de points pour la conservation de l'énergie pour les paliers 3, 4 et 5 de la méthode prescriptive avec solutions de remplacement. CNB20 Div.B 9.36.8.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-27
CPMPB: Examen 2023-10-12
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
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1889 Points pour la conservation de l'énergie liés au fenêtrage et aux portes La présente modification proposée assigne des points supplémentaires pour la conservation de l'énergie afin d'obtenir un fenêtrage et des portes de performance plus élevée. CNB20 Div.B 9.36.8.6. CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-04-04
-
1888 Mise à jour des points pour la conservation de l'énergie liés aux niveaux d'étanchéité à l'air La présente modification proposée met à jour les points pour la conservation de l'énergie liés aux niveaux d'étanchéité à l'air de la sous-section 9.36.8. CNB20 Div.B 9.36.8.8. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-02-13
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-04-04
-
1887 - - CNB20 Div.B 9.13.4. CPMPB: Examen — Nouvel examen 2022-06-08
895, 951, 1330
1885 - - - - -
1884 Parcours dans un logement visitable La présente modification proposée exige que les logements visitables aient un parcours permettant d'accéder à tous les aménagements situés au niveau de l'entrée. CNB20 Div.B 3.8. CPMPB: Ébauche 2023-03-30
CPUMÉB: Ébauche 2023-05-03
CPUMÉB: Examen 2023-11-08
CPMPB: Examen 2023-12-06
CPUMÉB: Examen 2024-01-12
CPUMÉB: Examen 2024-01-15
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-01-23
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
1883 Entrées de logements adaptables La présente modification proposée augmente la largeur libre de l'entrée d'un logement pour permettre le passage d'appareils d'aide à la mobilité. CNB20 Div.B 3.8. CPMPB: Ébauche 2023-03-30
CPUMÉB: Ébauche 2023-05-03
CPMPB: Examen 2023-06-01
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-24
CPUMÉB: Examen 2023-08-22
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-12
CPMPB: Examen 2023-10-03
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1882 Renforcement des murs à poteaux dans les salles de toilettes pour l'installation future de barres d'appui : douches et baignoires La présente modification proposée ajoute des exigences pour le renforcement des murs à poteaux autour des douches et des baignoires dans les logements pour l'installation future de barres d'appui. CNB20 Div.B 3.8. CPMPB: Ébauche 2023-03-30
CPUMÉB: Ébauche 2023-05-03
CPMPB: Examen 2023-06-01
CPUMÉB: Examen 2023-08-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-19
CPMPB: Examen 2023-10-16
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-10-31
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPICVCAP: Examen 2023-11-03
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
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1881 Domaine d'application des exigences d'accessibilité La présente modification proposée révise le domaine d'application de la section 3.8. en supprimant l'exemption des logements aux exigences d'accessibilité. CNB20 Div.B 3.8. CPMPB: Ébauche 2023-03-30
CPUMÉB: Ébauche 2023-05-03
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-24
CPUMÉB: Examen 2023-08-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-12
CPMPB: Examen 2023-10-22
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-10-31
CPMPB: Examen 2023-11-02
CPUMÉB: Examen 2023-11-07
CPUMÉB: Examen 2023-11-08
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
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1880 Élargissement du domaine d'application de l'objectif d'accessibilité à tous les logements La présente modification proposée supprime l'exemption des maisons du domaine d'application de l'objectif d'accessibilité. CNB20 Div.A 2.1.1.2. CPMPB: Ébauche 2023-03-30
CPUMÉB: Ébauche 2023-05-03
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPCP: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen 2023-06-16
CPMAD: Examen 2023-06-19
CPPI: Examen 2023-06-22
CPCS: Examen 2023-07-10
CPICVCAP: Examen 2023-07-11
CPUMÉB: Examen 2023-07-18
CPDIVAC: Examen — Nouvel examen 2023-08-09
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1879 Révisions apportées aux exigences de protection pour la construction en bois d'œuvre massif encapsulé La présente modification proposée clarifie l'exigence relative à la surface exposée maximale des murs en bois d'œuvre massif lors de la construction de bâtiments à l'alinéa 5.6.4.3. 1)d) et introduit la note explicative A-5.6.4.3. 1)d). CNPI20 Div.B 5.6.4.3. 1) CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-24
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-03-01
-
1878 Proximité des escaliers ne servant pas d'issues avec les portes La présente modification proposée élargit le paragraphe 3.3.1.14. 1) en y ajoutant un renvoi à l'exigence du paragraphe 9.9.6.6. 1) concernant la proximité des escaliers ne servant pas d'issues avec les portes. CNB20 Div.B 3.3.1.14. 1) CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-02
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications techniques 2024-03-08
1249, 1251
1877 - - CNB20 Div.B 9.36.6.3.,
CNB20 Div.B 9.36.6.4.,
CNB20 Div.B 9.36.7.3.,
CNB20 Div.B 9.36.8.8.
CPMPB: Examen 2023-06-08
-
1874 Protection contre l'incendie des systèmes d'isolation sismique La présente modification proposée introduit la note explicative A-3.1.7.5. 1) pour clarifier que les isolateurs sismiques sont assujettis aux mêmes exigences de protection contre l'incendie que tout autre élément porteur du bâtiment. CNB20 Div.B 3.1.7.5. CPPI: Ébauche 2023-02-20
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-08
-
1872 Révision des exigences relatives à la protection pendant la construction en bois d'œuvre massif encapsulé La présente modification proposée révise les exigences minimales et les exceptions relatives à l'encapsulation d'éléments en bois d'œuvre massif. CNPI20 Div.B 2.8.2.11.,
CNPI20 Div.B 5.6.4.
CPPI: Examen 2023-03-09
CPMAD: Examen 2023-03-23
CPUMÉB: Examen 2023-04-11
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-05
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-02
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-23
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-01
CPMAD: Examen 2024-03-22
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-25
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-10
CPMAD: Examen 2024-05-17
1381
1871 - - CNB20 Div.B 9.36.7.3. - -
1870 Exposition d'éléments en bois d'œuvre massif La présente modification proposée, fondée sur des recherches récentes, met à jour les exigences d'encapsulation relatives aux éléments en bois d'œuvre massif. CNB20 Div.B 3.1.6.4.,
CNB20 Div.B 3.1.6.14.
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-02
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-02
Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications techniques 2024-02-29
1381
1869 Méthode de conformité par l'intensité énergétique La présente modification proposée introduit une méthode de conformité par l'intensité énergétique du bâtiment dans la section 9.36. CNB20 Div.B 9.36. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-29
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1868 Méthode de conformité par l'intensité énergétique La présente modification proposée introduit une méthode de conformité par la performance axée sur la cible d'intensité énergétique du bâtiment. CNEB20 Div.B 1.1.2.1.,
CNEB20 Div.B 8.4.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-29
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1866 Transformation des systèmes de distribution d'électricité et des moteurs électriques La présente modification proposée ajoute des exigences administratives relatives à la transformation des systèmes de distribution d'électricité et des moteurs électriques. CNEB20 Div.C 2.2. CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPPI: Examen 2023-06-05
CPMAD: Examen 2023-06-06
CPCP: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCS: Examen 2023-07-10
CPUMÉB: Examen 2023-07-12
CPICVCAP: Examen 2023-07-27
CPEÉ: Examen 2023-08-31
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1865 Transformation des installations d'eau sanitaire La présente modification proposée ajoute des exigences administratives relatives à la transformation des installations d'eau sanitaire. CNEB20 Div.C 2.2. CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPPI: Examen 2023-06-05
CPMAD: Examen 2023-06-06
CPCP: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCS: Examen 2023-07-10
CPUMÉB: Examen 2023-07-12
CPICVCAP: Examen 2023-07-27
CPEÉ: Examen 2023-08-31
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1864 Transformation des installations CVCA La présente modification proposée ajoute des exigences administratives relatives à la transformation des installations CVCA. CNEB20 Div.C 2.2. CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPPI: Examen 2023-06-05
CPMAD: Examen 2023-06-06
CPCP: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCS: Examen 2023-07-10
CPUMÉB: Examen 2023-07-12
CPICVCAP: Examen 2023-07-27
CPEÉ: Examen 2023-08-31
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1863 Transformation des systèmes d'éclairage La présente modification proposée ajoute des exigences administratives relatives à la transformation des systèmes d'éclairage. CNEB20 Div.C 2.2. CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPSMD: Examen 2023-05-31
CPPI: Examen 2023-06-05
CPMAD: Examen 2023-06-06
CPCP: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCS: Examen 2023-07-10
CPUMÉB: Examen 2023-07-12
CPICVCAP: Examen 2023-07-27
CPEÉ: Examen 2023-08-31
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1862 Transformation de l'enveloppe du bâtiment La présente modification proposée ajoute des exigences administratives relatives à la transformation de l'enveloppe du bâtiment. CNEB20 Div.C 1.2.1.1.,
CNEB20 Div.C 2.2.
CPEÉ: Examen 2023-08-28
CPMAD: Examen 2023-09-12
CPSMD: Examen 2023-09-12
CPPI: Examen 2023-09-18
CPCP: Examen 2023-09-20
CPCS: Examen 2023-09-20
CPMPB: Examen 2023-09-21
CPICVCAP: Examen 2023-09-21
CPUMÉB: Examen 2023-09-25
CPEÉ: Examen 2023-09-28
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-16
CPMPB: Examen 2023-11-01
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1861 Transformation des systèmes de distribution d'électricité et moteurs électriques La présente modification proposée ajoute des exigences qui incluent les systèmes de distribution d'électricité et les moteurs électriques faisant l'objet d'une transformation dans le domaine d'application de la partie 7 du CNÉB. CNEB20 Div.B 13.7. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1860 Transformation des installations d'eau sanitaire La présente modification proposée ajoute des exigences qui incluent les installations d'eau sanitaire faisant l'objet d'une transformation dans le domaine d'application de la partie 6 du CNÉB. CNEB20 Div.B 13.6. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
1859 Transformation des installations CVCA La présente modification proposée ajoute des exigences qui incluent les installations CVCA faisant l'objet d'une transformation dans le domaine d'application de la partie 5 du CNÉB. CNEB20 Div.B 5.1.1.2.,
CNEB20 Div.B 13.5.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
1858 Transformation des systèmes d'éclairage La présente modification proposée ajoute des exigences qui précisent l'application de la partie 4 du CNÉB aux systèmes d'éclairage faisant l'objet d'une transformation. CNEB20 Div.B 13.4. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1857 Transformation de l'enveloppe du bâtiment La présente modification proposée ajoute des exigences qui incluent l'enveloppe du bâtiment faisant l'objet d'une transformation dans le domaine d'application de la partie 3 du CNÉB. CNEB20 Div.B 13.3. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
CPMPB: Examen 2024-02-08
-
1856 - - CNB20 Div.B 3.2.1.1.,
CNB20 Div.B 3.2.5.8.,
CNB20 Div.B 3.2.6.1.,
CNB20 Div.B 3.5.4.1.
CPPI: Ébauche 2023-02-20
CPPI: Examen — Retirée 2023-03-16
1567, 1568, 1569
1855 - - CNB20 Div.B 3.8.3.7. CPUMÉB: Ébauche 2023-02-17
1593
1854 Constructions hors toit considérées comme un étage La présente modification proposée précise s'il est prévu qu'une construction hors toit abritant de la machinerie d'ascenseur, une sortie d'escalier ou un local technique soit considérée comme un étage dans certaines applications de la sécurité incendie. CNB20 Div.B 3.2.5.8.,
CNB20 Div.B 3.2.6.1.
CPPI: Ébauche 2023-02-14
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-16
CPUMÉB: Examen 2023-06-07
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-11
1568, 1569
1850 Caractéristiques thermiques des ensembles de construction au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol La présente modification proposée ajoute des exigences relatives aux caractéristiques thermiques des ensembles de construction qui sont au-dessous du niveau moyen du sol ou en contact avec le sol dans les bâtiments existants faisant l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9.36. CPMPB: Examen 2023-09-07
-
1849 RP test new parts - CNB20 Div.B 10.9.,
CNEB20 Div.B 11,
CNEB20 Div.B 12,
CNEB20 Div.B 13,
CNP20 Div.B 3,
CNP20 Div.B 3.2.,
CNB20 Div.B 9.36.
- -
1847 Coupe-feu pour les pénétrations dans les ensembles de construction mis à l'essai et ayant un degré de résistance au feu La présente modification proposée étoffe la note explicative A-3.1.9. afin de préciser que les exigences de l'article 3.1.9.1. ne visent pas à remplacer les détails de conception d'un ensemble de construction mis à l'essai autrement. CNB20 Div.B 3.1.9.,
CNB20 Div.B 3.1.7.1.
CPPI: Ébauche 2022-12-14
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-09
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-12
-
1846 Ajout de renvois à des normes relatives aux plaques de plâtre au paragraphe D-1.5.1.  2) La présente modification proposée ajoute au paragraphe D-1.5.1.  2) des renvois à trois normes qui sont déjà incorporées par renvoi ailleurs dans le CNB, ASTM C1177/C1177M, « Standard Specification for Glass Mat Gypsum Substrate for Use as Sheathing », ASTM C1178/C1178M, « Standard Specification for Coated Glass Mat Water-Resistant Gypsum Backing Panel » et ASTM C1658/C1658M, « Standard Specification for Glass Mat Gypsum Panels ». CNB20 Div.B Annexe D CPPI: Ébauche 2022-12-08
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-09
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-14
1801
1845 Ajout de renvois à des normes relatives aux plaques de plâtre à l'article 9.29.5.2. La présente modification proposée ajoute à l'article 9.29.5.2. des renvois à deux normes qui sont déjà incorporées par renvoi ailleurs dans le CNB, ASTM C1177/C1177M, « Standard Specification for Glass Mat Gypsum Substrate for Use as Sheathing » et ASTM C1658/C1658M, « Standard Specification for Glass Mat Gypsum Panels ». CNB20 Div.B 9.29.5.2. CPPI: Ébauche 2022-12-08
CPPI: Examen 2023-03-09
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-03
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-14
1801
1844 Suppression d'un renvoi à un document retiré La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme ULC/ORD-C410A-94, « Absorbents for Flammable and Combustible Liquids », de la note A-4.1.6.3. 3)b). CNPI20 Div.B 4.1.6.3. CPMAD: Ébauche 2022-12-08
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1843 Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB La présente modification proposée ajoute un objectif et un énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNB. CNB20 Div.A 2.1.1.2. 6),
CNB20 Div.A 2.2.1.1. 1),
CNB20 Div.A 3.1.1.2. 4),
CNB20 Div.A 3.2.1.1. 1)
CPCCHCC: Examen 2023-02-16
CPMAD: Examen 2023-03-09
CPPI: Examen 2023-03-09
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPMPB: Examen 2023-03-30
CPEÉ: Examen 2023-04-04
CPCS: Examen 2023-04-04
CPCP: Examen 2023-04-11
CPICVCAP: Examen 2023-04-17
CPSMD: Examen 2023-04-19
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-30
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPCCHCC: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-30
1805
1841 Terminologie relative aux plaques de plâtre (partie 3) La présente modification proposée remplace le terme « revêtement de papier bien collé » par le terme « revêtement bien collé » au paragraphe 3.1.5.13. 1). CNB20 Div.B 3.1.5.13. CPPI: Ébauche 2022-12-05
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-03-09
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-11
1800
1840 Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB La présente modification proposée clarifie la documentation sur l'enveloppe du bâtiment exigée par le paragraphe 2.2.2.3. 1) en utilisant « niveau du sol » plutôt que « niveau moyen du sol » pour faire référence au niveau du sol fini. CNEB20 Div.C 2.2.2.3. 1) CPEÉ: Examen 2023-06-14
CPMAD: Examen 2023-07-04
CPSMD: Examen 2023-07-04
CPPI: Examen 2023-07-05
CPCS: Examen 2023-07-10
CPCP: Examen 2023-07-12
CPICVCAP: Examen 2023-07-28
CPUMÉB: Examen 2023-07-31
CPEÉ: Examen 2023-08-21
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1391
1839 Domaine d'application du CNÉB pour la transformation des bâtiments existants La présente modification proposée modifie le domaine d'application du CNÉB de façon générale, ainsi que les parties 3 à 8, 10, de même que la partie 11 proposée, de façon spécifique, afin d'inclure la transformation des bâtiments existants. CNEB20 Div.A 1.1.1.1.,
CNEB20 Div.A 1.3.3.
CPEÉ: Examen 2023-01-23
CPMAD: Examen 2023-02-07
CPSMD: Examen 2023-02-08
CPMPB: Examen 2023-02-21
CPICVCAP: Examen 2023-02-24
CPPI: Examen 2023-03-02
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPCS: Examen 2023-03-22
CPCP: Examen 2023-04-11
CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPDIVAC: Examen 2023-06-08
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-15
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-04
-
1838 Points pour la conservation de l'énergie pour les VRC, les VRE et l'enveloppe du bâtiment La présente modification proposée ajuste les points pour les mesures de conservation de l'énergie pour l'enveloppe du bâtiment, les ventilateurs récupérateurs de chaleur (VRC) et les ventilateurs récupérateurs d'énergie (VRE) afin d'harmoniser la modélisation avec la méthode de performance. CNB20 Div.B 9.36.8.5.,
CNB20 Div.B 9.36.8.7.,
CNB20 Div.B 9.36.8.9.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1837 - - CNB20 Div.B 9.36.8.10. - -
1836 Générateurs d'air chaud au gaz La présente modification proposée introduit le paragraphe 9.36.8.9. 5) et le tableau 9.36.8.9.-B afin d'attribuer des points pour la conservation de l'énergie liés aux générateurs d'air chaud au gaz. CNB20 Div.B 9.36.8.9. CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1835 Récupération de la chaleur contenue dans l'eau de vidange La présente modification proposée introduit les paragraphes 9.36.8.10. 4) et 5), et le tableau 9.36.8.10.-B afin d'attribuer des points pour la conservation de l'énergie liés aux unités de récupération de la chaleur contenue dans l'eau de vidange. CNB20 Div.B 9.36.8.10. CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1834 Interpolation des points pour la conservation de l'énergie La présente modification proposée permettrait l'interpolation des points pour la conservation de l'énergie dans le cas des mesures de conservation de l'énergie ayant des valeurs entre celles énumérées dans les tableaux 9.36.8.5. à 9.36.8.7. du CNB. CNB20 Div.B 9.36.8. CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-02-13
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-04-04
-
1833 Nouvelles mesures de performance pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance La présente modification proposée introduit de nouvelles mesures énergétiques pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance. CNB20 Div.B 9.36.3.10. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-12
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-02-16
-
1832 Nouvelles mesures de performance pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance La présente modification proposée introduit de nouvelles mesures énergétiques pour les thermopompes et les conditionneurs d'air monophasés de petite puissance. CNEB20 Div.B 5.2.12.1. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-12
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-02-16
-
1831 Isolation des foyers à feu ouvert en maçonnerie La présente modification proposée clarifie les exigences relatives à l’isolation des foyers à feu ouvert en maçonnerie. CNB20 Div.B 9.36.2.5. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPMPB: Examen 2023-09-11
CPMPB: Examen 2023-09-25
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-02-16
-
1830 Palier de performance énergétique 5 de la méthode prescriptive La présente modification proposée fournit des exigences en matière d'efficacité énergétique pour la conformité au palier de performance énergétique 5 de la méthode prescriptive. CNB20 Div.B 9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-17
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1829 Caractéristiques thermiques des ensembles de construction opaques hors sol La présente modification proposée ajoute des exigences relatives aux caractéristiques thermiques des ensembles de construction opaques hors sol dans les bâtiments existants faisant l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-23
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPMPB: Examen 2023-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1828 Transformation des installations CVCA La présente modification proposée ajoute des exigences pour les installations CVCA faisant l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-23
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPPI: Examen 2023-09-26
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1827 Étanchéité à l'air des systèmes d'étanchéité à l'air transformés La présente modification proposée ajoute des exigences pour les systèmes d'étanchéité à l'air dans les bâtiments existants faisant l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-23
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1826 Remplacement du fenêtrage, des portes et des lanterneaux La présente modification proposée ajoute des exigences pour le remplacement du fenêtrage, des portes et des lanterneaux. CNB20 Div.B 10.9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-23
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-07-26
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1825 Transformation des équipements de chauffage de l'eau sanitaire La présente modification proposée ajoute des exigences pour les équipements de chauffage de l'eau sanitaire faisant l'objet d'une transformation. CNB20 Div.B 10.9.36. CPEÉ: Ébauche 2023-01-16
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPMPB: Examen 2023-07-26
CPMPB: Examen 2023-09-07
CPPI: Examen 2023-09-26
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1824 Objet et domaine d'application de la partie 10 du CNB La présente modification proposée introduit la partie 10 du CNB et énonce l'objet et le domaine d'application de cette partie proposée en ce qui concerne la transformation des bâtiments existants. CNB20 Div.B 10 CPEÉ: Ébauche 2023-01-19
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-30
-
1823 Caractéristiques thermiques du fenêtrage et des portes La présente modification proposée fixe une limite au coefficient de gain solaire maximal pour le fenêtrage et les portes basée sur le rapport entre l'aire du fenêtrage et des portes et l'aire brute des murs. CNB20 Div.B 9.36.2.7.,
CNB20 Div.B 9.36.5.3.,
CNB20 Div.B 9.36.7.3.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-04-04
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1822 - - CNB20 Div.B 9.36.2. CPMPB: Examen 2023-06-08
-
1821 Exigences relatives aux ponts thermiques dans le CNÉB La présente modification proposée met à jour les exigences relatives aux ponts thermiques dans le CNÉB afin de tenir compte d'une nouvelle modélisation et de nouvelles normes. CNEB20 Div.B 3.1.1.,
CNEB20 Div.B 3.2.1.2. 2)
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-14
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1820 Nouvel objectif et nouvel énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNÉB La présente modification proposée ajoute un objectif et un énoncé fonctionnel visant les émissions de gaz à effet de serre dans le CNÉB. CNEB20 Div.A 2.2.1.1. 1),
CNEB20 Div.A 3.2.1.1. 1)
CPCCHCC: Examen 2023-02-16
CPMAD: Examen 2023-03-09
CPPI: Examen 2023-03-09
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPMPB: Examen 2023-03-30
CPEÉ: Examen 2023-04-04
CPCS: Examen 2023-04-04
CPCP: Examen 2023-04-11
CPICVCAP: Examen 2023-04-17
CPSMD: Examen 2023-04-19
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-30
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPCCHCC: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-30
1805
1819 Suppression de la mesure RAH50 et harmonisation des exigences d'étanchéité à l'air de la section 9.36. La présente modification proposée remplace le RAH50 par le TFN50 comme mesure d'étanchéité à l'air à la section 9.36. et révise les exigences d'étanchéité à l'air des méthodes de conformité et pour la modélisation de la maison proposée. CNB20 Div.B 9.36.5.10.,
CNB20 Div.B 9.36.5.14.,
CNB20 Div.B 9.36.6.4.,
CNB20 Div.B 9.36.7.3.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-21
CPMPB: Examen 2023-10-10
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1817 - - - - -
1814 Suppression de la SFN en tant que mesure d'étanchéité à l'air La présente modification proposée supprime la surface de fuite normalisée (SFN) en tant que mesure utilisée pour la détermination du niveau d'étanchéité à l'air. CNB20 Div.B 9.36.6.2.,
CNB20 Div.B 9.36.6.3.,
CNB20 Div.B 9.36.6.4.
Ébauche 2022-11-04
CPEÉ: Examen 2023-03-01
CPMPB: Examen 2023-06-08
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1813 Termes « bâtiment existant » et « bâtiment patrimonial » La présente modification proposée introduit les termes définis « bâtiment existant » et « bâtiment patrimonial » dans le CNB et le CNÉB. CNB20 Div.A 1.4.1.2.,
CNEB20 Div.A 1.4.1.2.
CPEÉ: Ébauche 2023-01-05
CPEÉ: Examen 2023-01-23
CPMAD: Examen 2023-02-07
CPSMD: Examen 2023-02-08
CPMPB: Examen 2023-02-21
CPICVCAP: Examen 2023-02-24
CPPI: Examen 2023-03-02
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPCS: Examen 2023-03-22
CPCP: Examen 2023-04-11
CPEÉ: Examen 2023-04-26
CPDIVAC: Examen 2023-06-08
CPDIVAC: Examen postérieur à l'examen public — Donner suite à la MP 2023-08-09
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-05
-
1812 Domaine d'application de la partie 10 du CNB pour la transformation des bâtiments existants La présente modification proposée énonce le domaine d'application de la partie 10 proposée du CNB pour la transformation des bâtiments existants. CNB20 Div.A 1.3.3.,
CNB20 Div.A 2.1.1.2. 6)
CPEÉ: Ébauche 2023-01-05
CPEÉ: Examen 2023-01-23
CPMAD: Examen 2023-02-07
CPSMD: Examen 2023-02-08
CPMPB: Examen 2023-02-21
CPICVCAP: Examen 2023-02-24
CPPI: Examen 2023-03-02
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPCS: Examen 2023-03-22
CPCP: Examen 2023-04-11
CPEÉ: Examen 2023-04-24
CPDIVAC: Examen 2023-06-08
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-13
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-15
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-04-04
-
1811 - - - - -
1809 Ballasts pour le revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés La présente modification proposée clarifie les exigences relatives au lestage adéquat du revêtement du sol dans les vides sanitaires chauffés. CNB20 Div.B 9.18.6.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-01
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-01-30
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-02-08
-
1807 Introduction d'exigences pour les grillages et les rideaux utilisés dans les bâtiments agricoles La présente modification proposée introduit des exigences en matière d'essais à la flamme pour les grillages et les rideaux utilisés dans les bâtiments agricoles en plus d'inclure des options pour diviser les grillages et les rideaux en surfaces plus petites et non contiguës. CNPI20 Div.B 2.3.2. CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-10-12
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-08-23
CPMAD: Examen 2023-09-06
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-14
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-05-10
CPMAD: Examen postérieur à l'examen public 2024-05-22
1644
1806 - - CNB20 Div.B 2.2.1.14. CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-09-12
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPPI: Examen — Reportée 2023-11-20
1611, 1661
1805 Renvoi à la norme CSA B139 Série:F19 sans restriction de la capacité La présente modification proposée supprime la restriction de la capacité des réservoirs de stockage du renvoi à la norme CSA B139 Série, « Code d'installation des appareils de combustion au mazout ». CNPI20 Div.B 4.1.1.1.,
CNPI20 Div.B 4.3.13.1.,
CNPI20 Div.B 4.3.13.4.,
CNPI20 Div.B 4.3.13.5.,
CNPI20 Div.B 4.3.13.6.
CPMAD: Ébauche 2023-07-20
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-24
1548, 1866
1804 Mises à jour des documents incorporés par renvoi - CNB20 Div.B 1.3.1.2.,
CNPI20 Div.B 1.3.1.2.,
CNP20 Div.B 1.3.1.2.,
CNEB20 Div.B 1.3.1.2.
CPCP: Examen 2022-09-09
CPMPB: Examen 2022-09-13
CPUMÉB: Examen 2022-09-28
CPICVCAP: Examen 2022-09-28
CPMAD: Examen 2022-09-29
CPCS: Examen 2022-09-29
CPPI: Examen 2022-10-04
CPEÉ: Examen 2022-10-13
CPSMD: Examen 2022-10-13
CPCE: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-13
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-02-24
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-03-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-03-15
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-04-04
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-04-04
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-04-05
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-02
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-31
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-06-08
CPDIVAC: Examen postérieur à l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-08-09
CPCCHCC: Décision de la CCCBPI — Approuvée pour publication 2024-04-30
-
1803 Ajout de renvois à de nouvelles normes de matériaux et d'installation portant sur la mousse de polyuréthane pulvérisée de faible densité et à alvéoles ouvertes La présente modification proposée ajoute la norme CAN/ULC-S712.1-17, « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts – spécifications relatives au matériau », et la norme CAN/ULC-S712.2-17, « Norme sur l'isolant thermique en mousse de polyuréthane semi-rigide pulvérisée, de faible densité et à alvéoles ouverts – installation », au tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-11
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications techniques 2023-05-31
1210, 1211, 1256
1802 Suppression d'un renvoi à une norme CAN/CGSB désuète La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme CAN/CGSB-93.2-M91, « Bardage, soffites et bordures de toit en aluminium préfini pour bâtiments résidentiels », du tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-11
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-31
2045
1801 Suppression d'un renvoi à une norme CAN/CGSB désuète La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme CAN/CGSB-93.1-M85, « Tôle d'alliage d'aluminium préfinie, pour bâtiments résidentiels », du tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-11
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-31
-
1800 - - - - -
1799 - - - - -
1797 Protection de bâtiments voisins La présente modification proposée étoffe la note explicative A-5.6.1.2. 1) afin de préciser l'intention de la disposition connexe. CNPI20 Div.B 5.6.1. CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-09-07
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-02
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-20
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-03-22
-
1794 Augmentation de la limite de hauteur pour les bâtiments de CBOME du groupe D, d'au plus 12 étages et protégés par gicleurs La présente modification proposée augmente la hauteur physique maximale indiquée à l'alinéa 3.2.2.57. 1)c) à 50 m. CNB20 Div.B 3.2.2.57. CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-29
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-20
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-06-02
1396
1793 Pare-feu dans les vides de construction des murs de bâtiments agricoles La présente modification proposée introduit une méthode de conformité de rechange pour les pare-feu dans les vides de construction des murs de bâtiments agricoles, à condition que certaines exigences soient respectées. CNB20 Div.B 2.2.1.8. CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-31
CPPI: Examen 2022-09-20
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-29
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPMAD: Analyse des commentaires découlant de l'examen public — Recommander de donner suite à la MP telle quelle 2023-05-03
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-08-15
1606
1792 Augmentation de la limite de hauteur pour les bâtiments de CBOME du groupe C, d'au plus 12 étages et protégés par gicleurs La présente modification proposée augmente la hauteur physique maximale indiquée à l'alinéa 3.2.2.48. 1)c) à 50 m. CNB20 Div.B 3.2.2.48. CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-29
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-20
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-06-02
1395
1791 Revêtement combustible et façade sur rue des bâtiments combustibles de moyenne hauteur La présente modification proposée révise les exigences relatives au revêtement combustible et à la façade sur rue des bâtiments combustibles de moyenne hauteur. CNB20 Div.B 3.1.4.8.,
CNB20 Div.B 3.2.2.10.,
CNB20 Div.B 3.2.5.6.
CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-30
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-20
Examen 2022-11-16
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-06-02
1384
1790 Évacuation d'urgence des eaux sur le toit La présente modification proposée fournit des précisions sur les exigences visant les réseaux d'évacuation d'eaux pluviales et traite plus en profondeur de l'utilisation d'un trop-plein d'urgence comme réseau distinct à des points critiques du réseau d'évacuation d'eaux pluviales. CNP20 Div.B 2.4.6.,
CNP20 Div.B 2.4.10.4.
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1430
1787 - - CNB20 Div.B 3.2.3.6. 5) CPPI: Examen — Nouvel examen 2022-05-05
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-22
852
1786 Composants combustibles dans les piscines et les cuves à remous La présente modification proposée ajoute une exemption pour les composants combustibles dans les piscines et les cuves à remous. CNB20 Div.B 3.1.5. CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-04-11
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-05
CPPI: Examen 2022-09-22
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-06-02
1594
1784 Hauteur maximale du seuil des fenêtres servant d'issues La présente modification proposée introduit une hauteur maximale du seuil des fenêtres ouvrantes servant d'issues dans les grands bâtiments agricoles. CNB20 Div.B 2.2.7.6. CPMAD: Ébauche 2022-08-15
CPMAD: Examen 2022-09-29
CPUMÉB: Examen 2022-12-05
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-02
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-20
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-03-22
1603, 1604
1783 - - CNP20 Div.B 2.2.1.3. - 1630
1782 Marquage des réseaux d'évacuation d'eaux pluviales et des réseaux sanitaires d'évacuation La présente modification proposée ajoute des exigences pour le marquage des réseaux d'évacuation d'eaux pluviales et des réseaux sanitaires d'évacuation. CNP20 Div.B 2.2.1.3. CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1629, 1630
1781 - - CNB20 Div.B 3.1.8.3. 4),
CNB20 Div.B 3.1.8.3. 2),
CNB20 Div.B 9.10.9.2. 4)
CPPI: Ébauche 2024-05-06
-
1780 - - CNB20 Div.B 3.8.3.17. CPUMÉB: Ébauche 2022-08-11
1690
1779 - - CNB20 Div.B 9.1.1.1. - -
1778 - - CNB20 Div.B 3.2.4.19. CPUMÉB: Ébauche 2022-08-10
1528
1777 Séparation spatiale et protection des façades La présente modification proposée introduit des exigences en matière de séparation spatiale et de protection des façades pour les bâtiments agricoles. CNB20 Div.B 2.2. CPMAD: Examen 2023-05-02
CPPI: Examen 2023-06-05
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-14
CPPI: Examen 2023-09-14
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1570
1776 Ajout du sous-objectif OH5 aux dispositions pertinentes à la partie 4 du CNPI La présente modification proposée ajoute le sous-objectif OH5 et les énoncés d'intention connexes aux dispositions du CNPI relatives à l'emplacement des sorties des tuyaux d'évent pour les réservoirs de stockage hors sol et souterrains. CNPI20 Div.B 4.3.5.2.,
CNPI20 Div.B 4.3.11.3.
CPMAD: Ébauche 2022-07-26
CPMAD: Examen 2023-08-15
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-03-22
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1818
1775 Valeurs d'aléa sismique pour le calcul des bâtiments visés par la partie 9 - CNB20 Div.B 1.1.3.1.,
CNB20 Div.B Annexe C
CPMPB: Examen 2022-08-10
CPCP: Examen 2022-08-16
CPMPB: Examen 2022-08-16
CPPI: Examen 2022-08-17
CPSMD: Examen 2022-08-18
CPUMÉB: Examen 2022-08-22
CPCS: Examen 2022-08-24
CPICVCAP: Examen 2022-08-25
CPMAD: Examen 2022-08-25
CPEÉ: Examen 2022-09-02
CPMPB: Examen 2022-10-06
CPMPB: Examen 2022-10-24
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPMPB: Examen 2023-07-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-09-25
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-11-06
CPDIVAC: Examen postérieur à l'examen public — Donner suite à la MP 2023-12-05
-
1772 Largeur minimale des escaliers ou des rampes entre les mains courantes La présente modification proposée précise la largeur minimale des escaliers ou des rampes lorsqu'une main courante intermédiaire est exigée. CNB20 Div.B 3.4.6.5. CPUMÉB: Ébauche 2022-06-01
CPUMÉB: Examen 2022-11-09
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-09-13
CPUMÉB: Examen 2023-09-26
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-11-07
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1546
1771 Hauteur d'installation des distributeurs de produits menstruels accessibles La présente modification proposée exige que les distributeurs de produits menstruels, lorsqu'ils sont installés, soient installés dans un endroit accessible de sorte qu'on puisse les atteindre d'une position assise. CNB20 Div.B 3.8.2.8.,
CNB20 Div.B 3.8.3.16.
CPUMÉB: Ébauche 2022-03-01
CPMPB: Examen 2022-06-29
CPUMÉB: Examen 2022-11-09
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-26
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1441
1770 - - CNB20 Div.B 3.2.4. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-11-19
1408
1769 - - CNB20 Div.B 9.34.2.7. CPUMÉB: Ébauche 2021-12-21
CPUMÉB: Examen 2022-05-25
CPMPB: Examen 2022-06-08
CPEÉ: Examen 2022-07-20
CPUMÉB: Examen 2022-11-09
CPUMÉB: Examen 2023-09-26
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-08
CPEÉ: Examen 2024-04-04
CPMPB: Examen — Reportée 2024-04-12
1545
1768 Commandes accessibles pour les avertisseurs manuels d'incendie La présente modification proposée clarifie l'application des exigences relatives aux commandes pour les avertisseurs manuels. CNB20 Div.B 3.2.4.16.,
CNB20 Div.B 3.8.2.6.
CPUMÉB: Examen 2023-03-15
CPMPB: Examen 2023-06-06
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-07
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-02-01
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2024-03-08
1520
1767 Pente des rampes situées hors des parcours sans obstacles La présente modification proposée modifie la pente maximale permise pour les rampes situées hors des parcours sans obstacles afin qu'elles soient plus sécuritaires. CNB20 Div.B 9.8.5.4. CPUMÉB: Ébauche 2022-01-04
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-11
CPUMÉB: Examen 2022-09-28
CPMPB: Examen — Nouvel examen 2022-10-06
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-02-06
CPUMÉB: Examen 2023-05-02
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-07-24
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-08-14
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-12-20
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-08
-
1766 Signalisation de sécurité accessible La présente modification proposée introduit des exigences en matière de signalisation visuelle et tactile pour l'accessibilité et la sécurité des occupants. CNB20 Div.B 3.8.3.9.,
CNB20 Div.B 9.9.11.
CPUMÉB: Ébauche 2022-01-04
CPUMÉB: Examen 2022-11-09
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-02-08
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
1765 Éléments du bâtiment en saillie La présente modification proposée étend à la plupart des parcours les exigences énoncées à la partie 9 concernant les éléments du bâtiment en saillie dans les corridors. CNB20 Div.B 9.5.,
CNB20 Div.B 9.9.5.3.,
CNB20 Div.B 3.3.1.8. 2),
CNB20 Div.B 3.3.1.8. 3)
CPUMÉB: Ébauche 2022-01-04
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-11
CPUMÉB: Examen 2022-09-28
CPMPB: Examen 2022-10-06
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-12-12
CPMPB: Examen — Nouvel examen 2023-01-18
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2023-02-06
CPUMÉB: Examen 2023-05-02
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2024-03-08
685
1764 - - CNB20 Div.B 3.3.1.19.,
CNB20 Div.B 9.8.6.
CPUMÉB: Ébauche 2022-03-01
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-11
CPUMÉB: Examen 2022-09-28
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-12-12
-
1763 Éclairage de sécurité dans les salles de toilettes universelles et les salles de douches universelles La présente modification proposée précise qu'un éclairage de sécurité doit être prévu dans les salles de toilettes universelles et les salles de douches et d'habillage universelles afin d'assurer le même niveau de sécurité que dans les autres salles de toilettes. CNB20 Div.B 3.8.3.13.,
CNB20 Div.B 3.8.3.17.
CPUMÉB: Ébauche 2022-01-04
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-08-11
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPMPB: Examen 2022-10-06
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-09-26
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-03-08
-
1762 Niveaux d'éclairement La présente modification proposée introduit les niveaux minimaux d'éclairement au-dessus des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants ainsi qu'au niveau des commandes et de la signalisation dans les aires communes et fonctionnelles des bâtiments de la partie 9. CNB20 Div.B 3.2.7.1.,
CNB20 Div.B 9.34.2.7.
CPUMÉB: Ébauche 2022-01-04
CPUMÉB: Examen 2022-11-09
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-12-12
CPMPB: Ébauche 2023-01-18
CPUMÉB: Examen 2023-05-02
CPMPB: Examen 2023-05-31
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-06-07
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPUMÉB: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2024-01-09
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-03-08
CPEÉ: Examen 2024-04-04
-
1761 - - - - -
1760 Suppression d'une norme CAN/CGSB désuète La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme CAN/CGSB-51.32-M77, « Membrane de revêtement, perméable à la vapeur d'eau », du tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-24
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1759 Suppression d'une norme CAN/CGSB désuète La présente modification proposée supprime le renvoi à la norme CAN/CGSB-11.3-M87, « Panneaux de fibres durs », du tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-24
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1758 Pare-vapeur et mise en oeuvre La présente modification proposée met à jour la note A-5.5.1.2. 1) afin de présenter une analyse rationnelle pour la détermination du degré de perméance et de l'emplacement des pare-vapeur. CNB20 Div.B 5.5.1.2. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-24
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1757 Installation de fenêtrage en situation d'exposition élevée La présente modification proposée ajoute la norme CSA A440.6:2020, « Installation de fenestration en situation d'exposition élevée », à la note A-5.9.2.3. 1). CNB20 Div.B 5.9.2.3. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-04-19
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1756 Clarification des exigences relatives aux fenêtrages La présente modification proposée élimine le dédoublement des exigences dans les sous-sections 5.9.2. et 5.9.3. et fournit des directives concernant l'évaluation de la condensation des autres fenêtrages. CNB20 Div.B 5.9.2.,
CNB20 Div.B 5.9.3.
CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-01-20
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1755 Exigences relatives à l'installation des systèmes SIEEF La présente modification proposée ajoute dans le corps du CNB un renvoi à la norme CAN/ULC-S716.2:2019, qui traite de l'installation des systèmes SIEEF et qui est actuellement mentionnée dans une note explicative. CNB20 Div.B 5.9.4. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-09-23
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
1489
1754 Exigences de résistance au vent des toits végétalisés La présente modification proposée introduit une disposition exigeant la mise à l'essai de la résistance dynamique à l'arrachement sous l'action du vent et de la résistance à l'écoulement du vent des toits végétalisés conformément à la norme CAN/CSA-A123.24:21. CNB20 Div.B 5.2.2.2. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-06-21
CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-04-15
1151
1752 Exigences relatives aux sièges, aux allées et aux garde-corps dans les établissements de réunion La présente modification proposée met à jour les exigences du CNB relatives aux configurations de sièges fixes, aux allées et aux garde-corps dans les établissements de réunion au lieu de renvoyer à des dispositions précises de la norme NFPA 101. CNB20 Div.B 3.3.1.18. 2),
CNB20 Div.B 3.3.2.
CPUMÉB: Ébauche 2022-01-03
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-10
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-24
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-04-14
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-25
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-03-15
-
1751 Exigences relatives aux sièges non fixes dans les établissements de réunion La présente modification proposée met à jour les exigences du CNPI relatives aux sièges non fixes dans les établissements de réunion et introduit une note explicative concernant les espaces sans sièges dans les établissements de réunion. CNPI20 Div.B 2.7.1.5. CPUMÉB: Ébauche 2022-01-03
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-24
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-04-14
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-25
CPUMÉB: Analyse des commentaires découlant de l'examen public — Recommander le retrait 2023-01-24
-
1750 Clarification sur l'identification des salles de toilettes selon le sexe La présente modification proposée à la note A-3.7.2.2. 1) clarifie l'exigence du CNB relative au nombre minimal de toilettes dans les bâtiments ainsi que la façon dont le CNB traite l'identification des salles de toilettes selon le sexe. CNB20 Div.B 3.7.2.2. CPUMÉB: Ébauche 2022-02-01
CPUMÉB: Examen 2022-04-20
CPMPB: Examen 2022-05-03
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-25
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-31
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-11-09
1431
1749 Réseaux de communication phonique – Normes incorporées par renvoi concernant l'intelligibilité La présente modification proposée met à jour la note A-3.2.4.22. 1)b) portant sur l'intelligibilité des messages d'alarme en supprimant les renvois à des normes qui ne sont pas pertinentes pour l'exigence. CNB20 Div.B 3.2.4.22. CPUMÉB: Ébauche 2022-02-01
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-04-20
CPMPB: Examen 2022-05-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-31
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications techniques 2023-11-09
-
1748 - - - - -
1746 Ajout d'une précision sur les éléments de maçonnerie et harmonisation de la terminologie reliée à la maçonnerie La présente modification proposée ajoute une précision sur les éléments de maçonnerie. À des fins d'harmonisation, elle remplace également, dans le NBC seulement, le terme « core » par le terme « cell » lorsqu'il est question de maçonnerie en blocs de béton et de maçonnerie en briques à la section 9.36. de la division B. CNB20 Div.B 9.36.2.5. 5),
CNB20 Div.B 9.36.2.8. 1)
CPEÉ: Ébauche 2022-06-23
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-07-19
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-27
1153
1733 Systèmes de récupération de l'énergie La présente modification proposée supprime l'utilisation redondante du coefficient de 50 % au paragraphe 5.2.10.1. 4). CNEB20 Div.B 5.2.10.1. 4) CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-30
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-04-17
1450
1732 Valeurs manquantes de degrés-jours sous 15 °C La présente modification proposée ajoute des valeurs manquantes au tableau C-1 dans la colonne intitulée « Degrés-jours sous 15 °C ». CNEB20 Div.B Annexe C CPEÉ: Examen 2022-05-30
CPSMD: Examen 2022-10-10
CPCP: Examen 2022-10-20
CPICVCAP: Examen 2022-10-25
CPMPB: Examen 2022-10-27
CPPI: Examen 2023-01-08
CPMAD: Examen 2023-01-08
CPUMÉB: Examen 2023-01-08
CPCS: Examen 2023-02-01
CPEÉ: Examen 2023-04-03
CPDIVAC: Examen 2023-06-08
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
-
1731 Protection du réseau d'alimentation en eau potable La présente modification proposée ajoute un renvoi à la norme CSA B214:21, « Code d'installation des systèmes de chauffage hydronique ». CNP20 Div.B 2.6.2. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-26
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-26
CPICVCAP: Examen 2024-02-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1081
1730 - - CNP20 Div.B 2.3.6.1. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-26
CPICVCAP: Examen — Retirée 2022-07-29
1635
1729 Raccords mécaniques La présente modification proposée ajoute des exigences relatives aux raccords mécaniques pour les tuyaux à extrémités lisses des canalisations sous pression en incorporant par renvoi la norme ANSI/AWWA C227-17, « Bolted, Split-Sleeve Couplings ». CNP20 Div.B 2.2.10.4. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-26
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1449
1727 Réservoirs de neutralisation La présente modification proposée enlève la dilution comme méthode acceptable de traitement des eaux usées contenant des substances corrosives ou acides pour mieux protéger l'environnement et l'infrastructure de la plomberie. CNP20 Div.B 2.4.4.4. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-26
CPICVCAP: Examen — Nouvel examen 2022-06-29
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-09-01
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1628
1725 Caractéristiques de performance sous charge partielle La présente modification proposée met à jour les courbes de performance sous charge partielle applicables aux chaudières et aux générateurs d'air chaud. CNEB20 Div.B 8.4.5.2.,
CNEB20 Div.B 8.4.5.3.
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-07-16
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-04-03
954
1724 Domaine d'application des exigences en matière d'éclairage La présente modification proposée étend le domaine d'application de la partie 4 du CNÉB à l'éclairage situé dans les aires entourant le bâtiment, que l'éclairage soit ou non raccordé au réseau d'alimentation électrique du bâtiment. CNEB20 Div.B 4.1.1.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-08-29
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-12
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
841
1723 Registres motorisés La présente modification proposée introduit une disposition exigeant l'isolation des registres motorisés. CNEB20 Div.B 5.2.4.2. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-03-31
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-04-03
897
1721 Utilisation du terme défini « usage » dans la division C du CNÉB La présente modification proposée retire le terme défini « usage » des dispositions de la division C du CNÉB où son utilisation pourrait entraîner de la confusion. CNEB20 Div.C 2.2.1.1. 2),
CNEB20 Div.C 2.2.2.1. 2)
CPEÉ: Examen 2022-05-09
CPSMD: Examen 2022-06-06
CPUMÉB: Examen 2022-06-20
CPCP: Examen 2022-06-21
CPCS: Examen 2022-06-28
CPMAD: Examen 2022-06-28
CPICVCAP: Examen 2022-06-29
CPMPB: Examen 2022-06-29
CPPI: Examen 2022-07-26
CPEÉ: Examen 2022-10-31
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1390, 1668, 1708
1716 Protection de l'eau potable contre la contamination chimique La présente modification proposée ajoute des renvois à la norme NSF/ANSI/CAN 61-2020, « Composants du système d'eau potable – Effets sur la santé », aux fins de la protection de l'eau potable contre la contamination chimique. CNP20 Div.B 2.2.6.10.,
CNP20 Div.B 2.2.6.11.,
CNP20 Div.B 2.2.6.12.,
CNP20 Div.B 2.2.6.13.,
CNP20 Div.B 2.2.6.14.,
CNP20 Div.B 2.2.7.1.,
CNP20 Div.B 2.2.7.2.,
CNP20 Div.B 2.2.7.3.,
CNP20 Div.B 2.2.7.4.,
CNP20 Div.B 2.2.7.6.,
CNP20 Div.B 2.2.7.7.,
CNP20 Div.B 2.2.9.,
CNP20 Div.B 2.2.10.
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-03
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-03-30
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-24
1577
1715 - - CNB20 Div.B 9.32.3.7. 4),
CNB20 Div.B 9.32.3.7. 7),
CNB20 Div.B 9.32.3.11. 1),
CNB20 Div.B 9.5.4.1. 1),
CNB20 Div.B 9.9.5.9. 1),
CNB20 Div.B 9.10.12.4. 5),
CNB20 Div.B 9.10.14.4. 7),
CNB20 Div.B 9.10.17.11. 1),
CNB20 Div.B 9.23.15.2. 4),
CNB20 Div.B 9.32.3.3. 10),
CNB20 Div.B 9.33.6.10. 2),
CNB20 Div.B 9.33.6.11. 2),
CNB20 Div.B 9.34.2.2. 1)
CPMPB: Examen 2022-12-08
CPICVCAP: Examen 2023-09-13
CPMPB: Examen — Retirée 2024-02-08
-
1713 Colonnes verticales d'évacuation passive du radon La présente modification proposée ajoute des exigences relatives à l'atténuation du radon par l'utilisation d'une colonne verticale d'évacuation passive du radon dans les logements et les établissements de soins de type résidentiel ayant un mur, un toit ou un plancher en contact avec le sol. CNB20 Div.B 9.13.4. CPMPB: Examen — Nouvel examen 2022-06-08
CPMPB: Examen — Nouvel examen 2023-06-01
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-03
895, 951, 1330
1711 « Largeur libre » et « dégagement horizontal » La présente modification proposée rend cohérente l'utilisation de termes tels que « largeur libre » et « dégagement horizontal » dans le CNB et le CNPI. CNB20 Div.B 3.3.1.9.,
CNB20 Div.B 3.3.2.4.,
CNB20 Div.B 9.5.4.1.,
CNB20 Div.B 9.9.5.2.,
CNPI20 Div.B 2.7.1.5.
CPUMÉB: Ébauche 2022-02-01
CPUMÉB: Examen 2022-04-20
CPMPB: Examen 2022-06-08
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-20
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-06-01
1529
1710 - - CNB20 Div.B 3.1.13.3.,
CNB20 Div.B 3.2.2.21. 1),
CNB20 Div.B 3.3.3.5.,
CNB20 Div.B 3.4.4.4. 8),
CNB20 Div.B 3.8.3.6. 3),
CNB20 Div.B 3.2.6.2. 5),
CNB20 Div.B 3.2.4.20. 9),
CNB20 Div.B 3.2.2.35. 4)
- -
1708 - - CNB20 Div.B 3.8.3.5. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-12-10
1544
1707 Toilette à broyeur La présente modification proposée ajoute la définition d'une « toilette à broyeur » dans le CNP. CNP20 Div.A 1.4.1.2. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-14
CPICVCAP: Examen 2022-05-27
CPSMD: Examen 2022-06-20
CPUMÉB: Examen 2022-06-20
CPCS: Examen 2022-06-28
CPMAD: Examen 2022-06-28
CPEÉ: Examen 2022-07-04
CPCP: Examen 2022-07-05
CPMPB: Examen 2022-09-13
CPPI: Examen 2023-06-02
CPICVCAP: Examen 2023-09-13
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-09-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1706 Définitions de « salle de toilettes » et de termes connexes La présente modification proposée ajoute la définition d'une « salle de toilettes » et clarifie les termes connexes « usage privé » et « usage public » afin d'harmoniser le CNP avec le CNB. CNP20 Div.A 1.4.1.2. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-14
CPICVCAP: Examen 2022-05-27
CPSMD: Examen 2022-06-20
CPUMÉB: Examen 2022-06-20
CPCS: Examen 2022-06-28
CPMAD: Examen 2022-06-28
CPEÉ: Examen 2022-07-04
CPCP: Examen 2022-07-05
CPMPB: Examen 2022-12-08
CPPI: Examen 2023-06-02
CPICVCAP: Examen 2023-09-13
CPMPB: Examen 2023-12-08
CPMPB: Examen 2024-02-08
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2024-03-15
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
-
1705 - - CNB20 Div.B 3.8.3.15.,
CNB20 Div.B 3.8.3.12.
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-12-10
-
1703 Pose de plaques de plâtre sur des coffrages à béton isolants pour murs plats - CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-10-26
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
-
1701 - - CNB20 Div.B 9.10.14.4.,
CNB20 Div.B 9.10.15.4.
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-04-15
CPPI: Examen 2021-10-27
1183
1700 - - CNB20 Div.B 3.2.4.10. 1) CPUMÉB: Ébauche 2021-10-06
CPPI: Examen — Retirée 2021-10-26
-
1699 Activation des registres de contrôle de la fumée par les détecteurs de fumée La présente modification proposée ajoute la note A-3.1.8.11. 3) pour préciser que l'activation d'un registre de contrôle de la fumée ou d'un registre coupe-feu/registre de contrôle de la fumée combiné par un détecteur de fumée n'exige pas nécessairement que ce dispositif fasse partie d'un système d'alarme incendie lorsque ce système n'est pas exigé par ailleurs par le CNB. CNB20 Div.B 3.1.8.11. 3) CPUMÉB: Ébauche 2021-10-06
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-10-26
CPUMÉB: Examen 2022-04-20
CPPI: Examen 2022-06-14
CPMPB: Examen 2022-09-13
CPPI: Examen 2022-09-20
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-07-17
-
1698 Ajout d'un renvoi aux dispositions relatives à la protection par coupe-feu des pénétrations techniques permises La présente modification proposée introduit un renvoi à la sous-section 3.1.9. afin de préciser que les pénétrations techniques permises au paragraphe 3.2.4.2. 4) doivent être protégées par coupe-feu conformément à cette sous-section. CNB20 Div.B 3.2.4.2. CPUMÉB: Ébauche 2021-10-06
CPPI: Examen 2021-10-26
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-04-20
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-03-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-03-15
1126
1697 - - CNB20 Div.B 9.10.18.6. 1) CPPI: Ébauche 2021-10-06
CPPI: Examen 2021-10-26
1126
1696 - - CNP20 Div.B 2.4.3.6. CPICVCAP: Ébauche 2021-09-27
1420
1695 - - CNP20 Div.B 2.5.6.2. - 1102
1694 - - CNP20 Div.B 2.6.2.9. CPICVCAP: Ébauche 2021-09-27
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-18
CPICVCAP: Examen — Retirée 2022-10-25
1220
1693 Support de la tuyauterie d'allure horizontale La présente modification proposée introduit l'espacement horizontal des supports pour la tuyauterie en PVC à paroi pleine. CNP20 Div.B 2.3.4.5. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-08-17
CPICVCAP: Examen — Nouvel examen 2021-09-29
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-10-25
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1281, 1483
1692 Tuyauterie de petit diamètre dans les réseaux d'évacuation de condensats La présente modification proposée introduit des exigences relatives aux réseaux d'évacuation de condensats desservant des installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air. CNP20 Div.B 2.2.5.,
CNP20 Div.B 2.4.1.1.,
CNP20 Div.B 2.4.2.1.,
CNP20 Div.B 2.4.2.3.,
CNP20 Div.B 2.4.3.,
CNP20 Div.B 2.4.5.,
CNP20 Div.B 2.4.9.
CPICVCAP: Ébauche 2021-09-08
CPICVCAP: Examen — Nouvel examen 2022-05-27
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-29
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1691 Sorties des tuyaux d'évent des réservoirs de stockage souterrains La présente modification proposée introduit une exigence supplémentaire relative aux sorties des tuyaux d'évent des réservoirs de stockage souterrains de liquides combustibles, afin d'assurer la cohérence avec les exigences relatives aux réservoirs de stockage hors sol. CNPI20 Div.B 4.3.11.3. 2) CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-09-08
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-09-29
CPMAD: Analyse des commentaires découlant de l'examen public — Recommander de donner suite à la MP telle quelle 2023-01-18
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-02
-
1690 Évacuation de condensats La présente modification proposée introduit le terme défini « réseau d'évacuation de condensats » dans le CNP et revoit la définition des termes « eaux nettes » et « réseau d'évacuation » pour inclure l'évacuation des condensats. CNP20 Div.A 1.4.1.2. CPICVCAP: Ébauche 2021-09-08
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-03
CPICVCAP: Examen 2022-05-27
CPMAD: Examen 2022-08-08
CPPI: Examen 2022-08-08
CPSMD: Examen 2022-08-26
CPMPB: Examen 2022-09-13
CPUMÉB: Examen 2022-10-17
CPCP: Examen 2022-10-20
CPCS: Examen 2022-10-24
CPICVCAP: Examen 2022-10-25
CPEÉ: Examen 2022-10-31
CPICVCAP: Examen 2023-02-24
CPICVCAP: Examen 2023-09-13
CPDIVAC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-10-16
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
-
1685 - - CNB20 Div.B 3.2.3.8. Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-04-12
CPPI: Examen 2021-05-06
-
1684 - - CNB20 Div.B 3.2.3.7. 3),
CNB20 Div.B 3.2.3.7. 4)
CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-05-07
CPPI: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2021-05-13
-
1683 Terminaison des évents de sécurité des enceintes de confinement secondaire dans les réservoirs de stockage à paroi double La présente modification proposée introduit une exception au paragraphe 4.3.5.2. 3) pour les évents de sécurité reliés à l'enceinte de confinement secondaire d'un réservoir de stockage à paroi double. CNPI20 Div.B 4.3.5.2. CPMAD: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-05-03
CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-05-11
CPMAD: Analyse des commentaires découlant de l'examen public — Recommander de donner suite à la MP telle quelle 2023-01-18
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-02
1538
1681 - - CNB20 Div.B 3.1.2.1. 1),
CNPI20 Div.B 4.10.2.1.
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-04-17
CPPI: Examen — Nouvel examen 2021-05-13
1208
1680 Valeurs des tableaux de séparation spatiale La présente modification proposée corrige des erreurs contenues dans les tableaux 3.2.3.1.-C à -E (tableaux de séparation spatiale) et introduit l'équation ayant servi à calculer les valeurs. CNB20 Div.B 3.2.3.1. Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-04-15
CPPI: Examen — Nouvel examen 2021-05-13
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-10-27
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPPI: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
1183
1679 Clarification des exigences de protection contre l'incendie applicables aux bâtiments de stockage libre-service La présente modification proposée ajoute la mention des « bâtiments de stockage libre-service » au paragraphe 9.10.1.3. 1) afin de préciser que les exigences applicables de protection contre l'incendie sont énoncées à la partie 3 de la division B du CNB 2020. CNB20 Div.B 9.10.1.3. 1),
CNB20 Div.B 9.1.1.1.
CPMPB: Ébauche 2021-04-14
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-04-13
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-05-31
1319
1677 Précisions sur l'utilisation des poteaux de 38 mm × 140 mm La présente modification proposée révise le tableau 9.23.10.1. afin de préciser que des poteaux de 38 mm × 140 mm espacés de 400 mm peuvent être utilisés dans des murs extérieurs lorsque ceux-ci ne supportent qu'un toit ou un toit plus étage. CNB20 Div.B 9.23.10.1. Tableau CPMPB: Ébauche 2021-04-07
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-04-13
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-31
1302
1671 Définition du terme « système » La présente modification proposée introduit une définition du terme « système » dans la partie 5 du CNÉB. CNEB20 Div.B 5.1.1.4. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-03-31
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-04-17
1271
1666 - - CNB20 Div.B 9.36. - -
1664 Option relative à l'isolant sous des conduits (bâtiments préfabriqués) La modification proposée met à jour le paragraphe 9.36.2.11. 6) afin de fournir une solution de rechange à l'exigence actuelle visant la résistance thermique effective pour l'isolant sous des conduits principaux installés en-dessous d'une ossature de plancher isolé dans des bâtiments préfabriqués. CNB20 Div.B 9.36.2.11. CPEÉ: Ébauche 2021-01-13
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-02-27
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
811
1662 Programmation des commandes de l'éclairage extérieur La présente modification proposée introduit une exigence de programmation qui réduit ou coupe l'alimentation de l'éclairage extérieur des bâtiments après une occupation quotidienne normale ou après minuit. CNEB20 Div.B 4.2.4.1. CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-03-31
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-05-12
1406
1660 Conversion approximative – Largeur de trait exigée pour l'affichage La présente modification proposée porte sur la conversion approximative de la largeur de trait exigée pour l'affichage et s'applique seulement à la version anglaise du CNPI, le NFC. Elle s'inscrit dans un ensemble plus vaste de modifications portant sur la conversion approximative des dimensions dans le NFC et le CNPI. CNPI20 Div.B 2.7.1.4. CPUMÉB: Ébauche 2021-01-05
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-11-24
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-03-15
-
1657 Terminologie reliée à la maçonnerie et remplacement de valeurs nominales dans le tableau A-9.36.2.4. 1)-D La présente modification proposée remplace, au tableau A-9.36.2.4. 1)-D, les valeurs nominales d'épaisseur et de masse volumique des briques de revêtement par des valeurs réelles. Elle remplace également, dans le NBC seulement, le terme « core » par le terme « cell » dans ce même tableau. CNB20 Div.B 9.36.2.4. 1) CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-30
CPMPB: Examen 2022-06-29
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-27
1153
1653 Utilisation du terme « niveau moyen du sol » dans le CNÉB La présente modification proposée clarifie la note A-3.2.3.2. 1) en utilisant « niveau du sol » plutôt que « niveau moyen du sol » pour faire référence au niveau du sol fini. CNEB20 Div.B 3.2.3.2. 1) CPEÉ: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2023-02-27
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1391
1651 Utilisation du terme défini « usage » dans le CNÉB La présente modification proposée retire le terme défini « usage » des dispositions où son utilisation pourrait entraîner de la confusion. CNEB20 Div.B 4.1.1.2. 2),
CNEB20 Div.B 5.1.1.2. 2)
CPEÉ: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-03-31
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-04-30
1390, 1668, 1708
1650 Définition du terme « puissance de l'éclairage intérieur installé » La présente modification proposée supprime la mention des unités dans la définition du terme « puissance de l'éclairage intérieur installé ». CNEB20 Div.A 1.4.1.2. CPEÉ: Examen 2022-05-30
CPSMD: Examen 2022-06-20
CPUMÉB: Examen 2022-06-20
CPCS: Examen 2022-06-28
CPMAD: Examen 2022-06-28
CPICVCAP: Examen 2022-06-29
CPMPB: Examen 2022-06-29
CPCP: Examen 2022-07-05
CPPI: Examen 2022-07-06
CPCE: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-08-25
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-03-02
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-03-15
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-04-06
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-31
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-06-08
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-06-15
CPMPB: Examen 2023-06-28
CPCS: Examen 2023-07-20
CPDIVAC: Examen postérieur à l'examen public — Donner suite à la MP 2023-08-09
1324
1644 - - CNB20 Div.B 9.9.5.3. 1),
CNB20 Div.B 9.8.7.3. 1),
CNB20 Div.B 9.8.7.3. 2)
CPUMÉB: Ébauche 2020-02-04
1528
1638 - - CNB20 Div.B 3.2.7.10. 7) CPUMÉB: Ébauche 2019-10-01
CPUMÉB: Examen 2022-05-25
CPMPB: Examen 2022-06-08
CPUMÉB: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2022-06-20
1407
1589 - - CNB20 Div.B 3.3.1.20. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-05-07
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Nouvel examen 2019-06-18
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-11
-
1585 - - CNB20 Div.B 3.4.6.5. CPUMÉB: Ébauche 2019-04-29
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-05-07
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-11-07
-
1583 - - CNB20 Div.B 3.8.2.5.,
CNB20 Div.B 3.8.3.
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-04-29
CPUMÉB: Examen — Nouvel examen 2019-05-29
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Nouvel examen 2019-06-18
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-11
-
1582 Barres d'appui dans les baignoires et les douches La présente modification proposée introduit une exigence relative à l'installation de barres d'appui dans toutes les baignoires et les douches. CNB20 Div.B 9.31.1.,
CNB20 Div.B 9.31.2.
CPMPB: Examen 2019-05-22
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-06-25
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2020-09-03
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-25
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-14
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-29
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-04-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-05-05
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2021-05-11
235, 994
1581 Barres d'appui destinées aux baignoires et aux douches La présente modification proposée introduit des exigences relatives à l'installation de barres d'appui destinées aux baignoires et aux douches. CNB20 Div.B 3.7.2. CPMPB: Examen 2019-05-22
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-29
CPMPB: Examen 2019-06-25
CPUMÉB: Examen 2019-06-25
CPUMÉB: Examen 2019-07-16
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-29
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-12
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2020-09-03
CPMPB: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-25
CPMPB: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-10
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-15
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-29
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-04-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2021-05-05
235, 994
1578 - - CNB20 Div.B 9.8.4. - 1232
1575 - - CNB20 Div.A 1.4.1.2.,
CNB20 Div.A 2.1.1.2. 5),
CNB20 Div.A 2.2.1.1. 1)
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-04-24
CPUMÉB: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2019-05-30
CPCE: Examen — Révisions et errata (sans examen public) 2019-07-11
CPCE: Examen — Nouvel examen 2019-12-13
CPCE: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2021-07-21
-
1572 - - CNB20 Div.B 3.3.1.19. CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-05-07
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Nouvel examen 2019-06-18
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-11-07
-
1571 Indicateurs tactiles d'orientation La présente modification proposée introduit des dispositions relatives aux indicateurs tactiles d'orientation, y compris une exigence de conception. CNB20 Div.B 3.8.2.10.,
CNB20 Div.B 3.3.1.19.,
CNB20 Div.B 3.8.3.9.
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-05-07
CPUMÉB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-06-12
CPUMÉB: Examen — Nouvel examen 2019-06-18
CPUMÉB: Examen 2022-05-25
CPMPB: Examen 2022-06-08
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-20
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-31
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-11-09
-
1507 - - CNP20 Div.B 2.4.7. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
1227
1483 Introduction d'une nouvelle norme sur les panneaux asphaltiques La présente modification proposée ajoute la norme CAN/CSA-A123.25-18, « Panneaux asphaltiques pour couverture », au tableau 5.9.1.1. CNB20 Div.B 5.9.1.1. CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-12
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-13
1272
1476 Essais relatifs à la protection des isolants en mousse plastique La présente modification proposée met à jour les renvois existants aux méthodes d'essai relatives à l'évaluation des barrières thermiques des isolants en mousse plastique et ajoute des renvois à la norme CAN/ULC-S145:2018, « Méthode d'essai normalisée pour l'évaluation des revêtements protecteurs des isolations à la mousse plastique – Essai dans une pièce en vraie grandeur ». CNB20 Div.B 3.1.4.2. 1),
CNB20 Div.B 3.1.5.15.
CPPI: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2019-02-15
CPPI: Examen — Reportée 2019-04-02
CPPI: Examen 2022-05-05
CPPI: Examen 2022-08-12
CPPI: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-20
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2023-05-18
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications techniques 2023-06-02
943, 944, 1071
1475 Résistance aux charges latérales La présente modification proposée met à jour les dispositions de la partie 9 visant la résistance aux charges latérales dues aux séismes et au vent. Elle donne suite à l'augmentation des valeurs d'aléa sismique touchant de nombreuses localités canadiennes en remplaçant Sa(0,2) par le paramètre de calcul parasismique, Smax, et en définissant de nouveaux types de murs à ossature de bois. CNB20 Div.B 9.4.1.1.,
CNB20 Div.B 9.4.2.,
CNB20 Div.B 9.20.1.,
CNB20 Div.B 9.23.1.1.,
CNB20 Div.B 9.23.2.,
CNB20 Div.B 9.23.3.1.,
CNB20 Div.B 9.23.3.4.,
CNB20 Div.B 9.23.3.5.,
CNB20 Div.B 9.23.6.1.,
CNB20 Div.B 9.23.11.4.,
CNB20 Div.B 9.23.13.,
CNB20 Div.B 9.23.16.1.,
CNB20 Div.B 9.23.16.5.,
CNB20 Div.B 9.31.6.2. 3),
CNB20 Div.B 9.33.4.7. 2)
CPMPB: Examen 2019-05-24
CPMPB: Examen 2019-08-07
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-09-12
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-01-28
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-02-17
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-31
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2021-05-11
CPMPB: Examen — Nouvel examen 2022-07-26
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-08-10
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-06-01
CPMPB: Examen 2023-07-26
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-09-25
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2023-11-06
-
1470 - - CNB20 Div.B 9.14.5.,
CNEB20 Div.B 8.4.5.1.
CPMPB: Examen — Reportée 2019-05-23
CPICVCAP: Examen 2023-03-13
-
1467 Introduction d'une nouvelle norme sur les panneaux asphaltiques La présente modification proposée introduit la norme CSA A123.25:18, « Panneaux asphaltiques pour couverture », au tableau 9.26.2.1.-B. CNB20 Div.B 9.26.2.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-13
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1270
1464 - - CNB20 Div.B 9.23.2. - 508
1440 Distance limitative et intervention du service d'incendie La présente modification proposée précise que les endroits bénéficiant de l'exemption d'être protégés par gicleurs conformément aux normes incorporées par renvoi à l'article 3.2.5.12. ne sont en fait pas exemptés dans le contexte de l'application de l'article 9.10.15.3. si ces endroits sont adjacents à la façade de rayonnement. CNB20 Div.B 9.10.15.3. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-24
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2020-12-16
-
1432 Mains courantes requises pour les escaliers desservant un seul logement ou une maison comportant un logement accessoire La présente modification proposée harmonise le nombre de mains courantes requises pour les rampes et escaliers intérieurs et extérieurs desservant un seul logement ou une maison abritant un logement accessoire. CNB20 Div.B 9.8.7.1. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-25
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2020-08-12
-
1429 - - CNB20 Div.B 9.8.7.5. - 966, 1328
1427 Remplacement d'une norme désuète de l'ONGC La présente modification proposée remplace la norme CAN/CGSB-1.501-M89, « Méthode de détermination de la perméance des panneaux muraux revêtus », par la norme ASTM D1653-13, « Standard Test Methods for Water Vapor Transmission of Organic Coating Films », dans la partie 9 du CNB. CNB20 Div.B 9.13.2.2.,
CNB20 Div.B 9.25.4.2.
CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-13
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1238, 1305
1426 Remplacement d'une norme désuète de l'ONGC La présente modification proposée remplace le renvoi à la norme CAN/CGSB-1.501-M89, « Méthode de détermination de la perméance des panneaux muraux revêtus », par un renvoi à la norme ASTM D1653-13, « Standard Test Methods for Water Vapor Transmission of Organic Coating Films », en ce qui a trait aux essais de perméance à la vapeur d'eau des enduits. CNB20 Div.B 5.5.1.2.,
CNB20 Div.B 5.9.1.1.
CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2020-07-22
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-02-13
1238, 1305
1393 - - CNP20 Div.A 1.4.1.2. - 1063
1390 Diamètre des tuyaux d'évacuation desservant des toilettes La présente modification proposée supprime les paragraphes 2.4.9.2. 2) et 3), qui établissent le diamètre minimal des branchements d'évacuation et des collecteurs principaux ainsi que celui des colonnes de chute, respectivement. CNP20 Div.B 2.4.9.2. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2020-05-12
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-15
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-21
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-07-06
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-01-19
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-09-13
1242
1389 Emplacement des tuyaux d'évacuation La présente modification proposée exige qu’un tuyau d’évacuation raccordé directement à de multiples tubulures de sortie ou à un tuyau de vidange soit situé à l’intérieur d’une seule pièce ou suite. CNP20 Div.B 2.4.2.3. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-04-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2020-05-12
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-15
Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-03-21
CPICVCAP: Examen — Retirée 2022-09-28
1187
1381 - - CNP20 Div.B 2.4.6.3. CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2018-09-12
1023
1377 Introduction d'exigences relatives aux séparateurs d'huile La présente modification proposée ajoute au CNP des exigences relatives aux séparateurs d'huile en y introduisant un renvoi à la norme CAN/ULC-S656-14, « Norme sur les séparateurs huile-eau ». CNP20 Div.B 2.2.3.2. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-05-26
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-06-29
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-03-07
955
1371 Soupapes de décharge La présente modification proposée ajoute l'exigence que des tuyaux d'évacuation soient raccordés aux soupapes de décharge des réservoirs d'eau chaude. CNP20 Div.B 2.6.1.7. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-01-14
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-05-27
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2023-02-24
1117
1370 Diamètre des tuyaux d'évacuation des eaux pluviales La présente modification proposée élargit les exigences déjà en place pour le diamètre des tuyaux d'évacuation d'eaux usées aux tuyaux d'évacuation des eaux pluviales. CNP20 Div.B 2.4.9.1. CPICVCAP: Ébauche 2019-02-28
CPICVCAP: Examen — Nouvel examen 2021-09-29
CPICVCAP: Examen 2023-10-12
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
1115, 1823
1367 - - - CPICVCAP: Ébauche 2018-07-16
1099
1353 Emplacement des matériaux à faible perméance La présente modification proposée précise l'application du tableau 9.25.5.2. CNB20 Div.B 9.25.5.2. CPMPB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-05-23
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-08
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2020-07-20
-
1341 Surfaces surélevées protégées par un garde-corps La modification proposée précise l'intention du CNB à l'égard des surfaces qui doivent être protégées par un garde-corps. CNB20 Div.B 3.3.1.18. 1),
CNB20 Div.B 3.4.6.6. 1)
CPUMÉB: Ébauche 2018-05-16
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-06-06
Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2018-11-06
CPUMÉB: Examen — Reportée 2019-06-11
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2022-04-20
1085
1332 Remplacement et ajout de normes dans le tableau 5.9.1.1. La présente modification proposée remplace la norme CAN/CGSB-41.24-95, « Bardages, soffites et bordures de toit en vinyle rigide », par les normes ASTM D3679-17, « Standard Specification for Rigid Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Siding », et ASTM D4477-16, « Standard Specification for Rigid (Unplasticized) Poly(Vinyl Chloride) (PVC) Soffit », dans le tableau 5.9.1.1. Elle ajoute également à ce tableau les normes ASTM D7254-17, « Standard Specification for Polypropylene (PP) Siding », et ASTM D7793-17, « Standard Specification for Insulated Vinyl Siding ». CNB20 Div.B 5.9.1.1. Tableau CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2018-04-20
Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2018-11-06
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2019-04-12
CPSMD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-05-31
CPCCHCC: Examen — Recommandée pour l'examen public 2023-08-17
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Donner suite à la MP telle quelle 2024-04-15
2036
1299 - - CNPI20 Div.B 2.1.3.3.,
CNB20 Div.B 9.10.19.4.
Ébauche 2022-05-02
CPUMÉB: Examen 2024-04-05
1216
1237 - - CNB20 Div.B 9.8.7.5. - -
1233 - - CNB20 Div.B 9.8.7.5. - -
1141 - - CNB20 Div.B 9.10.15.1. CPMPB: Examen — Reportée 2018-07-09
CPMPB: Examen — Reportée 2019-05-24
-
1077 Inspection, mise à l’essai et entretien La modification proposée précise que les bornes d’incendie municipales doivent respecter les exigences d’inspection, de mise à l’essai et d’entretien conformément au paragraphe 6.4.1.1. 1) de la division B du CNPI. CNPI20 Div.B 6.4.1.1. CPMAD: Examen — Recommandée pour l'examen public 2017-05-16
Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2017-10-26
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Reporter 2018-05-28
1043
992 Norme portant sur les supports muraux pour les toilettes La présente modification proposée introduit un renvoi à une norme portant sur les supports muraux pour les toilettes. CNP20 Div.B 2.2.2. CPICVCAP: Ébauche 2016-07-29
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2016-08-11
CPICVCAP: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2022-02-15
CPICVCAP: Examen — Recommandée pour l'examen public 2022-09-28
CPCCHCC: Examen préalable à l'examen public — Donner suite à la MP 2024-01-25
976
855 - - CNB20 Div.B 9.10.15. - -
854 - - CNB20 Div.B 9.10.15. - -
853 - - CNB20 Div.B 9.10.15. - -
851 - - CNB20 Div.B 9.9.9.1. - -
805 - - CNB20 Div.B 9.29.5.1. 2),
CNB20 Div.B 9.10.9.2. 5),
CNB20 Div.B 9.10.12.4. 3),
CNB20 Div.B 9.10.14.5. 8),
CNB20 Div.B 9.10.14.5. 12),
CNB20 Div.B 9.10.15.5. 7),
CNB20 Div.B 9.10.15.5. 11)
CPMPB: Élaboration par le groupe d'étude ou le groupe de travail 2013-10-21
CPMPB: Examen — Reportée 2013-11-20
CPPI: Examen 2014-04-29
-
741 Renseignements exigés sur les dessins de la structure La présente modification proposée supprime le renvoi au revêtement extérieur dans le paragraphe 1) et ajoute un nouveau paragraphe qui s’applique aux dessins de la structure des éléments structuraux secondaires. CNB20 Div.C 2.2.4.3. CPCS: Examen 2013-04-05
CPCS: Examen 2019-03-18
CPSMD: Examen 2019-04-12
CPCE: Examen — Nouvel examen 2019-07-11
CPCS: Examen 2019-07-24
CPCE: Examen — Recommandée pour l'examen public 2019-08-06
CPCS: Analyse des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-20
CPSMD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-04-30
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPEÉ: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-11
CPMAD: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-12
CPPI: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-05-14
CPICVCAP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-11
CPCP: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-15
CPMPB: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-06-26
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2020-07-20
CPCE: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-03-10
CPCS: Examen des commentaires découlant de l'examen public 2021-05-20
CPCE: Examen — Nouvel examen 2021-05-21
-
514 - - CNB20 Div.B 9.10.3.1. CPMPB: Examen 2013-04-23
-
456 - - CNPI20 Div.A 1.1.,
CNPI20 Div.A 1.4.1.2.
CPMAD: Ébauche 2013-04-17
CPMAD: Ébauche 2014-04-07
Examen — Reportée 2020-03-27
-
361 Limites dimensionnelles applicables aux limons à crémaillère La présente modification proposée limite les dimensions des ouvertures triangulaires formées par les contremarches, les marches et l'élément inférieur d'un garde-corps exigé. CNB20 Div.B 3.4.6.6. CPUMÉB: Examen 2012-12-05
CPUMÉB: Examen — Recommandée pour l'examen public 2021-11-24
CPMPB: Examen 2022-04-13
CPUMÉB: Examen des commentaires découlant de l'examen public — Procéder à des modifications rédactionnelles 2023-11-09
-
350 - - CNB20 Div.B 3.4.6.1. 1) CPUMÉB: Examen — Reportée 2012-12-05
CPUMÉB: Examen — Reportée 2015-02-19
-
311 - - CNB20 Div.B 3.1.8.13.,
CNB20 Div.B 9.10.13.10.
CPPI: Ébauche 2013-04-23
357
164 - - CNPI20 Div.B 5.3.1. CPMAD: Examen — Reportée 2012-06-13
CPMAD: Examen — Reportée 2016-10-18
674