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Sujet :
Réseaux d'évacuation
Titre :
Tuyauterie de petit diamètre dans les réseaux d'évacuation de condensats
Description :
La présente modification proposée introduit des exigences relatives aux réseaux d'évacuation de condensats desservant des installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air.
La présente modification pourrait avoir une incidence sur les éléments suivants :

Problème

À l'heure actuelle, le Code national de la plomberie – Canada (CNP) 2020 ne permet pas une tuyauterie de type DWV de petit diamètre pour l'évacuation des réseaux de condensats. Par conséquent, les utilisateurs du CNP ne peuvent pas utiliser une tuyauterie ayant un diamètre nominal de tuyau (DN) inférieur à 1 1/4, sauf dans le cas d'un raccordement à une toilette à broyeur. De plus, cette situation fait en sorte qu'il est impossible de suivre les instructions du fabricant, lesquelles indiquent habituellement que le tube ou le tuyau d'évacuation doit avoir un DN de 1/2 ou de 3/4.

Ce problème pourrait donner lieu à des installations défectueuses, ce qui peut engendrer des fuites, de la moisissure, des odeurs et l'obstruction du tuyau d'évacuation. Tous ces enjeux peuvent nuire à la santé des personnes et entraîner des conditions d'insalubrité ainsi que la détérioration des biens. Une telle situation pourrait également faire augmenter le montant des réclamations d'assurance, surtout dans le cas de moisissures.

Justification

La présente modification proposée assurerait la conformité de la tuyauterie existante et de la pratique courante au CNP en ce qui concerne les réseaux d'évacuation de condensats ayant un petit diamètre. Les utilisateurs du CNP pourraient se référer aux exigences du CNP pour l'utilisation de tubes ou de tuyaux de petit diamètre.

La modification proposée fournit des précisions sur la façon d'aborder la condensation ainsi que la dimension et l'usage du bâtiment quant aux systèmes comportant un seul appareil ou plus d'un appareil.

La probabilité que des fuites, des moisissures, des odeurs ou des obstructions se produisent serait réduite, ce qui diminuerait ainsi le risque de nuire à la santé des personnes ou aux biens.

MODIFICATION PROPOSÉE

[2.2.5.] 2.2.5. Tuyaux et raccords non métalliques

(Un tableau résumant l'utilisation des divers tuyaux figure à la note A-2.2.5. à 2.2.8.MODIFICATION PROPOSÉE A-2.2.5. à 2.2.8.)

[2.2.5.1.] 2.2.5.1.Tuyaux et raccords en fibro-ciment

[2.2.5.2.] 2.2.5.2.Tuyaux et raccords en béton

[2.2.5.3.] 2.2.5.3.Tuyaux et raccords en grès vitrifié

[2.2.5.4.] 2.2.5.4.Tuyaux et raccords en polyéthylène

[2.2.5.5.] 2.2.5.5.Tuyaux en polyéthylène enterrés

[2.2.5.6.] 2.2.5.6.Tuyaux et raccords en polyéthylène réticulé

[2.2.5.7.] 2.2.5.7.Tuyaux et raccords en PVC

[2.2.5.8.] 2.2.5.8.Tuyaux et raccords en CPVC

[2.2.5.9.] 2.2.5.9.Tuyaux et raccords en plastique enterrés

[2.2.5.10.] 2.2.5.10.Adhésif pour joint de transition

[2.2.5.11.] 2.2.5.11.Tuyaux et raccords hors terre

[2.2.5.12.] 2.2.5.12.Tuyaux et raccords composites en polyéthylène/aluminium/polyéthylène

[2.2.5.13.] 2.2.5.13.Tuyaux et raccords composites sous pression en polyéthylène réticulé/aluminium/polyéthylène réticulé

[2.2.5.14.] 2.2.5.14.Tuyaux et raccords en polypropylène

[2.2.5.15.] 2.2.5.15.Tubes et raccords en polyéthylène de meilleure résistance à la température

[2.2.5.16.] 2.2.5.16.Tuyaux et raccords en PVC à âme alvéolée

Note A-2.2.5. à 2.2.8. Tuyaux et raccords.

Tableau [2.2.5. à 2.2.8.] A-2.2.5. à 2.2.8.
Utilisation des tuyaux et raccords
Renvoi au CNP Type de tuyau ou de raccord Norme Utilisation des tuyaux et raccordsMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (1)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (2)
Réseau d'évacuation des eaux usées Réseau de ventilation Réseau d'alimentation en eau potable
Non enterré, dans le bâtiment Enterré, sous le bâtiment Branche-
ment d'égout
Non enterré Enterré Non enterré Enterré
Eau
froide
Eau
chaude
Sous le bâtiment Hors du bâtiment
2.2.5.1. 1) Tuyau DWV en fibro-ciment
Type 1, catégorie 3000
Type 2, catégorie 4000
CAN/CSA-B127.3 P P P P P I I I I
2.2.5.2. Tuyau d'égout en béton
Béton
CSA A257.1 I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (3) P I I I I I I
Béton armé
CSA A257.2 I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (3) P I I I I I I
2.2.5.3. Tuyau en grès vitrifié CSA A60.1-M I P P I P I I I I
2.2.5.4. Tuyau d'alimentation en PE
Série 160 diamètres de tube avec raccords à compression
CSA B137.1 I I I I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4)
Séries 50, 75, 100 et 125
I I I I I I I I I
2.2.5.5. 1)
Tuyau en PE (DR-PR) selon le diamètre externe
ASTM F714 I P P I P I I I I
2.2.5.6.
Tube sous pression en PEX
CSA B137.5 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P
2.2.5.7. 1) Tuyau d'alimentation en PVC
DR ou SDR 14, 17, 18, 21, 25 et 26
CSA B137.3 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (7) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (7)
Série 40 pour des DN allant de ½ à 2½ inclusivement
Série 80 pour des DN allant de ½ à 6 inclusivement
2.2.5.7. 2) Raccords en PVC
Série 40
ASTM D2466 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) I I I
Série 80
ASTM D2467 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) I P P
2.2.5.7. 3) Raccords en PVC CSA B137.2 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (8) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) I P P
2.2.5.8.
Tuyau d'alimentation en CPVC
CSA B137.6 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (9) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (9) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (9) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (9)
2.2.5.9.
Tuyau DWV en ABS à âme alvéolée, série 40
ASTM F628 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P I I I I
Tuyau d'égout en plastique PS ≥ 320 kPa
CSA B182.1 I P P I I I I I I
Tuyau d'égout en PVC, type PSM ≤ SDR 35
CSA B182.2 I P P I P I I I I
Tuyau d'égout en PVC profilé PS ≥ 320 kPa
CSA B182.4 I P P I P I I I I
Tuyau d'égout en PE profilé PS ≥ 320 kPa
CSA B182.6 I P P I P I I I I
2.2.5.9. et 2.2.5.10.
Tuyau DWV en ABS
CSA B181.1 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P I I I I
Tuyau DWV en PVC CSA B181.2 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P I I I I
2.2.5.12.
Tuyau sous pression en PE/AL/PE
CSA B137.9 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) I P P
2.2.5.13.
Tuyau sous pression en PEX/AL/PEX
CSA B137.10 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P
2.2.5.14. Tuyau sous pression en PP-R CSA B137.11 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P
2.2.5.15.
Tube en PE-RT
CSA B137.18 I I I I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P
2.2.5.16. Tuyau en PVC à âme alvéolée ASTM F3128 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (10) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (10) I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (10) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (10) I I I I
2.2.6.1. Tuyau d'évacuation en fonte CSA B70 P P P P P I I I I
2.2.6.4. Tuyau d'alimentation en fonte ANSI/AWWA C151/A21.51 P P P P P P P P P
2.2.6.5. Raccords filetés en fonte ASME B16.4 I I I I I P P P P
2.2.6.6. Raccords filetés en fer malléable ASME B16.3 I I I I I P P P P
2.2.6.7.
Tuyau en acier galvanisé, soudé ou sans soudure
ASTM A53/A53M P I I P I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (11) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (11) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (11) PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (11)
2.2.6.8.
Tuyau en tôle ondulée d'acier galvanisé
CAN/CSA-G401 I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (12) I I I I I I
2.2.6.9. Tuyau en tôleMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (13) I I I I I I I I I
2.2.6.10. Tuyau en acier inoxydable ASTM A312/A312M P P P P P P P P P
2.2.6.14. Tube en acier inoxydable ASTM A269/A269M IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I P P P P
2.2.7.1.
Tuyau en cuivre ou en laiton
Cuivre
ASTM B42 P P P P P P P P P
Laiton
ASTM B43 P P P P P P P P P
2.2.7.3.
Raccords filetés en laiton ou en bronze de tuyau d'alimentation en eau
ASME B16.15 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I P P P P
2.2.7.4. Tube en cuivre
Types K et L écrouis rigides
ASTM B88 P P P P P P P I I
Types K et L écrouis flexibles
IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I P P P P
Type M écroui rigide
P I I P I P P I I
Type M écroui flexible
IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I I I I I I I
Type DWV
ASTM B306 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (14) I I PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (14) I I I I I
2.2.7.5.
Raccords à souder pour réseau d'évacuation
ASME B16.23 et ASME B16.29 P P P P P I I I I
2.2.7.6.
Raccords à souder pour réseau d'alimentation en eau
ASME B16.18 et ASME B16.22 IMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (4) I I P P P P P P
2.2.7.8.
Tuyau d'évacuation d'eaux usées en plomb
P P I P P I I I I
2.2.8.1.
Tuyaux d'évacuation en polyoléfines pour laboratoires
CSA B181.3 PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P P PMODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (5)MODIFICATION PROPOSÉE Tableau A-2.2.5. à 2.2.8. Note de bas de page (6) P I I I I

[2.4.1.1.] 2.4.1.1.Généralités

[1] 1)La présente section s'applique aux réseaux sanitaires d'évacuation, aux réseaux d'évacuation d'eaux pluviales, aux réseaux d'évacuation de condensats, aux collecteurs unitaires et aux branchements d'égout unitaire.

[2.4.2.1.] 2.4.2.1.Réseaux sanitaires d'évacuation

[1] 1)Sous réserve du paragraphe 2)-2025, Lles appareils sanitaires doivent être raccordés directement à un réseau sanitaire d'évacuation; toutefois :
[a] a)une fontaine d'eau potable peut être, au choix :
[i] i)raccordée indirectement à un tel réseau; ou
[ii] ii)raccordée à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales, mais si ce réseau est susceptible de refoulement, un clapet antiretour doit être installé sur le tuyau de vidange de la fontaine (voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et 2));
[b] b)des cuvettes de vidange de réchauffeurs-refroidisseurs d'air et des réseaux d'évacuation de condensats desservant des installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d'air peuvent être raccordées à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales, à condition d'installer un clapet antiretour s'il y a risque de refoulement;
[c] c)un avaloir de sol peut être raccordé à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales, à condition qu'il soit situé de manière à ne recevoir que des eaux nettes ou des eaux pluviales; et
[d] d)les appareils sanitaires ou autres appareils qui évacuent uniquement des eaux nettes peuvent être raccordés à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales ou se vidanger sur un toit.; et
[e] e)les dispositifs suivants doivent être raccordés indirectement à un réseau d'évacuation :
[i] i)les dispositifs d'étalage, de stockage, ou de préparation d'aliments ou de boissons;
[ii] ii)les stérilisateurs;
[iii] iii)les dispositifs utilisant de l'eau comme fluide chauffant ou réfrigérant;
[iv] iv)les dispositifs actionnés à l'eau;
[v] v)les dispositifs de traitement de l'eau; et
[vi] vi)les dispositifs de vidange ou de trop-plein d'un réseau d'alimentation en eau ou d'une installation de chauffage (voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)).
[2] --)Sous réserve des paragraphes 2.4.2.3. 2) et 3), les dispositifs suivants doivent être raccordés indirectement à un réseau d'évacuation :
[a] --)les dispositifs d'étalage, de stockage, ou de préparation d'aliments ou de boissons;
[b] --)les stérilisateurs;
[c] --)les dispositifs utilisant de l'eau comme fluide chauffant ou réfrigérant;
[d] --)les dispositifs actionnés à l'eau;
[e] --)les dispositifs de traitement de l'eau;
[f] --)les dispositifs de vidange ou de trop-plein d'un réseau d'alimentation en eau ou d'une installation de chauffage;
[g] --)les dispositifs produisant des condensats qui sont des eaux nettes; et
[h] --)les dispositifs produisant des condensats à la suite d'un processus de combustion (voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et 2)).
[3] 2)Le raccordement d'un tuyau d'évacuation d'eaux usées à un autre d'allure horizontale ou à une déviation d'allure horizontale d'une colonne de chute doit être situé à une distance horizontale d'au moins 1,5 m mesurée à partir du pied de la colonne de chute ou à partir du pied de la partie verticale supérieure de la colonne de chute, si celle-ci :
[a] a)reçoit une charge d'un facteur d'évacuation d'au moins 30; ou
[b] b)reçoit les eaux d'appareils sanitaires répartis sur plusieurs étages.
(Voir la note A-2.4.2.1. 2)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 2).)
[4] 3)Un coude ou un tuyau en plomb desservant une toilette ne doit pas être raccordé à un autre appareil sanitaire.
[5] 4)Lorsqu'un changement de direction supérieur à 45° se produit dans des tuyaux d'évacuation d'eaux usées desservant plus d'une machine à laver, et dans lesquels les mousses de savon produisent des zones de pression, ces tuyaux ne doivent pas servir au raccordement d'autres tuyaux d'évacuation d'eaux usées sur une distance d'au moins :
[a] a)40 fois le DN du tuyau d'évacuation d'eaux usées sans dépasser 2,44 m mesurée verticalement, selon la moins élevée des deux valeurs, avant le changement de direction; et
[b] b)10 fois le DN du tuyau d'évacuation d'eaux usées d'allure horizontale après le changement de direction.
(Voir la note A-2.4.2.1. 4) et 5)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 4) et 5).)
[6] 5)Lorsqu'un tuyau de ventilation est raccordé à la zone de pression produite par des mousses de savon mentionnée au paragraphe  4), aucun autre tuyau de ventilation ne doit être raccordé à ce tuyau de ventilation à l'intérieur de la zone de pression produite par des mousses de savon (voir la note A-2.4.2.1. 4) et 5)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 4) et 5)).

[2.4.2.3.] 2.4.2.3.Raccordements directs

[1] 1)Il est permis de raccorder directement à un branchement d'évacuation plusieurs tubulures de sortie qui desservent les différents orifices de sortie d'un des appareils sanitaires énumérés à l'alinéa 2.4.2.1. 1)e)au paragraphe 2.4.2.1. 2), pourvu que ce branchement :
[a] a)ait un DN d'au moins ; et
[b] b)se termine au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement, de manière à constituer une coupure antiretour.
[2] 2)Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires énumérés aux sous-alinéas 2.4.2.1. 1)e)i) et e)ii) alinéas 2.4.2.1. 2)a), b) et h)-2025 peuvent être raccordés directement à un tuyau, pourvu que celui-ci :
[a] a)se termine au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement à un réseau sanitaire d'évacuation, de manière à constituer une coupure antiretour; et
[b] b)débouche hors toit si des appareils sanitaires répartis sur étages ou plus y sont raccordés (voir la note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.2.1. 1)a)ii) et e)vi)note A-2.4.2.1. 1)a)ii) et 2)).
[3] 3)Les tuyaux de vidange des appareils sanitaires énumérés aux sous-alinéas 2.4.2.1. 1)e)iii) à e)vi) alinéas 2.4.2.1. 2)c) à g)-2025 peuvent être raccordés directement à un tuyau, pourvu que celui-ci :
[a] a)se termine au-dessus du niveau de débordement d'un appareil sanitaire raccordé directement à un réseau d'évacuation d'eaux pluviales, de manière à constituer une coupure antiretour; et
[b] b)débouche hors toit si des appareils sanitaires répartis sur étages ou plus y sont raccordés.

[2.4.3.] 2.4.3. Emplacement des appareils sanitaires

[2.4.3.1.] 2.4.3.1.Urinoir

[2.4.3.2.] 2.4.3.2.Vide sanitaire

[2.4.3.3.] 2.4.3.3.Équipement

[2.4.3.4.] 2.4.3.4.Locaux de stockage de produits chimiques

[2.4.3.5.] 2.4.3.5.Toilettes à broyeur

[2.4.3.6.] 2.4.3.6.Avaloirs situés dans des cuvettes d'ascenseur ou de monte-charge

[2.4.3.7.] ---Réseaux d'évacuation de condensats et toilettes à broyeur

[1] --)Dans les réseaux d'évacuation de condensats et les toilettes à broyeur, la tuyauterie ayant un DN inférieur à 1¼ doit être conforme aux exigences des sous-sections 2.2.5. à 2.2.7. (voir la note A-2.2.5. à 2.2.8.).

[2.4.5.] 2.4.5. Siphons

[2.4.5.1.] 2.4.5.1.Appareils sanitaires

[2.4.5.2.] 2.4.5.2.Réseaux d'évacuation d'eaux pluviales

[2.4.5.3.] 2.4.5.3.Raccordement d'un tuyau de drainage à un réseau sanitaire d'évacuation

[2.4.5.4.] ---Réseaux d'évacuation de condensats

[1] --)Si un réseau d'évacuation de condensats est raccordé à de l'équipement situé dans au moins deux locaux, il faut installer des siphons entre le raccordement de l'équipement et le réseau d'évacuation de condensats (voir la note A-2.4.5.4. 1)-2025.).

[2.4.5.5.] 2.4.5.4.Siphon principal

[2.4.5.6.] 2.4.5.5.Garde d'eau

Note A-2.4.5.4. 1)-2025 Réseaux d'évacuation de condensats.

Pour les siphons destinés aux réseaux d'évacuation de condensats, les fabricants pourraient prescrire des exigences supplémentaires allant au-delà de l'exigence prescriptive du paragraphe 2.4.5.4. 1)-2025.

[2.4.9.] 2.4.9. Diamètre des tuyaux d'évacuation

[2.4.9.1.] 2.4.9.1.Diamètre minimal

[2.4.9.2.] 2.4.9.2.Tuyaux de toilette

[2.4.9.3.] 2.4.9.3.Diamètre des tubulures de sortie

[1] 1)Sous réserve du paragraphe  2), le DN des tubulures de sortie doit être conforme au tableau 2.4.9.3.
[2] 2)Le segment de tubulure de sortie commun à 3 compartiments d'un même évier doit avoir un DN immédiatement supérieur à celui de la plus grosse des tubulures de sortie qu'il dessert (voir la note A-2.4.9.3. 2)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.9.3. 2)).
[3] 3)Pour les machines à laver qui n'évacuent pas leur eau vers un bac à laver, l'admission du siphon doit avoir un DN d'au moins 2 et être équipée d'un tuyau vertical d'au moins 600 mm de longueur mesuré à partir du sommet de la garde d'eau du siphon et se terminant au-dessus du niveau de débordement de la machine à laver (voir la note A-2.4.9.3. 3)MODIFICATION PROPOSÉE A-2.4.9.3. 3)).
Tableau [2.4.9.3.] 2.4.9.3.
Diamètre minimal des tubulures de sortie et charge hydraulique des appareilsMODIFICATION PROPOSÉE Tableau 2.4.9.3. Note de bas de page (1)
Faisant partie intégrante des paragraphes [2.4.9.3.] 2.4.9.3. [1] 1) et 2.4.10.2. 1)
Appareil sanitaire Diam. min. de la tubulure de sortie, en DN Charge hydraulique, en facteur d'évacuation
Armoire à bière
Avaloir de douche
Débit total des pommes de douche et des jets corporels :
a) < 9,5 L/min
b) 9,5 L/min à 20 L/min
2 3
c) > 20 L/min
3 6
Avaloir de solMODIFICATION PROPOSÉE Tableau 2.4.9.3. Note de bas de page (2) 2
2 avec siphon d'un DN de 2
3 avec siphon d'un DN de 3
Bac à laver
a) à un ou 2 compartiments, ou 2 bacs à un compartiment avec siphon commun
b) 3 compartiments
2
Baignoire (avec ou sans pomme de douche)
Bain de pieds, bain de siège
Bidet 1
Bloc sanitaire
a) avec réservoir de chasse
s/o 6
b) avec robinet de chasse
s/o 8
Broyeur d'ordures (commercial) 2 3
Éplucheur de légumes 2 3
Évier
a) petit évier, domestique ou non, avec ou sans broyeur d'ordures, à un ou 2 compartiments, ou 2 éviers à un compartiment avec siphon commun
b) autres types
1½ avec siphon d'un DN de 1½ 
2 avec siphon d'un DN de 2
3 avec siphon d'un DN de
Fontaine d'eau potable ½
Glacière 1
Lavabo
a) salon de coiffure ou de beauté
b) de dentiste
1
c) domestique à un compartiment, ou 2 lavabos à un compartiment avec siphon commun
1 avec siphon d'un DN de
1½ avec siphon d'un DN de 1½ 
d) à compartiments multiples ou de type industriel
conformément au tableau 2.4.10.2.
Lave-vaisselle
a) domestique
1½, aucune charge si relié à un broyeur d'ordures ou à un évier domestique
b) commercial
2 3
Machine à laver
s/o 2
b) commerciale
s/o 2
Table d'autopsie 2
Toilette
a) à réservoir de chasse
3 4
b) robinet de chasse
3 6
Toilette à broyeur ¾ 4
Tuyau d'évacuation de condensatsMODIFICATION PROPOSÉE Tableau 2.4.9.3. Note de bas de page (3)
a) domestique
½ ½
b) commercial
¾ 1
Unité dentaire 1
Urinoir
a) sur colonne, à évacuation siphonique ou simple
2 4
b) stalle, à évacuation simple
2 2
c) en applique,
i) à évacuation simple
ii) autres types
2 3

[2.4.9.4.] 2.4.9.4.Diamètre du collecteur principal et du branchement d'égout

[2.4.9.5.] 2.4.9.5.Déviation de descentes pluviales

[2.4.9.6.] ---Réseaux d'évacuation de condensats

[1] --)Sous réserve des paragraphes 2) et 2.4.2.3. 1), le DN de la tuyauterie dans un réseau d'évacuation de condensats doit être d'au moins ¾.
[2] --)Le DN de la tuyauterie dans un réseau d'évacuation de condensats desservant des logements doit être d'au moins ½.

Analyse des répercussions

Aucune augmentation des coûts n'est prévue étant donné que la présente modification proposée fournit des précisions sur la disposition actuelle relative à l'évacuation de la condensation.

La présente modification proposée pourrait réduire les coûts d'entretien étant donné qu'il pourrait être plus coûteux de corriger les problèmes causés par une installation inadéquate.

Répercussions sur la mise en application

La présente modification proposée précise l'application du CNP pour les réseaux d'évacuation de plomberie.

Il n'est pas prévu que de la formation ou des ressources supplémentaires soient nécessaire pour les responsables de la mise en application (autorités compétentes) à la suite de la modification proposée.

Personnes concernées

Concepteurs, installateurs, fournisseurs, responsables de la réglementation et propriétaires de bâtiment.

ANALYSE AXÉE SUR LES OBJECTIFS DES EXIGENCES NOUVELLES OU MODIFIÉES

[2.2.5.1.] 2.2.5.1.  [1] 1) [F20-OH2.1]
[2.2.5.1.] 2.2.5.1.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.2.] 2.2.5.2.  [1] 1) [F20-OH2.1]
[2.2.5.2.] 2.2.5.2.  [2] 2) [F20-OH2.1]
[2.2.5.2.] 2.2.5.2.  [3] 3) [F20-OH2.1]
[2.2.5.2.] 2.2.5.2.  [4] 4) [F20-OH2.1]
[2.2.5.2.] 2.2.5.2.  [5] 5) [F20-OH2.1]
[2.2.5.3.] 2.2.5.3.  [1] 1) [F20-OH2.1]
[2.2.5.3.] 2.2.5.3.  [2] 2) [F20-OH2.1]
[2.2.5.3.] 2.2.5.3.  [3] 3) [F20-OH2.1]
[2.2.5.4.] 2.2.5.4.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.4.] 2.2.5.4.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.4.] 2.2.5.4.  [2] 2) [F20-OP5]
[2.2.5.4.] 2.2.5.4.  [3] 3) [F20-OP5]
[2.2.5.5.] 2.2.5.5.  [1] 1) [F72-OH2.1,OH2.3]
[2.2.5.6.] 2.2.5.6.  [1] 1) [F20-OH2.2]
[2.2.5.6.] 2.2.5.6.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [2] 2) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [2] 2) [F20-OP5]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [3] 3) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [3] 3) [F20-OP5]
[2.2.5.7.] 2.2.5.7.  [4] 4) [F20-OP5]
[2.2.5.8.] 2.2.5.8.  [1] 1) [F20-OH2.2,OH2.3,OH2.4]
[2.2.5.8.] 2.2.5.8.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.8.] 2.2.5.8.  [2] 2) [F20-OP5]
[2.2.5.9.] 2.2.5.9.  [1] 1) [F20,F80,F81-OH2.1]
[2.2.5.9.] 2.2.5.9.  [1] 1) [F20,F80,F81-OP5]
[2.2.5.10.] 2.2.5.10.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.3]
[2.2.5.10.] 2.2.5.10.  [2] 2) [F20-OH2.1,OH2.3]
[2.2.5.11.] 2.2.5.11.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.3]
[2.2.5.11.] 2.2.5.11.  [2] 2) aucune attribution
[2.2.5.11.] 2.2.5.11.  [3] 3) aucune attribution
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [2] 2) [F20-OP5]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [2] 2) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [3] 3) [F20-OP5]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [3] 3) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [4] 4) [F20-OP5]
[2.2.5.12.] 2.2.5.12.  [4] 4) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.13.] 2.2.5.13.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.13.] 2.2.5.13.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.14.] 2.2.5.14.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.14.] 2.2.5.14.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.15.] 2.2.5.15.  [1] 1) [F20,F70,F80-OH2.2]
[2.2.5.15.] 2.2.5.15.  [1] 1) [F20,F70,F80-OP5]
[2.2.5.15.] 2.2.5.15.  [2] 2) [F80,F81-OH2.1]
[2.2.5.15.] 2.2.5.15.  [2] 2) [F20,F70,F80-OP5]
[2.2.5.16.] 2.2.5.16.  [1] 1) [F20-OH2.1,OH2.2,OH2.3]
[2.2.5.16.] 2.2.5.16.  [1] 1) [F20-OP5]
[2.2.5.16.] 2.2.5.16.  [2] 2) [F20-OH2.1]
[2.2.5.16.] 2.2.5.16.  [2] 2) [F20-OP5]
[2.2.5.16.] 2.2.5.16.  [3] 3) aucune attribution
[2.4.1.1.] 2.4.1.1.  [1] 1) aucune attribution
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1)
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [F72-OH2.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [a] a)[F81-OH2.2]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [b] b)[F81-OH2.2]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [c] c)[F81-OH2.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [d] d)[F81-OH2.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [1] 1) [e] e)[F81-OH2.1]
[2.4.2.1.] --  [2] --) aucune attribution
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [3] 2) [F81-OH1.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [4] 3) [F81-OH1.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [5] 4) [F81-OH1.1]
[2.4.2.1.] 2.4.2.1.  [6] 5) [F81-OH1.1]
[2.4.2.3.] 2.4.2.3.  [1] 1) [F81-OH2.2]
[2.4.2.3.] 2.4.2.3.  [2] 2) [F81-OH2.1,OH2.4]
[2.4.2.3.] 2.4.2.3.  [3] 3) [F81-OH2.4]
[2.4.3.1.] 2.4.3.1.  [1] 1) [F81-OH2.4]
[2.4.3.2.] 2.4.3.2.  [1] 1) [F81-OH2.1,OH2.4]
[2.4.3.3.] 2.4.3.3.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.3.3.] 2.4.3.3.  [2] 2) aucune attribution
[2.4.3.4.] 2.4.3.4.  [1] 1) [F81-OS1.1]
[2.4.3.4.] 2.4.3.4.  [1] 1) [F43-OH5]
[2.4.3.5.] 2.4.3.5.  [1] 1) [F72-OH2.1]
[2.4.3.6.] 2.4.3.6.  [1] 1) [a] a)[F62-OP5]
[2.4.3.6.] 2.4.3.6.  [1] 1) [b] b)[F81-OH2.1]
[2.4.3.7.] --  [1] --) aucune attribution
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [1] 1) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [2] 2) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [3] 3) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [4] 4) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [5] 5) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [6] 6) [F81-OH1.1]
[2.4.5.1.] 2.4.5.1.  [6] 6) [F81-OP5]
[2.4.5.2.] 2.4.5.2.  [1] 1) [F81-OH1.1]
[2.4.5.2.] 2.4.5.2.  [2] 2) [F81-OH1.1]
[2.4.5.2.] 2.4.5.2.  [3] 3) [F81-OH2.1]
[2.4.5.3.] 2.4.5.3.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.5.3.] 2.4.5.3.  [1] 1) [F81-OH1.1]
[2.4.5.4.] --  [1] --) [F40,F41-OH1.1]
[2.4.5.5.] 2.4.5.4.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.5.6.] 2.4.5.5.  [1] 1) [F81-OH1.1]
[2.4.9.1.] 2.4.9.1.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.9.1.] 2.4.9.1.  [1] 1) [F81-OH1.1]
[2.4.9.2.] 2.4.9.2.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.9.2.] 2.4.9.2.  [2] 2) [F81-OH2.1]
[2.4.9.2.] 2.4.9.2.  [3] 3) [F81-OH2.1]
[2.4.9.2.] 2.4.9.2.  [4] 4) [F81-OH2.1]
[2.4.9.3.] 2.4.9.3.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.9.3.] 2.4.9.3.  [2] 2) [F81-OH2.1]
[2.4.9.3.] 2.4.9.3.  [3] 3) [F81-OP5]
[2.4.9.3.] 2.4.9.3.  [3] 3) [F81-OH1.1]
[2.4.9.4.] 2.4.9.4.  [1] 1) [F81-OH2.1]
[2.4.9.5.] 2.4.9.5.  [1] 1) [F81-OH2.1,OH2.3]
[2.4.9.5.] 2.4.9.5.  [2] 2) [F81-OH2.1]
[2.4.9.6.] --  [1] --) [F20-OH2.1,OH2.2]
[2.4.9.6.] --  [1] --) [F20-OH2.1,OH2.2]
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