Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.

Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.

Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.

Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.

Ressources additionnelles :

Calendrier des réunions

Date Comité Type/Lieu État
2025-09-22
14:30 - 16:00 HAE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE : 22 septembre 2025

HEURE : 14h30 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44728628

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-09-23 12:00 HAE
2025-09-25 15:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements

CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 10 ET 11 DÉCEMBRE 2025

Téléconférence Annulée
2025-09-24
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten)

DATE: 24 Septembre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44841764

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-09-24
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d'étude sur l’utilisation et les documents de référence en matière d’évacuation

DATE: 24 Septembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-01 Meeting, Teleconference 2025-09-24 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-09-24
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI)

DATE : 24 septembre, 2025
TIME: 13h00 to 15h00 PM (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44597098

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

 

Téléconférence Confirmée
2025-09-24
13:00 - 16:00 HAE

Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP)

DATE: 24 septembre 2025

HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-04 Meeting, Teleconference, 2025-09-24 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-09-26
11:00 - 14:00 HAE

Groupe d’étude sur la modélisation énergétique des thermopompes (CCMN-Atten)

DATE : 26 septembre 2025
HEURE : 11h00 à 14h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44882954

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-09-29
14:00 - 15:30 HAE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 29 septembre 2025
HEURE: 14h00 à 15h30 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44759541

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-01
11:00 - 14:00 HAE

Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten)

DATE: 1 Octobre 2025

HEURE: 11h00 à 14h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

 https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44859510

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-01
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI)

DATE: 1 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44702441

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-02
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR)

DATE : 2 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44603090

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

 

Téléconférence Confirmée
2025-10-02
13:00 - 16:00 HAE

Groupe d’étude sur le déplacement des bâtiments (CCMN-OL)

DATE: 2 Octobre 2025

HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44927443

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-03
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC)

DATE : 3 octobre 2025

HEURE : 13h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44898701

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-06
12:00 - 15:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques

Cette réunion a été annulée. La prochaine réunion aura lieu le 18 novembre 2025.

Téléconférence Annulée
2025-10-07
13:00 - 16:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité

DATE: 7 octobre 2025
TIME: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44477163

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-08
13:00 - 16:00 HAE

Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC)

DATE : 8 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44516908

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-08
15:00 - 16:30 HAE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 8 octobre 2025
HEURE: 15h00 à 16h30 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930479

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-14
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI)

DATE: 14 Octobrebre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting, Teleconference, 2025-10-14 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-15
12:00 - 15:00 HAE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE : 15 octobre 2025
HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-16
13:00 - 16:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur les solutions axées sur la performance

DATE : 16 octobre 2025

HEURE : 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44880516

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-17
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP)

DATE:17 octobre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44116318

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-17
13:00 - 14:30 HAE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 14 NOVEMBRE 2025

Téléconférence Annulée
2025-10-21
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC)

DATE : 21 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44745984

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

 

Téléconférence Confirmée
2025-10-23
08:00 - 17:00 HAE

Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction

DATE: 23 Octobre, 2025

TIME: 8h00 à 17h00 (HE)

 

Location: 

Le Centre Sheraton Montréal 

1201 Boulevard Rene-Levesque West, Montréal, QC H3B 2L7

Room : TBC

 

IMPORTANT :

Inscrivez-vous à l'avance pour cette réunion :

https://zoom.us/meeting/register/YiuR-aXqSjeQcnI_xVpVug

Après votre inscription, vous recevrez un e-mail de confirmation contenant les informations nécessaires pour participer à la réunion.

Rencontre en personne
Montréal
Confirmée
2025-10-27
12:00 - 15:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants

DATE : 27 octobre 2025
HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44810723

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

 

Téléconférence Confirmée
2025-10-28
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI)

DATE: 28 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44681063

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-28
13:00 - 16:00 HAE

Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation

DATE : 28 octobre 2025
HEURE : 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44518766

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-30
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur la conception de bâtiments résistants aux inondations (CCMN-ACC)

DATE: 30 octobre 2025
HEURE: 13h00 à 15h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930035

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-30
13:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CCMN-CS)

DATE: 30 Septembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting on Soil-Structure Interaction, Teleconference - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-10-31
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP)

DATE: 31 octobre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Veuillez vous inscrire à l'avance à cette réunion :

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44585981

Après votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur la participation à la réunion.

Téléconférence Confirmée
2025-11-04
12:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur

DATE: 11 novembre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44666595

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-12
10:30 - 12:00 HNE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 16 septembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44552426

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques

DATE : 18 novembre 2025
HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640488

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-20
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access)

DATE: 20 novembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930880

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 21 novembre 2025 (1er jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 19 DECEMBRE  2025

Téléconférence Annulée
2025-11-25
13:00 - 15:30 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique

DATE: 25 novembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h30  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting of the NMCC on Seismic Design, Teleconference, 2025-11-25 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-28
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 28 novembre 2025 (2e jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Cette réunion de principe est conditionnelle à la discussion de la réunion du 21 novembre 2025 : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Provisoire
2025-12-03
13:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques

DATE : 3 decembre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10 12:00 HNE
2025-12-11 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements

DATE : 10 &11 decembre 2025
HEURE :  12h00 à 15h00 (HE)

 

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10
16:00 - 17:30 HNE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 10 decembre 2025
HEURE: 16h00 à 17h30 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-19
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 19 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 14h30 (ET)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée

Date de modification : 2025-09-18