Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.

Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.

Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.

Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.

Ressources additionnelles :

Calendrier des réunions

Date Committee Type/Location Status
2025-10-31
12:00 - 15:00 HAE

Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP)

DATE: 31 octobre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Veuillez vous inscrire à l'avance à cette réunion :

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44585981

Après votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur la participation à la réunion.

Téléconférence Confirmée
2025-11-04
12:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur

DATE: 11 novembre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44666595

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-06
11:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur l’efficacité énergétique des bâtiments neufs visés par le CNÉB (CCMN-Atten)

DATE: 10 octobre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45081706

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-06
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access)

DATE: 6 novembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44996073

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-12
10:30 - 12:00 HNE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 12 novembre 2025
HEURE: 10h30 à 12h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930533

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-12
13:00 - 15:00 HNE

Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR)

DATE: 12 novembre 2025
HEURE: 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45043568

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-13
14:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur la modélisation énergétique des thermopompes (CCMN-Atten)

DATE: 13 novembre 2025 

HEURE: 14h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-06 meeting of the Task Group on Energy Modelling of Heat Pumps (NMCC-Miti), Teleconference, November 13, 2025 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-14
11:00 - 12:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE : 14 novembre 2025
HEURE : 11h00 à 12h30 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843022

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-14
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur l’atténuation du radon (CCMN-EI)

DATE:  14 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-04 Meeting, Teleconference, 2025-11-14 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-17
11:00 - 13:00 HNE

Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL)

DATE: 17 novembre 2025
HEURE: 11h00 à 13h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44979935

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-17
11:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur les émissions de GES intrinsèques (CCMN-Atten)

DATE:  17 novembre 2025 

HEURE: 11h00 à 14h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 meeting of the Task Group on Embodied GHG Emissions, Teleconference, November 17, 2025 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-17
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur la facilité d’évacuation des bâtiments (CCMN-Access)

DATE: 17 novembre 2025

HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44951993

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques

DATE : 18 novembre 2025
HEURE : 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44640488

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-18
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (GE-RefCon-CS&CP)

DATE:  2025 

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting, Telelconference, 2025-11-25 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-19
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI)

DATE: 19 novembre 2025
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45009234

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-20
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS)

DATE:  20 novembre 2025 (Day 1)

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-20
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access)

DATE: 20 novembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930880

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 21 novembre 2025 (1er jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-21
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 19 DECEMBRE  2025

Téléconférence Annulée
2025-11-25
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR)

DATE: 25 novembre 2025 

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting, Teleconference 2025-11-25 - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-25
13:00 - 15:30 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique

DATE: 25 novembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h30  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03 Meeting of the NMCC on Seismic Design, Teleconference, 2025-11-25 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-25
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI)

DATE:  25 novembre 2025 

HEURE: 13h00 à 16h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45138993

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-26
12:00 - 14:00 HNE

Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI)

DATE: 26 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 14h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-04 Teleconference Meeting - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-27
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS)

DATE:  27 novembre 2025 (Day 2)

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-27
12:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les logements accessoires (NMCC-Hrmzn)

DATE: 27 novembre 2025

HEURE: 12h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

TG on Secondary Suites (NMCC-Hrmzn) - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-11-28
12:00 - 15:00 HNE

Comité permanent de coordination des codes de construction

DATE: 28 novembre 2025 (2e jour)
HEURE: 12h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Cette réunion de principe est conditionnelle à la discussion de la réunion du 21 novembre 2025 : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Provisoire
2025-12-03
13:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques

DATE : 3 decembre 2025
HEURE : 13h00 à 15h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-03
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access)

DATE: 3 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025235

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-05
13:00 - 15:00 HNE

Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL)

DATE: 5 decembre 2025

HEURE: 13h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-02 Meeting of the Task Group on Tiny Homes - Virtual - Activity - Dashboard - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-08
14:00 - 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur

DATE: 8 novembre 2025 

HEURE: 14h00 à 15h00  (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour

2030-03, Teleconference, 2025-12-08 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10 12:00 HNE
2025-12-11 15:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements

DATE : 10 &11 decembre 2025
HEURE :  12h00 à 15h00 (HE)

 

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10
13:00 - 16:00 HNE

Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access)

DATE: 10 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025985

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-10
16:00 - 17:30 HNE

Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 10 decembre 2025
HEURE: 16h00 à 17h30 (HAE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553

Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2025-12-19
13:00 - 14:30 HNE

Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME)

DATE: 19 decembre 2025
HEURE: 13h00 à 14h30 (ET)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée
2026-01-09
13:00 - 16:00 HNE

Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité

DATE: 9 janvier 2026
HEURE: 13h00 à 16h00 (HE)

IMPORTANT 

Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 

https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45029157

Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.

Téléconférence Confirmée

Date modified: 2025-10-28