Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Committee | Type/Location | Status |
|---|---|---|---|
| 2025-12-10 12:00 HNE 2025-12-11 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE : 10 &11 decembre 2025
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 16:00 - 17:30 HNE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-12 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) DATE: 12 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45334586 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-15 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 15 december 2025 HEURE: 13h00 à 14h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 12:00 - 13:30 HNE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 13h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-04 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) DATE: 16 Decembre 2025 HEURE: 13h00 à 14h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-02 TG-AEB-HSB - TG Meetings (2025-2030 code cycle) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne | Confirmée |
| 2025-12-16 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-17 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 17 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-18 12:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’adaptation aux changements climatiques DATE: 18 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45406993 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-19 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 19 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-09 13:00 - 16:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 9 janvier 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45029157 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-13 12:00 - 13:00 HNE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 13 janvier 2026 HEURE: 12h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-14 13:00 - 16:00 HNE |
Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE: 14 janvier 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-20 12:30 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SISP) DATE: 20 janvier 2026 (1er jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45402882 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-21 12:30 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SISP) DATE: 21 janvier 2026 (2e jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45402903 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-29 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (GE-RefCon-CS&CP) DATE: 29 Janvier 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-02-02 12:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 2 fevrier 2026 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869279 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-02-10 08:00 HNR 2026-02-12 16:00 HNR |
Comité des codes modèles nationaux sur l’atténuation des changements climatiques DATE: 10 à 12 fevrier 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45386801 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne Calgary |
Provisoire |
| 2026-03-09 08:00 HAE 2026-03-10 17:00 HAE |
Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) DATE: 9 à 10 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45452070 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Rencontre en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2026-04-08 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 8 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45307697 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
Date modified: 2025-12-09