Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Committee | Type/Location | Status |
|---|---|---|---|
| 2025-11-20 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS) DATE: 20 novembre 2025 (Day 1) HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45089357 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-20 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Access) DATE: 20 novembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44930880 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-21 12:00 - 15:00 HNE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 21 novembre 2025 (1er jour) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-21 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) CETTE RÉUNION A ÉTÉ REPORTÉE AU 19 DECEMBRE 2025 |
Téléconférence | Annulée |
| 2025-11-25 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les documents incorporés par renvoi sur l’usage et les moyens d’évacuation des bâtiments (CCMN-DIR) DATE: 25 novembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-25 13:00 - 15:30 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur la conception sismique DATE: 25 novembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-25 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments (CCMN-EI) DATE: 25 novembre 2025 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45138993 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-26 12:00 - 14:00 HNE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 26 novembre 2025 HEURE: 12h00 à 14h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-27 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur la structure des solutions axées sur la performance (NMCC-PBS) Le JOUR 2 de cette réunion du Groupe d'Etudes sera reprogrammé. |
Téléconférence | Annulée |
| 2025-11-27 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les logements accessoires (NMCC-Hrmzn) DATE: 27 novembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-11-28 12:00 - 15:00 HNE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 28 novembre 2025 (2e jour) IMPORTANT Cette réunion de principe est conditionnelle à la discussion de la réunion du 21 novembre 2025 : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Provisoire |
| 2025-12-01 12:00 - 13:30 HNE |
Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtime (CCMN-TABE) DATE : 1 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45306588 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: Decembre 03 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45244369 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 13:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques DATE : 3 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44584425 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-03 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur les barres d’appui (CCMN-Access) DATE: 3 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025235 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-04 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 4 Decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-04 12:00 HNE 2025-12-12 13:00 HNE |
Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) DATE: 4 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-05 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-SL) DATE: 5 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-08 14:00 - 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE: 8 novembre 2025 HEURE: 14h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-03, Teleconference, 2025-12-08 - NMCC Mtgs - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 12:00 HNE 2025-12-11 15:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE : 10 &11 decembre 2025
IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : 2030-02 Meeting, Teleconference, December 10 & 11, 2025 - NMCC Mtgs Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 13:00 - 16:00 HNE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Access) DATE: 10 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45025985 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-10 16:00 - 17:30 HNE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44935553 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-12 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les émissions de GES opérationnelles dans les maisons et bâtiments neufs (CCMN-Atten) DATE: 12 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45334586 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-15 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 15 december 2025 HEURE: 13h00 à 14h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 12:00 - 13:30 HNE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 13h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-04 Teleconference Meeting - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-16 13:00 - 15:00 HNE |
Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 16 decembre 2025 HEURE: 13h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-17 12:00 - 15:00 HNE |
Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 17 decembre 2025 HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2025-12-19 13:00 - 14:30 HNE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 19 decembre 2025 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44843033 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-09 13:00 - 16:00 HNE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’accessibilité DATE: 9 janvier 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45029157 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-13 12:00 - 13:00 HNE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 13 janvier 2025 HEURE: 12h00 à 13h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-01-14 13:00 - 16:00 HNE |
Group d'etudes sur la surchauffe (CCMN-ACC) DATE: 14 janvier 2026 HEURE: 13h00 à 16h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
| 2026-04-08 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 8 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45307697 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Téléconférence | Confirmée |
Date modified: 2025-11-20