Nous encourageons toute personne intéressée au système d’élaboration des codes nationaux à assister aux réunions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour connaître les dates et les lieux des prochaines réunions.
Si vous envisagez d’assister à une réunion, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs et la Foire aux questions sur les réunions publiques, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.
Pour les réunions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC au moins deux (2) semaines à l’avance afin de réserver votre place.
Les dossiers d’ordre du jour des réunions de comités ouvertes au public sont disponibles sur demande auprès du secrétariat du CCHCC.
Ressources additionnelles :
Calendrier des réunions
| Date | Comité | Type/Lieu | État |
|---|---|---|---|
| 2026-03-09 08:00 HAE 2026-03-10 17:00 HAE |
Groupe d’étude sur les vents extrêmes (CCMN-ACC) DATE: 9 à 10 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45452070 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2026-03-09 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations de plomberie existantes (CCMN-EI) DATE: 9 mars 2026 HEURE: 12h à 14h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour
Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-12 13:00 - 15:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’interaction sol-structure (CCMN-CS) DATE: 12 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45917081 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-12 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les logements accessoires (CCMN-Hrmsn) DATE: 12 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45528184 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-16 10:00 - 11:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 16 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222577 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-17 08:00 HAE 2026-03-18 17:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur les données climatiques DATE: 17 à 18 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45892290 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2026-03-17 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 17 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45527122 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-18 13:00 - 15:00 HAE |
Groupe d'étude sur l’utilisation et les documents de référence en matière d’évacuation (CCMN-DIR) DATE: 18 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45668188 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-20 13:00 - 14:30 HAE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 20 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45585982 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-24 12:00 - 14:00 HAE |
Group d'étude sur la construction modulaire (CCMN-OL) DATE: 24 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45856372 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-25 09:00 HAE 2026-03-27 17:00 HAE |
Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) DATE: 25 à 27 mars 2026 IMPORTANT Veuillez noter que les dates de cette réunion ont été modifiées pour les 25 et 27 mars 2026 Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45527542 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2026-03-25 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (CCMN-DIR) DATE: 25 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45841330 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-25 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur la partie 13 du CNÉB (CCMN-Atten) DATE: 25 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45936184 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-26 09:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur la présence de la Legionella dans les réseaux d’alimentation en eau des bâtiments (CCMN-EI) DATE: 26 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45777993 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. Note : Cette reunion se fera en présentiel et en téléconference |
Réunion en personne Ottawa |
Confirmée |
| 2026-03-27 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE: 27 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45575128 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter.
|
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-30 11:00 - 13:00 HAE |
Groupe d'études sur les documents incorporés par renvoi de la protection contre l'incendie et les matières et activités dangereuses (CCMN-DIR) DATE: 30 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45820414 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-03-31 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les systèmes de stockage d’énergie et la recharge des véhicules électriques (CCMN-SISP) DATE: 31 mars 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44116318 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-01 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 1 & 14 Avril 2026 ( Jour 1 ) HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-02 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur la transformation des installations CVCA existantes (CCMN-EI) DATE: 2 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : cnrc.teamwork.com/app/tasks/45820417 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-08 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SISP) DATE: 8 - 9 Avril 2026 ( jour 1 ) HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour TG on Hazardous Processes (NMCC-FLS TG-HAZ) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-08 13:00 - 16:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation DATE: 8 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45307697 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-08 15:00 - 16:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 8 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222596 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-09 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les procédés dangereux (CCMN-SISP) DATE: 8 - 9 Avril 2026 ( Jour 2 ) HEURE: 12h00 à 15h00 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour TG on Hazardous Processes (NMCC-FLS TG-HAZ) - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-13 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’harmonisation des transformations apportées aux bâtiments existants DATE: 13 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45583044 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-14 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 1 & 14 Avril 2026 ( Jour 2 ) HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-14 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d'étude sur le pergélisol (CCMN-ACC) DATE: 14 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45659016 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-15 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE: 15 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45595073 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-16 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les logements (CCMN-Acces) DATE: 16 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45918380 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-17 12:00 - 15:00 HAE |
Groupe d’étude sur les considérations supplémentaires pour les rénovations énergétiques dans les bâtiments existants visés par la partie 9 (CCMN-SISP) DATE: 17 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45856168 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-17 13:00 - 14:30 HAE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 17 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45590269 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-21 12:00 - 14:00 HAE |
Groupe d’étude sur les TABE – Maisons et petits bâtiments (CCMN-TABE) DATE: 21 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45527151 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-22 11:30 - 15:30 HAE |
Comité canadien de l’harmonisation des codes de construction DATE: 22 avril 2026 Inscrivez-vous à l'avance à cette réunion : https://zoom.us/meeting/register/Oh5piwzrRO2wjxVd5qjVMA Après l'inscription, vous recevrez un courriel de confirmation contenant des informations sur votre participation à la réunion. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-23 11:00 - 13:00 HAE |
Groupe d'étude sur la conception structurale et les documents de référence en conception parasismique (CCMN-DIR) DATE: 23 avril 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45841456 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-28 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur la construction en bois d’œuvre massif encapsulé (CCMN-SISP) DATE: 28 avril 2028 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45514656 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-29 13:30 HAE 2026-05-01 13:00 HAE |
Comité permanent de coordination des codes de construction 1er jour 2e jour IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-04-30 08:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Acces) DATE: 30 avril 2026 ( Jour 1) HEURE: TBD (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-0X TG-A meeting (Tentative, in person), 2026-04-30 to 2026-05-01 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion en personne Ottawa |
Provisoire |
| 2026-05-01 08:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’accessibilité dans les bâtiments (CCMN-Acces) DATE: 1er mai 2026 (Day 2) HEURE: TBD (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour 2030-0X TG-A meeting (Tentative, in person), 2026-04-30 to 2026-05-01 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion en personne Ottawa |
Provisoire |
| 2026-05-06 10:30 - 12:00 HAE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 6 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222599 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-15 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les micromaisons (CCMN-OL) DATE:15 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45575178 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-19 11:30 - 13:30 HAE |
Conseil consultatif sur l’harmonisation des codes de construction DATE: 19 mai 2026 HEURE: 11h30 à 13h30 (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Advisory Council - 00.3 Observers Public Space - Codes Canada Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-20 13:00 - 16:00 HAE |
Groupe d’étude sur les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP) DATE: 20 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45585456 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-26 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur la sécurité incendie et la sécurité des personnes DATE: 26 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/43869280 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-05-29 13:00 - 14:30 HAE |
Groupe d’étude sur les services d’incendie pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 29 mai 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45591901 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-02 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 2 & 3 juin 2026 ( Jour 1 ) HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-03 12:00 - 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’offre de logements DATE: 2 & 3 juin 2026 ( Jour 2 ) HEURE: 12h à 15h (HE) IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-09 12:00 - 15:00 HAE |
Comité permanent de coordination des codes de construction DATE: 9 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/44060296 Si vous n'avez pas de compte Teamwork, veuillez nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-10 12:00 HAE 2026-06-11 15:00 HAE |
Comité des codes modèles nationaux sur l’environnement intérieur DATE: 10 et 11 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45595759 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
| 2026-06-10 15:00 - 16:30 HAE |
Groupe d’étude sur l’évaluation des risques pour les bâtiments à un seul moyen d’évacuation (CCMN-SISP GE-BSME) DATE: 10 juin 2026 IMPORTANT Vous trouverez ici les détails de connexion à la réunion et l'ordre du jour : https://cnrc.teamwork.com/app/tasks/45222603 Si vous n'avez pas un compte Teamwork, n'hésitez pas à nous contacter. |
Réunion virtuelle | Confirmée |
Date de modification : 2026-03-04