Nous encourageons toute personne int\u00e9ress\u00e9e au syst\u00e8me d’\u00e9laboration des codes nationaux \u00e0 assister aux r\u00e9unions publiques virtuelles et en personne du CCHCC. Veuillez consulter le calendrier ci-dessous pour conna\u00eetre les dates et les lieux des prochaines r\u00e9unions.<\/p>\n
Si vous envisagez d’assister \u00e0 une r\u00e9union, nous vous recommandons de lire la Politique concernant les visiteurs<\/a> et la Foire aux questions sur les r\u00e9unions publiques<\/a>, qui contiennent des informations utiles aux visiteurs.<\/p>\n Pour les r\u00e9unions en personne, nous vous prions de communiquer avec le CCHCC<\/a> au moins deux (2) semaines \u00e0 l’avance afin de r\u00e9server votre place.<\/p>\n Les dossiers d’ordre du jour des r\u00e9unions de comit\u00e9s ouvertes au public sont disponibles sur demande aupr\u00e8s du secr\u00e9tariat du CCHCC<\/a>.<\/p>\n\nCalendrier des r\u00e9unions<\/h2>\n\n
| Date<\/th> | Comit\u00e9<\/th> | Type\/Lieu<\/th> | \u00c9tat<\/th><\/tr><\/thead> | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2026-11-06<\/span> 13:00 - 15:00 HNE<\/abbr><\/span><\/td> Groupe d'\u00e9tude sur le perg\u00e9lisol (CCMN-ACC<\/abbr>)<\/p> DATE: 06 Novembre 2026<\/p> HEURE: 13h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents neufs vis\u00e9s par le CN\u00c9B<\/abbr> (CCMN-Atten<\/abbr>)<\/p> DATE: 9 novembre 2026 IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur les logements accessoires (CCMN-Hrmsn<\/abbr>)<\/p> DATE: 10 novembre 2026<\/p> HEURE: 13h00 \u00e0 16h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur l\u2019\u00e9valuation des risques pour les b\u00e2timents \u00e0 un seul moyen d\u2019\u00e9vacuation (CCMN-SISP<\/abbr> GE-BSME)<\/p> DATE: 12 novembre 2026 IMPORTANT <\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur les \u00e9missions de GES<\/abbr> op\u00e9rationnelles dans les maisons et b\u00e2timents neufs (CCMN-Atten<\/abbr>)<\/p> DATE<\/strong>: 16 novembre 2026 Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur les vents extr\u00eames (CCMN-ACC<\/abbr>)<\/p> DATE<\/strong>: 17 \u00e0 18 novembre 2026 IMPORTANT <\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Comit\u00e9 des codes mod\u00e8les nationaux sur la conception sismique<\/p> DATE: 17 Novembre 2026<\/p> HEURE: 13h00 \u00e0 16h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur la pr\u00e9sence de la Legionella dans les r\u00e9seaux d\u2019alimentation en eau des b\u00e2timents (CCMN-EI<\/abbr>)<\/p> DATE: 18 Novembre 2026<\/p> HEURE: 12h00 \u00e0 14h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur l\u2019att\u00e9nuation du radon (CCMN-EI<\/abbr>)<\/p> DATE: 19 Novembre 2026<\/p> HEURE: 12h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur les services d\u2019incendie pour les b\u00e2timents \u00e0 un seul moyen d\u2019\u00e9vacuation (CCMN-SISP<\/abbr> GE-BSME)<\/p> DATE: 20 novembre 2026 IMPORTANT <\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur la conception de b\u00e2timents r\u00e9sistants aux inondations (CCMN-ACC<\/abbr>)<\/p> DATE<\/strong>: 24 \u00e0 25 novembre 2026 IMPORTANT <\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d'\u00e9tudes sur les documents incorpor\u00e9s par renvoi de la protection contre l'incendie et les mati\u00e8res et activit\u00e9s dangereuses (CCMN-DIR<\/abbr>)<\/p> DATE: 25 Novembre 2026<\/p> HEURE: 11h00 \u00e0 13h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Comit\u00e9 des codes mod\u00e8les nationaux sur l\u2019offre de logements<\/p> DATE: 26 Novembre, 2026 (Jour 1)<\/p> HEURE: 12h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Comit\u00e9 des codes mod\u00e8les nationaux sur l\u2019offre de logements<\/p> DATE: 27 Novembre 2026 (Jour 2)<\/p> HEURE: 12h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Comit\u00e9 des codes mod\u00e8les nationaux sur l\u2019harmonisation des transformations apport\u00e9es aux b\u00e2timents existants<\/p> DATE: 30 novembre, 2026 (1er jour) \u00e0 1 decembre 2026 (2e jour) IMPORTANT <\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d'\u00e9tude sur l\u2019utilisation et les documents de r\u00e9f\u00e9rence en mati\u00e8re d\u2019\u00e9vacuation (CCMN-DIR<\/abbr>)<\/p> DATE: 30 novembre 2026<\/p> HEURE: 11h00 \u00e0 13h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Groupe d\u2019\u00e9tude sur les syst\u00e8mes de stockage d\u2019\u00e9nergie et la recharge des v\u00e9hicules \u00e9lectriques (CCMN-SISP<\/abbr>)<\/p> DATE: 04 Decembre 2026<\/p> HEURE: 12h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> IMPORTANT<\/strong><\/p> Vous trouverez ici les d\u00e9tails de connexion \u00e0 la r\u00e9union et l'ordre du jour<\/p> Conseil consultatif sur l\u2019harmonisation des codes de construction<\/p> DATE<\/strong>: 7 decembre 2026 Inscrivez-vous \u00e0 l'avance \u00e0 cette r\u00e9union s'il vous plait : <\/p> https:\/\/zoom.us\/meeting\/register\/UkA3e1CDRL2U5GMFkH3NuQ<\/a><\/p> Apr\u00e8s votre inscription, vous recevrez un courriel de confirmation avec des informations sur la fa\u00e7on de participer \u00e0 la r\u00e9union. Veuillez vous assurer d'ajouter le lien de la r\u00e9union \u00e0 votre calendrier.<\/p> ORDRE DU JOUR<\/strong>: https:\/\/cnrc.teamwork.com\/app\/tasks\/50348342<\/a><\/p><\/div><\/td> Groupe d'\u00e9tude sur la conception structurale et les documents de r\u00e9f\u00e9rence en conception parasismique (CCMN-DIR<\/abbr>)<\/p> DATE: 7 Decembre 2026<\/p> HEURE: 13h00 \u00e0 15h00 (HE)<\/p> |