Les codes mod\u00e8les nationaux ne cessent de s\u2019am\u00e9liorer d\u2019une \u00e9dition \u00e0 l\u2019autre gr\u00e2ce au concours, entre autres, des agents du b\u00e2timent, des concepteurs, des fournisseurs, des entrepreneurs, des chercheurs, des instructeurs et d\u2019autres contributeurs. Les demandes de modification \u00e0 un code peuvent \u00eatre soumises \u00e0 tout moment par quiconque s\u2019int\u00e9resse aux codes.<\/p>\n
Vous trouverez ci-apr\u00e8s un aper\u00e7u d\u00e9crivant le r\u00f4le des demandes de modification \u00e0 un code dans le processus d\u2019\u00e9laboration des codes, leur traitement ainsi que la fa\u00e7on de les soumettre.<\/p>\n
Avez-vous une suggestion pour am\u00e9liorer l’un des codes? Le cas \u00e9ch\u00e9ant, veuillez lire les lignes directrices d\u00e9taill\u00e9es<\/a>, qui expliquent comment soumettre une demande de modification \u00e0 un code et indiquent les informations \u00e0 inclure. Chaque demande doit \u00eatre soumise s\u00e9par\u00e9ment \u00e0 l\u2019aide du formulaire en ligne pr\u00e9vu \u00e0 cette fin. La lecture des lignes directrices est obligatoire afin d\u2019acc\u00e9der au formulaire de demande.<\/p>\n Les demandes de modification \u00e0 un code sont l\u2019un des \u00e9l\u00e9ments pris en consid\u00e9ration par le CCHCC lorsqu\u2019il \u00e9labore son plan de travail pour un cycle d\u2019\u00e9laboration des codes. De plus, elles sont prises en compte par les comit\u00e9s d\u2019\u00e9laboration des codes lorsqu\u2019ils proposent des modifications aux codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n Une fois re\u00e7ues par le CCHCC, les demandes de modification \u00e0 un code font l’objet d’un triage visant \u00e0 d\u00e9terminer si elles correspondent aux priorit\u00e9s strat\u00e9giques<\/a> \u00e9tablies pour le cycle d\u2019\u00e9laboration des codes en cours. Les demandes qui correspondent aux travaux prioritaires du cycle en cours sont g\u00e9n\u00e9ralement transmises aux comit\u00e9s d\u2019\u00e9laboration des codes pour qu\u2019ils les examinent dans le cadre de l\u2019\u00e9laboration des modifications propos\u00e9es aux codes relevant de leur mandat. Les demandes qui ne correspondent pas aux travaux prioritaires du cycle en cours pourraient \u00eatre examin\u00e9es lors du prochain cycle d\u2019\u00e9laboration des codes, selon le moment o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 re\u00e7ues par rapport \u00e0 l\u2019\u00e9ch\u00e9ancier de planification des travaux et la capacit\u00e9 des comit\u00e9s \u00e0 entreprendre des travaux suppl\u00e9mentaires. Les demandes qui portent sur des modifications mineures seront consid\u00e9r\u00e9es, \u00e0 la discr\u00e9tion du CCHCC, en fonction de la capacit\u00e9 disponible.<\/p>\nR\u00f4le des demandes de modification dans le processus d\u2019\u00e9laboration des codes<\/h2>\n