{"id":1725,"date":"2023-05-16T14:14:10","date_gmt":"2023-05-16T18:14:10","guid":{"rendered":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/?page_id=1725"},"modified":"2025-09-25T15:14:19","modified_gmt":"2025-09-25T19:14:19","slug":"comites-delaboration-de-codes-et-groupes-etude","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/comites-delaboration-de-codes-et-groupes-etude\/","title":{"rendered":"Comit\u00e9s d’\u00e9laboration des codes"},"content":{"rendered":"

Les modifications propos\u00e9es aux codes mod\u00e8les nationaux sont \u00e9labor\u00e9es par les comit\u00e9s des codes mod\u00e8les nationaux (CCMN) conform\u00e9ment au plan de travail approuv\u00e9 par le CCHCC. Pour en savoir plus sur le processus d\u2019\u00e9laboration des codes, visitez la page Processus d\u2019\u00e9laboration des codes<\/a>.<\/p>\n

Les comit\u00e9s actuels d\u2019\u00e9laboration des codes comprennent les suivants :<\/p>\n

CCMN sur l\u2019adaptation aux changements climatiques<\/h2>\n

En fonction de l\u2019orientation prise par le CCHCC concernant le r\u00f4le des codes sur le plan de la r\u00e9silience climatique, les travaux du CCMN sur l\u2019adaptation aux changements climatiques consistent \u00e0 \u00e9laborer des exigences en r\u00e9ponse aux changements climatiques en ce qui a trait \u00e0 la surchauffe, aux vents extr\u00eames, au perg\u00e9lisol et \u00e0 la conception de b\u00e2timents r\u00e9sistants aux inondations dans les codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n

Le CCHCC \u00e9value \u00e9galement le r\u00f4le que peuvent jouer les codes mod\u00e8les nationaux quant aux enjeux li\u00e9s aux milieux p\u00e9riurbains (feux incontr\u00f4l\u00e9s) ainsi qu\u2019\u00e0 la durabilit\u00e9 et la r\u00e9sistance \u00e0 la d\u00e9t\u00e9rioration.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’adaptation aux changements climatiques<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019harmonisation des transformations apport\u00e9es aux b\u00e2timents existants<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019harmonisation des transformations apport\u00e9es aux b\u00e2timents existants consistent \u00e0 \u00e9largir la partie 10 du Code national du b\u00e2timent et la partie 13 du Code national de l\u2019\u00e9nergie pour les b\u00e2timents. Ils visent \u00e9galement \u00e0 ajouter une nouvelle section au Code national de la plomberie, dans laquelle seront incorpor\u00e9es les dispositions provinciales et territoriales pertinentes, et \u00e0 int\u00e9grer ces dispositions au cadre utilis\u00e9 dans les codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’harmonisation des transformations apport\u00e9es aux b\u00e2timents existants<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019accessibilit\u00e9<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019accessibilit\u00e9 visent \u00e0 \u00e9laborer des modifications aux codes relatives \u00e0 l\u2019accessibilit\u00e9 dans les b\u00e2timents et les maisons dans les codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’accessibilit\u00e9<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur les donn\u00e9es climatiques<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur les donn\u00e9es climatiques ont pour objectif de mettre \u00e0 jour les donn\u00e9es climatiques au tableau C-2 de l\u2019annexe C du Code national du b\u00e2timent et au tableau C-1 de l\u2019annexe C du Code national de l\u2019\u00e9nergie pour les b\u00e2timents.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur les donn\u00e9es climatiques<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019harmonisation<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019harmonisation portent sur l\u2019harmonisation des codes mod\u00e8les nationaux avec des variantes propres aux codes provinciaux et territoriaux.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’harmonisation<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur les solutions ax\u00e9es sur la performance<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur les solutions ax\u00e9es sur la performance visent \u00e0 \u00e9laborer de nouvelles solutions ax\u00e9es sur la performance pour les codes mod\u00e8les nationaux, parall\u00e8lement aux dispositions prescriptives existantes sur le calcul parasismique, les moyens d\u2019\u00e9vacuation et la protection contre l\u2019incendie.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur les solutions ax\u00e9es sur la performance<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur les documents incorpor\u00e9s par renvoi<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur les documents incorpor\u00e9s par renvoi consistent \u00e0 mettre \u00e0 jour la liste des normes et des documents incorpor\u00e9s par renvoi dans les codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur les documents incorpor\u00e9s par renvoi<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019environnement int\u00e9rieur<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019environnement int\u00e9rieur concernent l\u2019\u00e9laboration de dispositions dans les codes mod\u00e8les nationaux visant \u00e0 aborder et \u00e0 att\u00e9nuer les risques li\u00e9s \u00e0 l\u2019environnement int\u00e9rieur des b\u00e2timents neufs et existants, comme ceux occasionn\u00e9s par la bact\u00e9rie Legionella, l\u2019infiltration du radon et les a\u00e9rosols pathog\u00e8nes, par la conception et la construction d\u2019installations de chauffage, de ventilation et de conditionnement d\u2019air (CVCA) ainsi que d\u2019installations de plomberie.<\/p>\n

Mandat\u00a0– CCMN sur l’environnnement int\u00e9rieur<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur le calcul parasismique<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur le calcul parasismique portent sur l\u2019examen des mises \u00e0 jour potentielles des valeurs d\u2019al\u00e9a sismique et la clarification de la d\u00e9termination sur place des propri\u00e9t\u00e9s du sol.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur le calcul parasismique<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019att\u00e9nuation des changements climatiques<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019att\u00e9nuation des changements climatiques visent \u00e0 terminer ceux entrepris au cours du cycle d\u2019\u00e9laboration des codes pr\u00e9c\u00e9dent en \u00e9largissant les exigences relatives aux \u00e9missions de gaz \u00e0 effet de serre (GES) op\u00e9rationnelles et \u00e0 l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique applicables aux maisons et aux b\u00e2timents neufs et existants. Ils ont \u00e9galement pour objectif d\u2019\u00e9laborer des exigences afin de r\u00e9duire au minimum les \u00e9missions de GES intrins\u00e8ques excessives pour les b\u00e2timents neufs vis\u00e9s par les parties 3 et 9 des codes mod\u00e8les nationaux.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’att\u00e9nuation des changements climatiques<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur la s\u00e9curit\u00e9 incendie et la s\u00e9curit\u00e9 des personnes<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur la s\u00e9curit\u00e9 incendie et la s\u00e9curit\u00e9 des personnes consistent \u00e0 \u00e9laborer des modifications propos\u00e9es aux codes mod\u00e8les nationaux afin de traiter des risques en mati\u00e8re de s\u00e9curit\u00e9 incendie et de s\u00e9curit\u00e9 des personnes dans le but de prot\u00e9ger les b\u00e2timents et leurs occupants, ainsi que les pompiers dans l\u2019exercice de leurs fonctions.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur la s\u00e9curit\u00e9 incendie et la s\u00e9curit\u00e9 des personnes<\/strong><\/a><\/p>\n

CCMN sur l\u2019offre de logements<\/h2>\n

Les travaux du CCMN sur l\u2019offre de logements ont pour objet d\u2019\u00e9laborer des dispositions propos\u00e9es sur les m\u00e9thodes de construction novatrices qui permettront de nouvelles options de construction de logements dans les codes mod\u00e8les nationaux, notamment les logements modulaires, les b\u00e2timents relocalisables et les micromaisons.<\/p>\n

Mandat – CCMN sur l’offre de logements<\/strong><\/a><\/p>\n

Comit\u00e9 permanent de coordination des codes<\/h2>\n

Les travaux du Comit\u00e9 permanent de coordination des codes (CPCC) visent \u00e0 coordonner les activit\u00e9s d\u2019\u00e9laboration des codes dans l\u2019ensemble des comit\u00e9s d\u2019\u00e9laboration des codes et \u00e0 analyser les r\u00e9percussions cumulatives des modifications propos\u00e9es aux codes.<\/p>\n

Mandat – Comit\u00e9 permanent de coordination des codes<\/strong><\/a><\/p>\n

Consulter les proc\u00e9dures de fonctionnement des comit\u00e9s d\u2019\u00e9laboration<\/strong><\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Les modifications propos\u00e9es aux codes mod\u00e8les nationaux sont \u00e9labor\u00e9es par les comit\u00e9s des codes mod\u00e8les nationaux (CCMN) conform\u00e9ment au plan de travail approuv\u00e9 par le CCHCC. Pour en savoir plus sur le processus d\u2019\u00e9laboration des codes, visitez la page Processus d\u2019\u00e9laboration des codes. Les comit\u00e9s actuels d\u2019\u00e9laboration des codes comprennent les suivants : CCMN sur l\u2019adaptation aux changements climatiques En fonction de l\u2019orientation prise par le CCHCC concernant le r\u00f4le des codes sur le plan de la r\u00e9silience climatique, les travaux du CCMN sur l\u2019adaptation aux changements climatiques consistent \u00e0 \u00e9laborer des exigences en r\u00e9ponse aux changements climatiques en ce qui a trait \u00e0 la surchauffe, aux vents extr\u00eames, au perg\u00e9lisol et \u00e0 la conception de b\u00e2timents r\u00e9sistants aux inondations dans les codes mod\u00e8les nationaux. Le CCHCC \u00e9value \u00e9galement le r\u00f4le que peuvent jouer les codes mod\u00e8les nationaux quant aux enjeux li\u00e9s aux milieux p\u00e9riurbains (feux incontr\u00f4l\u00e9s) ainsi qu\u2019\u00e0 la durabilit\u00e9 et la r\u00e9sistance \u00e0 la d\u00e9t\u00e9rioration. Mandat – CCMN<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"rs_blank_template":"","rs_page_bg_color":"","slide_template_v7":"","footnotes":""},"class_list":["post-1725","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1725","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1725"}],"version-history":[{"count":21,"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1725\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7251,"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1725\/revisions\/7251"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/cbhcc-cchcc.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1725"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}